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Compte-rendu du Conseil du 17 janvier 2002
Fichier PDF à télécharger
Compte-rendu complet
(PDF - 147Ko)
Séance du conseil municipal du 17 janvier 2002
Délibérations
Code général des collectivités territoriales - Article L 2122-22 - Délégation de pouvoir du Maire - Compte-rendu
(PDF - 63Ko)
Exposé 368-2002
SEMIAC Information du conseil municipal sur la situation de la société - Exercice 2000
(PDF - 61Ko)
Exposé 344-2002
Installations classées - Etablissements Simon Frères - Demande d'exploitation d'un atelier de fabrication de machines pour les industries agro-alimentaires et nucléaires - enquête publique - Avis du conseil municipal
(PDF - 62Ko)
Exposé 370-2002
Délibération autorisant M le Maire à intervenir à la signature d'un ordre de service de la tranche conditionnelle n°2 corresondant à la saison de chauffe 2001-2002
(PDF - 57Ko)
Exposé 341-2002
Convention de chauffage urbain du quartier des Provinces avec la société DALKIA - Résiliation
(PDF - 59Ko)
Exposé 343-2002
Echange sans soulte entre la SARL Orbite et la ville de Cherbourg-Octeville - parcelle AY 401 et AY400
(PDF - 58Ko)
Exposé 345-2002
Espace d'activités économiques des Vindits - Location temporaire de locaux - suppression de l'utilisation de la salle de réunion et de bureau
(PDF - 66Ko)
Exposé 371-2002
Autorisation du Maire à signer la convention de l'opération Renouvellement Urbain
(PDF - 78Ko)
Exposé 356-2002
Subventions ravalements de façades
(PDF - 71Ko)
Exposé 327-2002
Revitalisation du commerce et de l'artisanat - subventions pour rénovation de vitrines
(PDF - 61Ko)
Exposé 331-2002
Manifestations de sympathie et réception de personnalités - Engagement et ordonnancement des dépense - Autorisation
(PDF - 56Ko)
Exposé 369-2002
Location salle polyvalente du centre de loisirs des Provinces - Annulation et remboursement de titre de recettes
(PDF - 59Ko)
Exposé 348-2002
Fixation et détermination du montant des frais de copie des documents administratifs communicables
(PDF - 62Ko)
Exposé 349-2002
Centres sociaux - Crèche Charcot Spanel - Convention de financement avec la CAF - Investissement 2002
(PDF - 77Ko)
Exposé 332-2002
Coopération avec la ville du Sahr (Tchad) - centre de réinsertion des Mères célibataires - Convention de partenariat - Subvention
(PDF - 110Ko)
Exposé 362-2002
L'APPEL Cherbourg - Subvention exceptionnelle
(PDF - 61Ko)
Exposé 358-2002
Opération "RACONTE MOI LES PLANETES" Subvention exceptionnelle au groupe Astronomique Hague Querqueville
(PDF - 73Ko)
Exposé 359-2002
Charte d'accueil des cirques - Adhésion - Autorisation
(PDF - 58Ko)
Exposé 325-2002
Centre régional des Arts du Cirque - Implantation de la structure - Programe d'aménagement - plan de financement et demandes de subvention
(PDF - 97Ko)
Exposé 363-2002
Musée Thomas Henry - Acquisition d'oeuvres - demande de subventions - Convention de partenariat
(PDF - 184Ko)
Exposé 365-2002
Musée Thomas Henry - Travaux de climatisation et de désenfumage - Deuxième tranche - Demande de subventions
(pdf - 74Ko)
Exposé 366-2002
Ecole Régionale des Beaux-Arts et école municipale de musique agréée - remboursement des droits d'inscription
(PDF - 55Ko)
Exposé 354-2002
Aménagement portuaire de plaisance dans la partie concédée à la ville du bassin à flot, quai de l'entrepôt - Subvention du budget principal au budget annexe
(PDF - 114Ko)
Exposé 337-2002
Manifestations nautiques - Remise de redevances pour les services du port de plaisance Chntereyne - Compensation du budget principal au budget annexe
(PDF - 103Ko)
Exposé 334-2002
Tableau des effectifs au 1er janvier 2002
(PDF - 117Ko)
Exposé 339-2002
Finances comunales - BP 2002
(PDF - 140Ko)
Exposé 352-2002
Artothèque Exposition Enki Bilal Mise en place d'un droit d'entrée - Autorisation
(PDF - 59Ko)
Exposé 367-2002
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