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Conseil municipal du 25 septembre 2003
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Compte rendu analytique
(PDF - 1678Ko)
Conseil municipal du 25 septembre 2003
Délibérations
Code général des collectivités territoriales - article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au maire - Compte rendu
(pdf - 94Ko)
Exposé 230-2003
Rentrée scolaire 2003-2004 - Mesures de carte scolaire
(pdf - 258Ko)
Exposé 231-2003
Conseils de quartier Validation de la carte de fonctionnement - Changement de l'appellation du Quartier Provinces
(pdf - 215Ko)
Exposé 175-2003
Réfection du mur de soutènement de la divette par la DDE - Enquête publique - Avis du conseil municipal
(pdf - 221Ko)
Exposé 187-2003
Exploitation par la DDE d'une station de transit de produits minéraux à Tourlaville - Enquête publique -Avis du conseil municipal
(pdf - 249Ko)
Exposé 223-2003
Destruction des munitions dans l'enceinte militaire du Nardouêt - Enquête publique
(pdf - 194Ko)
Exposé 226-2003
Cession de l'immeuble sis, 67 rue Emile Zola
(pdf - 171Ko)
Exposé 232-2003
Programme local de l'habitat - Cession du terrain des Douanes rue de la cité Fougères au bénéfiice de l'Office Public "Presqu'île habitat" OPHLM de la CUC
(pdf - 178Ko)
Exposé 234-2003
Amélioration de la qualité de service sur le patrimoine de l'OPHLM de la CUC "Presqu'île habitat" Convention tripartite Ville-etat -bailleur Autorisation de signature
(pdf - 230Ko)
Exposé 177-2003
Renouvellement urbain des quartiers anciens OPAH d'agglomération 2002-2004 Attribution des primes pour la réhabilitation ou l'acquisition de logements
(pdf - 246Ko)
Exposé 183-2003
Amélioration de l'habitat Aide au ravalements de façade et majoration de l'aide communale aux ravalements de façades bénéficiant d'un revêtement anti-tags
(pdf - 154Ko)
Exposé 182-2003
Acquisition d'un ensemble immobilier sis, 122 avenue de Paris Propriété SNCF
(pdf - 206Ko)
Exposé 205-2003
Acquisition de l'ensemble immobilier du Blanc Ruisseau situé rue Henri Barbusse
(pdf - 217Ko)
Exposé 239-2003
Fourière automobile - Procédure de délégation de service public Vote sur le principe
(pdf - 177Ko)
Exposé 214-2003
Revitalisation du commerce et de l'artisanat Subvention pour rénovation de vitrine
(pdf - 197Ko)
Exposé 202-2003
Convention d'objectifs avec l'association Cherbourg activités
(pdf - 65Ko)
Exposé 217-2003
Animations de fin d'année Versement de subventions à l'association "Jazz sur les quais" et au club "Kiwanis féminin
(pdf - 201Ko)
Exposé 215-2003
Versement d'une subvention d'équipement à la chambre de commerce et d'industrie Cherbourg Cotentin
(pdf - 176Ko)
Exposé 186-2003
"Presqu'île en fleurs " Organisation - Règlement intérieur - Tarification
(pdf - 278Ko)
Exposé 208-2003
Concours des maisons fleuries 2003 Attribution des prix au lauréats
(pdf - 168Ko)
Exposé 181-2003
Avenant à la convention d'objectifs conclue avec la station nautique Cherbourg Hague pour l'année 2003
(pdf - 208Ko)
Exposé 180-2003
Départ du Challenge Mondial assistance versement d'une subvention au Yacht club de Cherbourg
(pdf - 153Ko)
Exposé 176-2003
Participation d'un skipper Cherbourgeois à l'édition 2003 de la solitaire du Figaro Remise de redevance pour stationnement d'un bateau port Chantereyne Compensation du budget principal au budget annexe du port de plaisance
(pdf - 190Ko)
Exposé 174-2003
Challenge Mondial Assistance Indemnisation de JN Duchemein suite au vol d'une sculpture
(pdf - 148Ko)
Exposé 185-2003
Acquisition du voilier "Croix du Sud III"
(pdf - 188Ko)
Exposé 224-2003
Convention d'objectifs avec l'association Voiles écarlates et mise à disposition du "Croix du Sud III"
(pdf - 170Ko)
Exposé 227-2003
Avenant n°1 du contrat enfance
(pdf - 160Ko)
Exposé 189-2003
Convention d'aide à investissement Point accueil famille
(pdf - 120Ko)
Exposé 188-2003
Subventions aux associations partenaires de l'action "sport vacances " 2003
(pdf - 186Ko)
Exposé 201-2003
Crèche collective p'tit loups Plan de financement
(pdf - 206Ko)
Exposé 190-2003
Signature d'une convention d'objectif avec l'association sol'air
(pdf - 213Ko)
Exposé 192-2003
Association sol'air Désignation d'un membre de droit au sein du conseil d'administration
(pdf - 160Ko)
Exposé 211-2003
Extension de l'accueil périscolaire Equipement en matériel Demande de subvention CAF
(pdf - 172Ko)
Exposé 210-2003
Projet européen equal Territoirre solidaires signature d'une convention d'Appui méthodologique et d'accompagnement avec l'ARDES
(pdf - 257Ko)
Exposé 206-2003
Avenant à la convention de mise à disposition de logements d'insertion à L'ACAU
(pdf - 223Ko)
Exposé 218-2003
Accessibilité au spectacle vivant et développement social Convention de partenariat entre la ville de Cherbourg-Octeville et le Trident , Scène Nationale Saison 2003-2004
(pdf - 186Ko)
Exposé 238-2003
Service intercommunal d'hygiène et de santé Non renouvellement de la convention avec Equeurdreville Haineville
(pdf - 182Ko)
Exposé 240-2003
Service intercommunal d'hygiène et de dsanté Signature d'une convention avec Institut radio protection et de sureté nucléaire
(pdf - 210Ko)
Exposé 207-2003
Echanges avec DEVA (Roumanie) Versement d'une subvention au Rotary Club
(pdf - 171Ko)
Exposé 235-2003
Manifestations culturelles reception de personalités Engagement et ordonnancement des dépenses autorisations
(pdf - 147Ko)
Exposé 209-2003
Services culturels vente de documents déclassés Autorisation
(pdf - 143Ko)
Exposé 204-2003
Musée Thomas Henry Donation Autorisation du conseil
(pdf - 234Ko)
Exposé 203-2003
Consolidation des ruines de l'abbaye du voeu Plan de financement actualisé après appel d'offres
(pdf - 204Ko)
Exposé 191-2003
Adhésion à l'association "route Historique des Abbayes Normandes "
(pdf - 284Ko)
Exposé 179-2003
Scène nationale de Cherbourg Octeville Convention d'occupation de locaux Avnant à la convention initiale
(pdf - 160Ko)
Exposé 225-2003
Centre Régional des arts du Cirque Programme d'aménagement Actualisation du plan de financement en demande de subventions
(pdf - 255Ko)
Exposé 237-2003
Centre Régional des arts du Cirque de Basse Normandie Construction d'un chapiteau et de ses équipements annexes Avenant
(pdf - 178Ko)
Exposé 196-2003
Aménagement du centre technique municipal rue roger anne Avenants
(pdf - 192Ko)
Exposé 197-2003
Restructuration de l'école maternelle "Les Iris" pour l'aménageemnt de locaux destinés à la crèche"les p'tit loups" Appels d'offres ouvert signature des marchés autorisation
(pdf - 178Ko)
Exposé 198-2003
Construction d'un batiment à usage de vestiaires sanitaires au stade de a maniecierie Appel d'offre ouvert Signature des marchés Autorisation
(pdf - 172Ko)
Exposé 199-2003
Acquisition de matériels pour le service embelissement de la ville Avenant
(pdf - 166Ko)
Exposé 222-2003
Travaux d'aménagement de la place de Bourgogne Aménagements extérieurs Avenant
(pdf - 216Ko)
Exposé 221-2003
Travaux d'aménagement de la place de Bourgogne Aménagements extérieurs Avenat au marché de maîtrise d'oeuvre
(pdf - 201Ko)
Exposé 220-2003
Travaux de réaménagement des immeubles 26 28 30 et 32 place Napoléon Avenant en prolongation de délai
(pdf - 150Ko)
Exposé 219-2003
Construction d'un immeuble à usage de bureaux
(pdf - 239Ko)
Exposé 229-2003
Travaux de rénovation de l'ancien cinéma Vox Application pénalités de retard Remise partielle
(pdf - 169Ko)
Exposé 233-2003
Logements de fonction Mise à jour de la liste des bénéficiaires
(pdf - 291Ko)
Exposé 200-2003
Personnel municipal Mise à jour du tableau des effectifs
(pdf - 133Ko)
Exposé 178-2003
Finances communales Décision modificatives n°2 de l'exercice 2003
(pdf - 270Ko)
Exposé 212-2003
Signature de contrats d'ouverture de crédit
(pdf - 154Ko)
Exposé 184-2003
Loyer du Foyer des jeunes travailleurs pour 2001 Remise de dette
(pdf - 212Ko)
Exposé 213-2003
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