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Séance du conseil municipal du 7 février 2005
Fichiers au format PDF
Compte rendu analytique
Compte rendu analytique
(pdf - 62Ko)
Délibérations
Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégations de pouvoirs au Maire - compte-rendu
(pdf - 125Ko)
Exposé 27-2005
Solidarité Asie du Sud-Est
(pdf - 39Ko)
Exposé 25-2005
ORU "Entre Terre et Mer" - approbation du dossier ANRU et de la participation financière de la ville au projet ORU
(pdf - 61Ko)
Exposé 20-2005
Hauts de Quincampoix - remembrement foncier - délibération rectificative
(pdf - 50Ko)
Exposé 24-2005
Locaux du SDAS 32, rue Tour Carrée - Bilan définitif de l'opération
(pdf - 60Ko)
Exposé 08-2005
Port de plaisance - mise à disposition d'une partie des locaux de la capitainerie - modification de la convention d'occupation conclue avec l'association le Yacht Club de Cherbourg - signature convention d'occupation avec l'association des usagers du port
(pdf - 43Ko)
Exposé 26-2005
Plan de financement de la Tall Ships'Race 2005
(pdf - 48Ko)
Exposé 28B-2005
Centre Régional des Arts du Cirque - Programme d'aménagement - demandes de subvention - plan de financement
(pdf - 48Ko)
Exposé 28-2005
Centre Régional des Arts du Cirque - Transformation en établissement public de coopération culturelle - approbation des statuts - désignation d'un membre de droit
(pdf - 62Ko)
Exposé 19-2005
Construction du Centre Régional des Arts du Cirque de Basse-Normandie et aménagement des abords - marchés publics de travaux - signature - autorisation
(pdf - 43Ko)
Exposé 11-2005
Reconstruction de la piscine Chantereyne - marchés publics de travaux - signature - autorisation
(pdf - 43Ko)
Exposé 10-2005
Aménagement d'un jardin de quartier Ilôt Bassigny - marchés publics de travaux - signatures - autorisation
(pdf - 42Ko)
Exposé 14-2005
Services d'assurance "risques statutaires" - marché négocié - signature - autorisation
(pdf - 40Ko)
Exposé 23-2005
Loi du 12 avril 2000 - conventions d'objectifs avec les associations "Maison du Tourisme de Cherbourg et du Haut-Cotentin, station nautique Cherbourg-Hague, Comité d'organisation du Carnaval de la CUC, Cherbourg-animations
(pdf - 45Ko)
Exposé 06-2005
Personnel Municipal - mise à jour du tableau des effectifs
(pdf - 209Ko)
Exposé 05-2005
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