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Séance du conseil municipal du 12 décembre 2005
Fichiers au format .PDF
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Délibérations
- Motion (pdf - 35Ko)
- Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégations de pouvoirs au Maire - compte-rendu (pdf - 106Ko)
Exposé n°231-2005 - Exploitation d'un atelier de mareyage par la Société Filpromer, sise à Tourlaville, enquête publique - avis du conseil municipal (pdf - 40Ko)
Exposé n°260-2005 - Convention entre la ville de Cherbourg-Octeville et la Société Protectrice des Animaux pour le refuge de la Fourrière des animaux, avenue Amiral Lemonnier à Cherbourg-Octeville (pdf - 42Ko)
Exposé n°289-2005 - Cession d'une emprise de terrain avenue de Bremerhaven à la SCI Folliot & Ladune (pdf - 43Ko)
Exposé n°236-2005 - Renouvellement urbain sur l'axe prioritaire - Rénovation de l'immeuble 10,12 rue de la Paix - Bail à réhabilitation avec l'ARIM - garantie des emprunts nécessaires au financement du projet (pdf - 41Ko)
Exposé n°287-2005 - Occupation des Vindits - Modification des surfaces affectées à la Société Assystem - signature d'un avenant n°3 (pdf - 42Ko)
Exposé n°280-2005 - Extension des Vindits - Signature d'un bail commercial avec la société Bercom France Finances (pdf - 51Ko)
Exposé n°234-2005 - Port de plaisance Chantereyne - Convention d'occupation du domaine public portuaire constitutive de droits réels avec l'EURL BASOURDY MARINE - Implantation d'un atelier (pdf - 44Ko)
Exposé n°281-2005 - Port de plaisance Chantereyne - Retrait du permis de construire de la société CAP LOISIRS - Modification des conventions d'occupation du domaine public (pdf - 56Ko)
Exposé n°283-2005 - Port de plaisance Chantereyne - Démolition partielle du bâtiment "Le PoséÏdon" après subvention du budget principal au budget annexe du port de plaisance (pdf - 45Ko)
Exposé n°259-2005 - Port de plaisance Chantereyne - Allongement des pontons E, F, G, H à port Chantereyne et implantation de deux pontons au Nord du ponton H : demande de prise en considération et d'autorisation de travaux. Plan de financement (pdf - 48Ko)
Exposé n°240-2005 - Port de plaisance Chantereyne - Barême des taxes et redevances d'amodiation - tarifs 2006 (pdf - 159Ko)
Exposé n°252-2005 - ORU - Création d'un Hôtel d'Entreprises pour restructuration au Centre Social et de la Salle Polyvalente de l'Amont Quentin (pdf - 98Ko)
Exposé n°272-2005 - ORU -Quartier des Bassins- déclassement domaine public communal/aire de stationnement Quai de l'Entrepôt -autorisation dépôt par promoteurs privés des dossiers CDEC : restructuration du centre commercial Quai de l'Entrepôt & construction casino hôtel rest (pdf - 69Ko)
Exposé n°247-2005 - Marché de Noël 2005 - Demande de mise à disposition du domaine public à titre gracieux (pdf - 39Ko)
Exposé n°235-2005 - Revitalisation du commerce et de l'artisanat - subventions pour rénovations de vitrines (pdf - 53Ko)
Exposé n°238-2005 - Plan de prévention du risque d'inondation des Bassins versants de la Divette et du Trottebecq et des cours d'eau de l'agglomération (pdf - 102Ko)
Exposé n°288-2005 - Amélioration de l'habitat - aide aux ravalements de façade et majoration de l'aide communale aux ravalements de façade bénéficiant d'un revêtement anti-tag aux immeubles situés sur l'axe prioritaires (pdf - 72Ko)
Exposé n°237-2005 - Convention d'objectifs avec les associations sportives - loi du 12 avril 2000 (pdf - 44Ko)
Exposé n°286-2005 - Pôle socio culturel de l'Amont Quentin - Réhabilitation/extension - plan de financement - demandes de subventions (pdf - 50Ko)
Exposé n°293-2005 - Convention avec la CAF de la Manche, aide l'investissement 2006 (pdf - 41Ko)
Exposé n°249-2005 - Crèche parentale les Petits Marmots, demande d'aide financière complémentaires à la CAF de la Manche (pdf - 59Ko)
Exposé n°250-2005 - Conventions d'objectifs avec les associations Domi'Kid, Etape, Les Petits Marmots, OCLVO, MPT, LL, MJC, ASCAQ, BIJAC, Sol'Air, ACJM (pdf - 44Ko)
Exposé n°248-2005 - Subvention aux associations partenaires de l'action sports vacances toussaint 2005 et ARVEJ 1er trimestre année scolaire 2005-2006 (pdf - 70Ko)
Exposé n°251-2005 - Ecole Supérieure des Beaux-Arts - Demande de subvention (pdf - 37Ko)
Exposé n°253-2005 - Centre Régional des Arts du Cirque de Basse-Normandie - Exposition "espaces du cirque" - subvention exceptionnelle - autorisation (pdf - 46Ko)
Exposé n°261-2005 - Centre Régional des Arts du Cirque - constitution du conseil d'administration de l'EPCC (pdf - 40Ko)
Exposé n°262-2005 - Associations culturelles - conventions d'objectifs et attributions de subventions (pdf - 43Ko)
Exposé n°282-2005 - Opération de Renouvellement Urbain - Pôle d'art contemporain - plan de financement prévisionnel - demande de subventions (pdf - 47Ko)
Exposé n°291-2005 - Association Normandie Mémoire - Désignation d'un représentant de la Ville de Cherbourg-Octeville au sein du conseil d'administration et adhésion (pdf - 40Ko)
Exposé n°246-2005 - Loi du 12 avril 2000 - Conventions d'objectifs avec les associations Maison du Tourisme de Cherbourg et du Haut Cotentin, station nautique Cherbourg-Hague, comité d'organisation du Carnaval de la Communauté urbaine de Cherbourg, Cherbourg Animations (pdf - 42Ko)
Exposé n°284-2005 - Conseils de quartier - bilan annuel et mise à jour des listes de ses membres (pdf - 47Ko)
Exposé n°264-2005 - Subventions aux associations intervenant dans le domaines des jumelages européens (pdf - 43Ko)
Exposé n°263-2005 - Solidarité avec les sinistrés du tremblement de terre au Pakistan (pdf - 39Ko)
Exposé n°290-2005 - Matériel Informatique déclassé - don aux associations (pdf - 43Ko)
Exposé n°239-2005 - Redevance pour le stationnement du voilier CROIX DU SUD III à port Chantereyne - compensation du budget principal au budget annexe (pdf - 42Ko)
Exposé n°255-2005 - Prise en charge des frais de carburant des bateaux de service Tall Ship's Race - compensation du budget principal au budget annexe du port de plaisance (pdf - 43Ko)
Exposé n°256-2005 - Evènement nautique 2006 - participation de la ville (pdf - 43Ko)
Exposé n°254-2005 - Opération de Revoullement Urbain - Résidentialisation et aménagement des espaces publics des secteurs Nivernais et Bassigny - étude de maîtrise d'oeuvre - convention de groupement - signature - autorisation (pdf - 44Ko)
Exposé n°211-2005 - Fournitures de matériels pour les établissements scolaires - avenant au marché - signature - autorisation (pdf - 40Ko)
Exposé n°268-2005 - Ecole de la Polle - Travaux d'aménagement d'un restaurant scolaire - avenants aux marchés - signature - autorisation (pdf - 44Ko)
Exposé n°265-2005 - Travaux de reconstruction de la piscine Chantereyne - Avenants au marchés - signature - autorisation (pdf - 48Ko)
Exposé n°187-2005 - Travaux de construction du Centre Régional des Arts du Cirque de Basse-Normandie - Avenants aux marchés - signature - autorisation (pdf - 44Ko)
Exposé n°191-2005 - Travaux de construction du Centre Régional des Arts du Cirque de Basse-Normandie - marché négocié - signature - autorisation (pdf - 42Ko)
Exposé n°185-2005 - Eclairage public - travaux neufs - appels d'offres ouvert - signature du marché - autorisation (pdf - 40Ko)
Exposé n°182-2005 - Travaux de mise en sécurité centre culturel, du théâtre et du café du théâtre - missions de contrôle technique et coordination SSI - Appel d'offres ouvert - signatures des marchés - autorisation (pdf - 41Ko)
Exposé n°181-2005 - Travaux d'aménagement d'un square rue Dom Pédro - appel d'offres ouvert - signature des marchés - autorisation (pdf - 42Ko)
Exposé n°180-2005 - Travaux d'extension du cimetière des Ragotins - appels d'offres ouvert - signature des marchés - autorisation (pdf - 41Ko)
Exposé n°179-2005 - Fournitures de carburants - appel d'offres ouvert - Signature du marché - autorisation (pdf - 41Ko)
Exposé n°183-2005 - Services d'assurances - avenant au marché - signature - autorisation (pdf - 41Ko)
Exposé n°273-2005 - Service Télécommunication - avenant au marché - signature - autorisation (pdf - 39Ko)
Exposé n°267-2005 - Prise en charge de frais médicaux - Exécution du contrat de ville de Cherbourg-Octeville/AXA - autorisation (pdf - 48Ko)
Exposé n°233-2005 - Finances communales - taxes et produits recouvrables - admission en non valeur (pdf - 39Ko)
Exposé n°285-2005 - Tarifs municipaux de l'exercice 2006 (pdf - 315Ko)
Exposé n°274-2005 - Contrat d'emprunt - Autorisation de signature (pdf - 55Ko)
Exposé n°276-2005 - Contrat d'emprunt - Autorisation de signature (pdf - 52Ko)
Exposé n°277-2005 - Autorisation de dépenses sur la section d'investissement avant le vote du budget primitif 2006 (pdf - 53Ko)
Exposé n°279-2005 - Mise en paiement de subventions aux associations avant le vote du budget primitif 2006 (pdf - 83Ko)
Exposé n°278-2005 - Finances communales - décision modificative n°3 de l'exercice 2005 (pdf - 71Ko)
Exposé n°275-2005
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