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162Ko) Exposé 152-2004 Comité Régional d'Expansion Economique de Basse Normandie (CEBANOR) Désignation d'un représentant en remplacement de M Cazeneuve (pdf - 172Ko) EXPOS2 100-2004 Opération de Renouvelement Urbain - Demande de dérogation pour l'inscription du quartier des bassins et des gares dans le programme national de rénovation urbaine (pdf - 223Ko) Exposé 158-2004 Renouvelement urbain des quartiers anciens - OPAH d'agglomération 2002-2004 - Attribution de primes pour la réhabilitation ou l'aquisition de logements (pdf - 238Ko) Exposé 130-2004 Amélioration de l'habitat - aide aux ravalements de façades et majoration de l'aide communale aux ravalement de façade bénéficiant d'un revêtement anti-tag (pdf - 150Ko) Exposé 126-2004 Port de plaisance Chantereyne - Viabilisation et aménagement des terre-pleins ouest - engagement du projet Demande d'autorisation de travaux et de subventions (pdf - 301Ko) Exposé 131-2004 Secteur Port de Plaisance Chantereyne Emprise de terrains du Ministère de la Défense Demande de modification du POS (pdf - 154Ko) Exposé 102-2004 Abords du port Chantereyne Espaces portuaires engagement de la procédure d'acquisition d'emprise auprès du Ministère de la Défense (pdf - 249Ko) Exposé 146-2004 Port de plaisance bâtiment de l'ex poseidon Réaffectation (pdf - 201Ko) Exposé 147-2004 Port de plaisance retrait de l'association U3P Adhésion association des ports de plaisance du littoral Manche mer du Nord (pdf - 216Ko) Exposé 142-2004 Casino de Cherbourg Octeville rapport du délégatiare et effort artistique avis du conseil (pdf - 181Ko) Exposé 154-2004 Fourrière automobile procédure de délégation de service public infructueuse prolongation et modification de l'actuel contrat (pdf - 226Ko) Exposé 125-2004 Bilan des opérations imobilières de la ville de Cherbourg Octeville réalisées ou en cours en 2003 (pdf - 156Ko) Exposé 133-2004 Accueil des gens du voyage transfert de compétence à la Communauté Urbaine procès verbal de remise des biens et installations (pdf - 194Ko) Exposé 159-2004 Extension du collège St Joseph cession d'une emprise de terrain de la ville sise impasse Dorival (pdf - 189Ko) Exposé 156-2004 Logement de fonction de l'école Dujardin Désaffectation/location (pdf - 178Ko) Exposé 160-2004 Aménagement de place de stationnement rue Vauban à proximité du complexe de cinémas cession à la CUC de parcelles de terrain délibération rectificative (pdf - 92Ko) Exposé 132-2004 Extension des Vindits signature d'un bail commercial avec la société Asystèm etudes (pdf - 200Ko) Exposé 87-2004 Participation d'un skipper cherbourgeois à l'édition 2004 de la solitaire du Figaro remise de redevance pour le statoinnement d'un bâteau à Port Chantereyne Compensation du budget principal au budget annexe du port de plaisance (pdf - 187Ko) Exposé 85-2004 Matériel informatique déclassé don aux associations (pdf - 239Ko) Exposé 86-2004 Presqu'île en fleurs versement d'une subvention à AVF Cherbourg accueil (pdf - 147Ko) Exposé 104-2004 Presqu'île en fleurs versement d'une subvention à l'association art et bouquets d'Avanche (pdf - 170Ko) Exposé 105-2004 réaménagement des espaces publics de Bassigny dossier urgent pour l'agence nationale pour le renouvellement urbain 2004 adoption du plan de financement prévisionnel (pdf - 281Ko) Exposé 139-2004 Organisation des restauranrts scolaires du secteur ex cherbourgeois convention avec les directeurs des écoles (pdf - 279Ko) Exposé 136-2004 Frais de fonctionnement des écoles privées convention autorisation de signature (pdf - 157Ko) Exposé 145-2004 Ecoles privées Ste Marie du Roule et Ste Marie Cachin Demande de contrat d'association à l'enseignement public avis du conseil municipal (pdf - 285Ko) Exposé 128-2004 Crèche des P'tit loup Intervention du DAIPE Sollicitation d'une subvention (pdf - 255Ko) Exposé 131-2004 Convention d'objectifs avec la MJC et la MPT Avenants (pdf - 407Ko) Exposé 103-2004 Subventions aux associations partenaires de l'action "sport vacances Pâques " et arvej (pdf - 228Ko) Exposé 123-2004 Passeport jeunes et passeport juniors 2004-2005 (pdf - 211Ko) Exposé 124-2004 Animation, concertation et information des habitants dans le cadre de l'opération de Renouvellement Urbain (ORU) Adoption du plan de financement prévisionnel (pdf - 313Ko) Exposé 140-2004 Programmation du contrat de ville 2004 approbation du conseil muniipal actions réalisées et soutenues par la ville autorisation du Maire à signer lavenant financier 2004 (pdf - 314Ko) Exposé 138-2004 Avenant à la convention passée avec la CAF de la Manche CAFPRO (pdf - 124Ko) Exposé 157-2004 CAF Convention d'aide à l'investissement pour le point accueil Famille à Siouville (pdf - 147Ko) Exposé 134-2004 Fonds de solidarité pour le logement pour 2004 (pdf - 199Ko) Exposé 143-2004 Comité régional d'éducation pour la santé Avenant à la convention avec la ville (pdf - 201Ko) Exposé 94-2004 Création d'un EHPAD sur les terrains Hauts de Quincampoix en transformation du FRPA Jean Levalois avis de principe du conseil municipal (pdf - 300Ko) Exposé 148-2004 Acquisition et mise à disposition d'un voilier adapté à l'école de voile (pdf - 468Ko) Exposé 93-2004 Comité de pilotage accessibilité accès aux commerces (pdf - 198Ko) Exposé 137-2004 Jumelage Cherbourg Octeville /bremerhaven participation au bazar maritime subvention à l'association pour la promotion des produits de la mer et du terroir (pdf - 189Ko) Exposé 150-2004 Restauration de deux tableaux de l'église du Voeu signature d'une convention de mécénat don de la paroisse demande de subvention autorisation du conseil (pdf - 254Ko) Exposé 127-2004 Abbaye du Voeu sondages archéologiques convention autorisation du conseil (pdf - 255Ko) Exposé 106-2004 Consolidation des peintures du chateau des Ravalet Autorisation du conseil Demande de subventon (pdf - 190Ko) Exposé 84-2004 Bibliothèque Jacques Prévert Restauration de gravures du fond ancien Demande de subvention (pdf - 169Ko) Exposé 88-2004 Association crème fraiche et compagnie subvention exceptionnelle avis du conseil (pdf - 157Ko) Exposé 89-2004 association musique ancienne en cotentin subention exceptionnelle (pdf - 164Ko) Exposé 91-2004 Musée d'ethnographie Emmanuel Liais convneiton avec le centre régional de culture ethnologique et technique (pdf - 168Ko) Exposé 144-2004 Travaux de consolidation des maçonneries et restauration des vitraux à l'abbaye du Voeu avenants aux marchés signature autorisation (pdf - 231Ko) Exposé 115-2004 Construction d'un bâtiment à usage de bureaux ZA "les vindits" avenants aux marchés signature autorisation (pdf - 338Ko) Exosé 122-2004 Remplacement et adaptation des matériels de gestion des parkings appel d'offres ouvert signature des marchés autorisation (pdf - 161Ko) Exposé 111-2004 Homologation du complexe sportif Chantereyne Avenants aux marchés signature autorisation (pdf - 237Ko) Exposé 117-2004 Travaux de reconstruction de la piscine chantereyne marché de maîtrise d'oeuvre avenant signature autorisation (pdf - 159Ko) Exposé 118-2004 Construction d'un bâtiment à usages des vestiaires sanitaires au stade de la Maniècerie Avenants aux marchés signature autorisation (pdf - 270Ko) Exposé 114-2004 Travaux d'aménagement de locaux à usage de siège social pour l'OHS Avenants aux marchés signature autorisation (pdf - 247Ko) Exposé 133-2004 Fournitures de livres aux services de la ville Lot n°4 livres et dictionniares pour les établissements scolaires appel d'offres ouvert signature du marché autorisation (pdf - 173Ko) Exposé 112-2004 Equipements techniques divers entretien et maintenance avenant au marché signature autorisation (pdf - 157Ko) Exposé 120-2004 Exploitation des installations de chauffage du patrimoine avenant au marché signature autorisation (pdf - 229Ko) Exposé 119-2004 travaux de réaménagement des immeubles 26, 28, 30 et 32 place Napoléon avenants aux marchés signature autorisation (pdf - 150Ko) Exposé 116-2004 Fourniture de véhicules aux services de la ville appels d'offres ouverts signature des marchés autorisation (pdf - 172Ko) Exposé 110-2004 Construction d'un bâtiment administratif au cimetière des aiguillons appel d'offres ouvert signature des marchés autorisation (pdf - 245Ko) Exposé 109-2004 Acquisition de matériels pour le service embellissement de la ville - appel d'offres ouvert - signature des marchés - autorisation (pdf - 189Ko) Exposé 108-2004 Formation des Elus territoriaux - Adhésion de la ville à l'IFET (pdf - 180Ko) Exposé 129-2004 Logements de fonction - mise à jour de la liste des bénéficiaires (pdf - 174Ko) Exposé 90-2004 Personnel municipal - directeur des sports - modification contractuelle - autorisation (pdf - 81Ko) Exposé 151-2004 Personnel municipal - mise à jour du tableau des effectifs (pdf - 173Ko) Exposé 92-2004 Tarifs municipaux - modification de la délibération du 15 décembre 2003 (pdf - 259Ko) Exposé 95-2004 Signature d'un contrat de prêt avec la Caisse des Dépôts et Consignations (pdf - 153Ko) Exposé 135-2004 Signature de contrat d'ouverture de crédit (pdf - 165Ko) Exposé 101-2004 Compte de gestion du reveceur municipal - Exercice 2003 (pdf - 152Ko) Exposé 97-2004 Finances communales- Compte Administratif exercice 2003 (pdf - 187Ko) Exposé 98-2004 Finances communales - affectation des résultats de l'exercice 2003 (pdf - 188Ko) Exposé 99-2004     Plan de la rubrique | Recherche | Plan du site | Plan de ville Haut de page | Mise à jour le 09 Septembre 2005

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