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> 24 mars 2005
Séance du conseil municipal du 24 mars 2005
Fichiers au format .PDF
Compte rendu analytique
Compte rendu analytique de la séance du conseil municipal du 24 mars 2005
(pdf - 128Ko)
Délibérations
Code Général des Collectivités Territoriales - Article L2122-22 - Délégations de pouvoirs du Maire - compte-rendu
(pdf - 110Ko)
Exposé 64-2005
Installation de Mme Marie-France Danet comme conseillère municipale
(pdf - 77Ko)
Exposé 74-2005
Démission du conseil municipal de Mme Marie-France Le Gall - Désignation de son remplaçant au sein des commissions permanentes
(pdf - 40Ko)
Exposé 73-2005
2ème commission permanente d'étude "politique de la ville, aménagement urbain, embellissement de la ville et logement" - désignation de Mme Loisel
(pdf - 39Ko)
Exposé 62-2005
SEMIAC - information du conseil municipal sur la situation de la société - exercice 2003
(pdf - 39Ko)
Exposé 36-2005
Cession de l'ensemble immobilier 47, rue Sadi-Carnot à l'OPHLM Presqu'île Habitat en vue de la construction de logements et d'une structure d'hébergement pour handicapés psychiques
(pdf - 44Ko)
Exposé 32-2005
Aliénation d'une portion du chemin rural dit "Chasse Pontas" - Autorisation d'organisation d'une enquête publique
(pdf - 49Ko)
Exposé 30-2005
Extension du Collège St Joseph - cession d'une emprise de terrain de la ville sise Impasse Dorival - Rectificatif
(pdf - 41Ko)
Exposé 22-2005
Ilot rue de l'Onglet - rue Dunant - acquisition de l'immeuble sis 16 bis rue de l'Onglet à Cherbourg-Octeville cadastré BC 540
(pdf - 42Ko)
Exposé 29-2005
Création d'une aile associative à l'école Gibert - Désaffectation de locaux scolaires
(pdf - 39Ko)
Exposé 21-2005
Espace d'activités des Vindits - mise à disposition d'un local comme cellule de reclassement des établissements Simon Frères
(pdf - 43Ko)
Exposé 33-2005
Occupation des Vindits - modification des surfaces allouées aux sociétés CFOB et Assystem études - signatures d'avenants
(pdf - 40Ko)
Exposé 18-2005
Escales croisières - convention pour le financement des navettes bus pour le centre-ville
(pdf - 50Ko)
Exposé 34-2005
Adhésion de la ville à congrès-cités
(pdf - 41Ko)
Exposé 48-2005
Congrès-Cités : prise en charge des frais occasionnés pour les invitations à la journée annuelle de promotion du réseau à Paris
(pdf - 64Ko)
Exposé 49-2005
Revitalisation du commerce et de l'artisanat - subventions pour rénovations de vitrine et accessibilité
(pdf - 51Ko)
Exposé 40-2005
Plaisance - demande d'incorporation de l'ex-petite criée Quai de Qualigny à la concession de plaisance
(pdf - 44Ko)
Exposé 59-2005
Amélioration de l'habitat - aide aux ravalements de façades et majoration de l'aide communale aux ravalements de façade bénéficiant d'un revêtement anti-tag et aux immeubles situés sur l'axe prioritaire
(pdf - 73Ko)
Exposé 04-2005
Renouvellement urbain des quartiers anciens - OPAH d'agglomération 2002-2004 - attribution de primes pour la réhabilitation ou l'acquisition de logements
(pdf - 73Ko)
Exposé 03-2005
Legs d'une collection de cactus
(pdf - 38Ko)
Exposé 63-2005
Communs du château des Ravalet - reconduction de la convention du salon de thé - autorisation du conseil - signature de la convention
(pdf - 41Ko)
Exposé 50-2005
Rentrée scolaire 2005-2006 - Mesures prévisionnelles de carte scolaire
(pdf - 42Ko)
Exposé 39-2005
Achat de logiciel PSU - Convention d'aide à l'investissement avec la CAF de la Manche
(pdf - 41Ko)
Exposé 01-2005
Prestation de service CLSH - Convention avec la CAF
(pdf - 42Ko)
Exposé 02-2005
Subventions aux associations partenaires de l'action sports vacances février 2005 et ARVEJ
(pdf - 54Ko)
Exposé 70-2005
Convention d'objectifs entre la ville de Cherbourg-Octeville et l'association cherbourgeoise pour la gestion des Foyers des Jeunes Travailleuses et Jeunes Travailleurs
(pdf - 77Ko)
Exposé 68-2005
Signature de la convention tripartite Ville de Cherbourg-Octeville/Presqu'ïle Habitat/Association de gestion des F.J.T.
(pdf - 64Ko)
Exposé 69-2005
Convention d'objectifs entre la ville de Cherbourg-Octeville et la Maison de l'Emploi et de la Formation - Mission Locale
(pdf - 76Ko)
Exposé 35-2005
Fonds de Solidarité pour le Logement pour 2005
(pdf - 73Ko)
Exposé 07-2005
Associations d'Economie Solidaire "Au glob'assiettes" et "l'Ilot des échanges" - désignation d'un représentant de la ville
(pdf - 47Ko)
Exposé 47-2005
Economie Solidaire - Adhésion au réseau des territoires de l'économie solidaire
(pdf - 48Ko)
Exposé 46-2005
Conseils de la vie sociale de l'associatoin femmes - désignation d'un représentant de la ville
(pdf - 48Ko)
Exposé 09-2005
Service Intercommunal d'Hygiène et de Santé - avenant n°3 à la convention avec l'IRSN
(pdf - 82Ko)
Exposé 45-2005
Comité Régional d'Education pour la Santé - avenant à la convention avec la ville
(pdf - 75Ko)
Exposé 44-2005
Contrôle et mise en conformité des installations sanitaires d'immeubles
(pdf - 42Ko)
Exposé 51-2005
Avancement des projets menés dans le cadre des accords de coopération décentralisée entre la Communauté Rurale de Coubalan et la ville de Cherbourg-Octeville
(pdf - 48Ko)
Exposé 66-2005
Projet d'adduction d'eau potable dans la Communauté Rurale de Coubalan dans le cadre des accords de coopération décentralisée entre la Communauté Rurale de Coubalan et la ville de Cherbourg-Octeville
(pdf - 46Ko)
Exposé 67-2005
Voyage de presse Tall Ships'Race - Prise en charge des frais d'embarquement
(pdf - 56Ko)
Exposé 71-2005
Matériel informatique déclassé - don aux associations
(pdf - 42Ko)
Exposé 60-2005
Fournitures de matériels et mobiliers aux écoles et restaurants scolaires - transaction avec la Société Habert - signature - autorisation
(pdf - 42Ko)
Exposé 16-2005
Vérifications périodiques des installations électriques - marché - signature - autorisation
(pdf - 39Ko)
Exposé 12-2005
Personnel municipal - mise à jour du tableau des effectifs
(pdf - 213Ko)
Exposé 37-2005
Tarifs municipaux : complément
(pdf - 98Ko)
Exposé 38-2005
Finances communales - fixation du taux des quatre taxes
(pdf - 82Ko)
Exposé 65-2005
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