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(PDF - 60Ko) Exposé N°167-2003 Rencontre de l'association internationale villes et ports - 16 et 17 mai 2003 à Anvers (Belgique ) Attribution d'un mandat spécial (PDF - 56Ko) Exposé 144-2003 Casino de Cherbourg Effort artistique - Avis du conseil (PDF - 56Ko) Exposé 151-2003 Jardins familliaux avenue René Schmitt cession de parcelles de terrains par la communauté urbaine de Cherbourg au profit de la ville de Cherbourg Octeville (PDF - 77Ko) Exposé 116-2003 Chemin de la Crespinière Cession d'emprise de terrains par la ville de Cherbourg-Octeville au bénéfice de la communauté urbaine de Cherburg (PDF - 52Ko) Exposé N°110-2003 Aménagement de place de stationnement rue Vauban à proximité du complexe de cinéma Cession de la communauté urbaine de Cherbourg de parcelles de terrains (PDF - 57Ko) Exposé N°111-2003 Autorisation d'accès et de surplomb de la SARL ORBITE à compter d164-03u passage communal situé 41, rue Maréchal Foch rectificatif (PDF - 89Ko) Exposé N° 158-2003 Bilan des opérations immobilières de la ville de Cherbourg-Octeville réalisées ou en cours en 2002 (PDF - 54Ko) Exposé N°114-2003 Extension de l'immeuble d'activités des Vindits adoption du programme définitif du plan de financement Signature de l'avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage (PDF - 116Ko) Exposé N°160-2003 Fixation des loyers , redevances et charges à raison de locaux d'activités économiques ( Vindits et place de Bourgogne) (PDF - 59Ko) Exposé N°159-2003 Extension de l'immeuble d'activité des Vindits - adoption du programme et du plan de financement - signature de l'avenant N°1 à la convention délégation de maïtrise d'ouvrage (PDF - 58Ko) Exposé N° 162-2003 Braderie 2003 / Demande mise à disposition domaine public à titre gracieux (PDF - 56Ko) Exposé N°125-2003 Escales croisières / Convention pour le financement des navettes de bus pour le centre ville (PDF - 56Ko) Exposé N°129-2003 Port Chantereyne - Espaces portuaires - restructuration des limites domaniales Acquisition d'emprise auprès du Ministère de la Défense (PDF - 64Ko) Exposé N°169-2003 Port de plaisance - convention d'occupatin du domaine public maritime avec la société Ancellin - résiliation (PDF - 54Ko) Exposé N°152-2003 Port de plaisance - convention d'occupation du domaine public maritimeavec la SARL SYFTEEA (PDF - 57Ko) Exposé N°156-2003 Port de plaisance Chentereyne - Modernisation de la staion d'avitaillement en carburant 6 Adoption de l'avant port et du paln de financement (PDF - 63Ko) Exposé N°139-2003 Renouvellemnt OPAH Attribution des primes pour réhabilitation ou acquisition de logements (PDF - 82Ko) Exposé N°126-2003 Reconduction aide aux ravalements de façades (pdf - 73Ko) Exposé N°127-2003 Aménagement de la cité Deslandes - Adoption deplan de financement prévisionnel (PDF - 76Ko) Exposé N°107-2003 Modification des plans de financement pour l'aménagement de la place de Bourgogne - Construction de l'immeuble et amménagements extérieurs (PDF - 70Ko) Exposé N°109-2003 Participation de la ville à la démolition -reconstruction de logements individuels OPHLM CUC Cour Pierre avenue de Paris et terrains des douanes (PDF - 82Ko) Exposé N°140-2003 Participation de la ville à une étude d'ingénierie financière sur les opérations démolition construction commandé par l'office HLM CUC (PDF - 62Ko) Exposé N°143-2003 Programmation du contrat de ville 2003 - Actions réalisées et soutenues par la ville (PDF - 101Ko) Exposé N°108-2003 Fonds de solidatrité pour le logement pour 2003 (PDF - 82Ko) Exposé N°149-2003 Signature des contrats projets "Centre social" de la maison des quartiers Ouest et de l'espace social des provinces entre la ville de Cherbourg -Octeville et la caisse d'allocation familliale (PDF - 61Ko) Exposé N°155-2003 Espace social es provinces - Modification et complément du barème de participatio des villes aux activités (PDF - 96Ko) Exposé N°153-2003 Signature de la convention tripartite ville de Cherbooourg octeville - OPHLM Association de gestion des FJT (PDF - 61Ko) Exposé N°157-2003 Subventions aux associations partenaires- Aménagement du temps et des activités des enfants et des jeunes (PDF - 67Ko) Exposé N°120-2003 Contrat de financement de poste animateur de rue enttre la ville et la MPT Année 2003 (PDF - 71Ko) Exposé N°119-2003 Passeport jeunes et juniors 2003 (PDF - 68Ko) Exposé N°146-2003 Centre André Picquenot Vacances d'été intervention de l'OCLVO Avenant à la convention d'objectifs (PDF - 62Ko) Exposé N°150-2003 Chateau de Tourlaville - etude préalable à le restuaration générale - Demandes de subventions - Avis du conseil (PDF - 65Ko) Exposé N°112-2003 Chateau des ravalet - Travaux de couverture - Demandes de subventions - Avis du conseil (PDF - 59Ko) Exposé N°118-2003 Abbaye du Voeu - Consolidation des ruines : pavillons d'Harcourt et de l'hôpital - Demande de subventions - Avis du conseil (PDF - 65Ko) Exposé N° 113-2003 Bibliothèque Jacques Prévert - Restuaration de gravures du fonds ancien - Demande de subvention (PDF - 54Ko) Exposé N°103-2003 Bibliothèque Jacques Prévert - Installation de rayonnage dense - Demande de subvention (PDF - 58Ko) Exposé N°166-2003 Départ du Challange Mondial Assistance - Demande de co-financement (PDF - 82Ko) Exposé N°138-2003 Promotion duCotentin à paris Opération "Cotentin, ce pays comme une île " Convention avec le comité Ddépartemental du Tourisme (PDF - 63Ko) Exposé N°145-2003 Création du conseil intercommunal de sécurité et de Prévention de la Délinquance CISPD (PDF - 69Ko) Exposé N°170-2003 Bazar maritime de Bremerhaven Versement d'une subvention à l'association pour la promotion des produits de la mer et du terroir (PDF - 78Ko) Exposé N°171-2003 Coopération décentralisée - assainissement de Sahr - Conventions (PDF - 78Ko) Exposé N°128-2003 Echange franco-sénégalais organisé par la maison pour tous - subvention exceptionnelle (PDF - 69Ko) Exposé N°106-2003 Reconstructio extension de la piscine Chantereyne - choix de la solution - désignanation du jury de maîtrise d'oeuvre (PDF - 137Ko) Exposé N°164-2003 Organisation des activités socio éducatives - procédure de marchés publics - Signature du marché Autorisation (pdf - 65Ko) Exposé N° 137-2003 Groupe scolaire Jean Goubert et Paul Nicolle - Construction d'une chaufferie centrale - Appel d'offre ouvert - Signature de marchés - Autorisation (PDF - 68Ko) Exposé N° 135-2003 Restructuration de l'éole maternelle "Les Iris" pour l'aménagement de locaux destinés à la crèche "les P'tits Loups" - Appel d'offre ouvertSignature des marchés - autorisation (PDF - 72Ko) Exposé N° 133-2003 Travaux d'aménagement de locaux à usage de siège social pour l'OHS d'offres ouvert - signature des marchés - autorisation (PDF - 72Ko) Exposé N° 134-2003 Construction d'un batiment à usage de vestières sanitaires au stade de la Manécierie - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation (PDF - 63Ko) Exposé N° 132-2003 Fourniture de véhicules - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation (PDF - 61Ko) Exposé N° 130-2003 Acquisition de matériels pour le service embellisement de la ville - Appel d'offre ouvert - Signature des marchés - Autorisation (PDF - 67Ko) Exposé N° 131-2003 Indemnités de fonction des élus locaux (PDF - 84Ko) Exposé N° 148-2003 Mise à jour du tableau des effectifs au 01-07-2003 (PDF - 135Ko) Exposé N° 104-2003 Personnel muniicipal - Directeur des sprts - renouvemllement de contrat - autorisation (PDF - 61Ko) Exposé N° 115-2003 Personnel muniicipal - Directeur des sprts - renouvemllement de contrat - autorisation (PDF - 61Ko) Exposé N° 115-2003 Personnel municipal - Création de deux postes de DGA - autorisation (PDF - 54Ko) Exposé N° 168-2003 Mise à disposition d'agents territoriaux (PDF - 68Ko) Exposé N° 161-2003 Compte de gestion de receveur municipal 2002- Commune de Cherbourg - Octeville (PDF - 57Ko) Exposé N° 122-2003 Compte administratif de la commune de Cherbourg -Octeville pour l'exercice 2002 (PDF - 60Ko) Exposé N° 123-2003 Finances communales - Affectation des résultats de l'exercice 2002 (PDF - 120Ko) Exposé N° 124-2003 Mise en fourrière de véhicule - Annulation d'un titre de recette (PDF - 55Ko) Exposé N° 172-2003     Plan de la rubrique | Recherche | Plan du site | Plan de ville Haut de page | Mise à jour le 09 Septembre 2005

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