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Conseil municipal du 15 décembre 2003
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Compte rendu analytique
(pdf - 440Ko)
Conseil municipal du 15 décembre 2003
Délibérations
Code Général des Collectivités Territoriales - article 2122-22- Délégation des pouvoirs du maire - compte rendu
(pdf - 70Ko)
Exposé 324-2003
Espaces publics portuaires Présentation du rapport final de l'étude Treuttel et validation des pricipes d'aménagement
(pdf - 189Ko)
Exposé 293-2003
Installations de plaisance quai de Caligny Projet d'extension 2005 de la concession plaisance dans l'avant port et de création d 'une concession au port l'Epi Demande d'autorisation de travaux et de co-financement
(pdf - 274Ko)
Exposé 300-2003
Port de plaisance Dossier de consultation pour la réaffectation des locaux vacants constitués par le bâtiment de l'ex discothèque "le Poseidon" Appel à projet
(pdf - 154Ko)
Exposé 315-2003
Représentant du conseil municipal au conseil portuaire Modification
(pdf - 153Ko)
Exposé 299-2003
Aménagement numérique du terrritoire Transfert de compétence à la CUC
(pdf - 227Ko)
Exposé 318-2003
Conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance Transfert de compétence à la CUC
(pdf - 206Ko)
Exposé 320-2003
Accueil des gens du voyage Transfert de compétence à la CUC
(pdf - 293Ko)
Exposé 321-2003
Désignation des membres des conseils de quartiers
(pdf - 244Ko)
Exposé 259-2003
Programme local de l'habitat "La roche qui pend" Cession à titre gratuit de la parcelle AO 250 située rue de Provence au bénéfice de "presqu'île habitat "
(pdf - 194Ko)
Exposé 236-2003
Cession des activités industrielles et commerciales d'une parties des terrains situés Avenue de Bremerhaven
(pdf - 244Ko)
Exposé 244-2003
Réaffection à des activités économiques de l'ex-cabinet médical SNCF avenue de Paris
(pdf - 105Ko)
Exposé 309-2003
Cession de mobilier et de matériel informatique et téléphonique à Sygma Energie 50
(pdf - 155Ko)
Exposé 295-2003
Revitalisation du commerce et de l'artisanat Subventions rénovation de vitrines
(pdf - 263Ko)
Exposé 310-2003
Renouvellement urbain des quartiers anciens OPAH d'agglomération 2002/2004 Attribution de primes pour la réhabilitation ou l'acquisition de logements
(pdf - 250Ko)
Exposé 298-2003
Amélioration de l'habitat Aide aux ravalements de façade et majoration de l'aide communale aux ravalements de façade bénéficiant d'un revêtement anti-tag
(pdf - 153Ko)
Exposé 297-2003
Organisation de l'étape de la course des grands Voiliers : convention de partenariat avec l'association
(pdf - 187Ko)
Exposé 314-2003
Conventoin d'adhésion au réseau France Station Nautique
(pdf - 181Ko)
Exposé 285-2003
Challenge Mondial assistance 2003 : redevances pour le port de plaisance Chantereyne Compensation du budget principal au budget annexe
(pdf - 187Ko)
Exposé 286-2003
Redevance pour le stationnement du Voilier Croix du Sud III à Port Chantereyne Compensation du budget principal au budget annexe
(pdf - 155Ko)
Exposé 296-2003
Conventions d'objectifs avec les associations sportives Loi du 12 avril 2000
(pdf - 179Ko)
Exposé 290-2003
Convention entre la ville de Cherbourg Octeville et l'association sportive du Golf club de Cherbourg
(pdf - 165Ko)
Exposé 308-2003
Convention de mise à disposition de locaux à titre précaire aux associations sportives
(pdf - 157Ko)
Exposé 291-2003
Manifestation nautique remise de redevance pour les services du port de plaisance Chantereyne Compensation du budget principal au budget annexe
(pdf - 134Ko)
Exposé 311-2003
Ecole municipale de musique agréée Convention en faveur de l'acompagnement des pratiques amateurs dans leur approche du spectacle vivant
(pdf - 111Ko)
Exposé 261-2003
Musée Emmanuel Liais Entretien et inventaire des collection de faune maritime Convention de partenariat
(pdf - 144Ko)
Exposé 283-2003
Centre Régionale des Arts du cirque Avenant financier à la convention triennale Autorisation
(pdf - 140Ko)
Exposé 284-2003
Terrain municipal rue de la chasse verte Mise à disposition du CRAC
(pdf - 189Ko)
Exposé 323-2003
Conventions d'objectifs avec les associations culturelles Signature
(pdf - 146Ko)
Exposé 307-2003
Restauration municipale Mise en place d'une gestion harmonisée du service public admnistratrif Achat de la cuisine centrale du foyer des jeunes travailleurs
(pdf - 284Ko)
Exposé 322-2003
Convention d'objectifs avec OCLVO, MPT, MJC Centre, ASCAQ, ACJM, BIJAC, SOL'AIR, LES P'TITS MARMOTS
(pdf - 203Ko)
Exposé 260-2003
Subventions aux associations partenaires de l'action "Sports vacances Toussaint " et ARVEJ
(pdf - 212Ko)
Exposé 279-2003
Festival du cirque 2004 Contrat d'artistes et droit d'entrée Autorisations
(pdf - 261Ko)
Exposé 306-2003
Fond de solidatité pour le logement 2003
(pdf - 221Ko)
Exposé 303-2003
Création d'un logement d'urgence Gestion par l'ACAU et demande de financements
(pdf - 260Ko)
Exposé 302-2003
Relais enfant subvention exeptionnelle
(pdf - 176Ko)
Exposé 304-2003
Nouvelle convention du service intercommunal d'hygiène et de santé entre Cherbourg Octeville et Equeurdreville Hainneville
(pdf - 162Ko)
Exposé 305-2003
Fournitures et installation de matériels informatiques pour les services de la ville Appel d'offre ouvert Signature de marché Autorisation
(pdf - 173Ko)
Exposé 263-2003
Prestation de transports pour les services de la ville appel d'offres ouvert Signature des marchés autorisation
(pdf - 201Ko)
Exposé 264-2003
Aménagement du Centre technique Municipal Rue Roger Anne Signature des marchés autorisation
(pdf - 184Ko)
Exposé 275-2003
Travaux de terrassement, voirie, assainissement Appel d'offres ouvert Signature du marché autorisation
(pdf - 147Ko)
Exposé 265-2003
Exploitation des installations de chauffage du patrimoine avenant au marché
(pdf - 272Ko)
Exposé 278-2003
Travaux d'homologation du complexe sportif Chantereyne Appel d'offres ouvert Signature des marchés Autorisation
(pdf - 210Ko)
Exposé 266-2003
Travaux de construction d'un bâtiment à usage de siège social pour l'OSH Avenant au marché
(pdf - 244Ko)
Exposé 271-2003
Port de plaiance Chantereyne Aménagement des abords de la capitainerie et modernisation de la station de distribution de carburant Appel d'offres ouvert Signature des marchés Autorisation
(pdf - 171Ko)
Exposé 267-2003
Travaux de réfection des pieux de l'estacade et des pontons du port de plaisance Chantereyne Autorisation
(pdf - 160Ko)
Exposé 276-2003
Etude "Aménagement des espaces publics portuaoires " Avenant au marché
(pdf - 176Ko)
Exposé 273-2003
Travaux d'aménagement d'un colombarium au cimetière des aiguillons Appel d'offres ouvert Signature des marchés autorisation
(pdf - 202Ko)
Exposé 268-2003
Construction d'un bâtiment administratif et requalification de l'entrée du nouveau cimetière des Aiguillons Dépôt du permis de construire Autorisation
(pdf - 141Ko)
Exposé 277-2003
Travaux d'aménagement de la place de Bourgogne Construction d'un bâtiment et aménagement extérieurs Avenants aux marchés
(pdf - 403Ko)
Exposé 270-2003
Travaux de consolidation des maçonneries et restautration de vitraux à l'abbaye duVoeu Avenats au marché
(pdf - 225Ko)
Exposé 272-2003
Mobilier urbian publicitaire Avenant au marché
(pdf - 157Ko)
Exposé 274-2003
Accueil à Port Chantereyne des navires relevant de la concession de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Cherbourg pendant les périodes de dragage de l'avant port 1ère phase
(pdf - 171Ko)
Exposé 316-2003
Port Chantereyne Cession de matériel informatique aux associations
(pdf - 152Ko)
Exposé 317-2003
Aménagements portuaires de plaisance quai de l'entepôt Subvention du budget pricipal au budget annexe du port de plaisance 2003
(pdf - 181Ko)
Exposé 301-2003
Recensement de la population Rémunération des agents recenseurs
(pdf - 244Ko)
Exposé 319-2003
Mise à jour du tableau des effectifs au 1er janvier 2004
(pdf - 131Ko)
Exposé 280-2003
Tarifs municipaux
(pdf - 379Ko)
Exposé 288-2003
Réforme du régme indemnitaire
(pdf - 396Ko)
Exposé 325-2003
Finances communales Taxes et produits irrecouvrables Admissions en non valeurs
(pdf - 151Ko)
Exposé 287-2003
Finances communales Décision modificative n°3 de l'exercice 2003
(pdf - 455Ko)
Exposé 289-2003
Finances communales Budget primitif de l'exercice 2004
(pdf - 326Ko)
Exposé 292-2003
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