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Conseil municipal du 21 octobre 2004
Fichiers format .PDF
Compte rendu analytique
(pdf - 57Ko)
Conseil municipal du 21 octobre 2004
Délibérations
Code général des Collectivités Territoriales - Article L 2122-22 - délégations de pouvoirs au Maire - Compte rendu
(pdf - 122Ko)
Exposé 218bis-2004
Jumelage Cherbourg-Octeville/Poole - participation du Groupement Départemental de Commerçants non sédentaires de la Manche - subvention
(pdf - 42Ko)
Exposé 218-04
Jumelage Cherbourg-Octeville/Poole - Participation des étudiants de l'IUT de Cherbourg au marché français de Poole - subvention exceptionnelle
(pdf - 64Ko)
Exposé 219-04
Politique de la Ville - Convention cadre sur la présence, la qualité des services et la participation au renouvellement urbain d'EDF et de GDF
(pdf - 146Ko)
Exposé 225-04
Organisation de l'étape de la Tall Ships' Race - appel d'offres ouvert - signature des marchés - autorisation
(pdf - 61Ko)
Exposé 223-04
Travaux d'homologation du Complexe Sportif Chantereyne - Lots n°2 et 3 - Avenants aux marchés - signature - Autorisation
(pdf - 69Ko)
Exposé 221-04
Construction d'un immeuble à usage de bureau aux Vindits - Avenant au marché - Lot n°5 AMC Folliot - signature - autorisation
(pdf - 67Ko)
Exposé 220-04
Mission de repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante en vue de la constitution de dossiers techniques amiante - appels d'offres ouvert - signature de marché - autorisation
(pdf - 62Ko)
Exposé 222-04
Tarifs du port 2005
(pdf - 188Ko)
Exposé 224-04
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| Mise à jour le 09 Septembre 2005
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