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> 11 mai 2006
Séance du conseil municipal du 11 mai 2006
Fichiers au format .PDF
Compte-rendu analytique
Compte rendu analytique de la séance du 11 mai 2006
(pdf - 106Ko)
Délibérations
Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégations de pouvoirs au maire - Compte-rendu
(pdf - 90Ko)
Exposé n°131-2006
Installation de Madame Marguerite BOURDONNAIS comme conseillère municipale
(pdf - 41Ko)
Exposé n°151-2006
Société anonyme immobilière pour l'équipement hôtelier de la région de Cherbourg (SAIEHRC) - Présentation du rapport d'activité - exercice 2004
(pdf - 43Ko)
Exposé n°150-2006
Conseil d'administration du Centre Hospitalier Public du Cotentin - Désignation des représentants du conseil municipal
(pdf - 43Ko)
Exposé n°135-2006
Port de plaisance - Réhabilitation du bâtiment de la Petite Criée, quai de Caligny : adoption de l'avant-projet, demande de prise en considération et d'autorisation de travaux
(pdf - 47Ko)
Exposé n°129-2006
Plaisance - Aménagement du port de l'Epi pour les Vieux Gréements : adoption de l'avant-projet, demande de prise en considération et d'autorisation de travaux plan de financement
(pdf - 50Ko)
Exposé n°130-2006
Port de plaisance - Allongement des pontons E, F, G, H et implantation de deux pontons au nord du ponton H et changement de transformateur. Actualisation du plan de financement
(pdf - 54Ko)
Exposé n°137-2006
Passerelle piétonne avenue de Paris - Rétrocession de l'Etat au bénéfice de la ville de Cherbourg-Octeville
(pdf - 45Ko)
Exposé n°143-2006
Réseau de chaleur du quartier des Provinces - vote sur le principe de lancement d'une procédure de délégation de service public
(pdf - 41Ko)
Exposé n°136-2006
Extension de l'immeuble d'activités des Vindits : rapport définitif au titre de la délégation de maîtrise d'ouvrage de la SHEMA
(pdf - 113Ko)
Exposé n°133-2006
Revitalisation du commerce et de l'artisanat - subvention pour rénovation de vitrine
(pdf - 54Ko)
Exposé n°100-2006
Manifestations liées au 150e anniversaire des Etablissements Simon Frères - Participation
(pdf - 43Ko)
Exposé n°109-2006
ORU - Pôle socio-culturel de l'Amont Quentin - modificatif du plan de financement
(pdf - 46Ko)
Exposé n°153-2006
Activités de l'Espace Social des Provinces - Convention de partenariat avec le CORA
(pdf - 44Ko)
Exposé n°148-2006
Château des Ravalet - Signature d'une convention dépôt-vente de livre avec la Librairie Ryst - Autorisation
(pdf - 43Ko)
Exposé n°125-2006
Château des Ravalet - Convention de vente d'affiches, cartes postales et marques-pages avec Moira Paras - Autorisation
(pdf - 43Ko)
Exposé n°126-2006
Eglise Notre-Dame-du-Voeu - Classement
(pdf - 43Ko)
Exposé n°114-2006
Centre des Arts du Cirque de Basse-Normandie - Fêtes d'ouverture - subvention exceptionnelle
(pdf - 43Ko)
Exposé n°115-2006
Entretien annuel Orgue église du Voeu
(pdf - 42Ko)
Exposé n°116-2006
Convention de partenariat avec l'association "les Chemins du Mont Saint Michel" - Cherbourg-Octeville devient ville-étape
(pdf - 43Ko)
Exposé n°152-2006
Subventions aux associations intervenant dans le domaine des jumelages européens
(pdf - 43Ko)
Exposé n°127-2006
Espace public numérique de Basse-Normandie - Signature d'une convention de cession de matériel informatique avec les associations partenaires
(pdf - 57Ko)
Exposé n°147-2006
Presqu'Ile en Fleurs - convention de partenariat avec la Presse de la Manche
(pdf - 61Ko)
Exposé n°149-2006
Location de vedettes pour le départ de la course "la solitaire Afflelou le Figaro" - appel d'offres ouvert - signature des marchés - autorisation
(pdf - 43Ko)
Exposé n°119-2006
Fournitures de véhicules - appel d'offre ouvert - signature des marchés - autorisation
(pdf - 44Ko)
Exposé n°118-2006
Fourniture d'une presse offset 2 couleurs pour l'imprimerie - Appel d'Offres ouvert - Signatures du marché - Autorisation
(pdf - 43Ko)
Exposé n°120-2006
Aménagement des aires de jeux - Appel d'offres ouvert - signature des marchés - autorisation
(pdf - 45Ko)
Exposé n°122-2006
Implantation d'un poste de transformation électrique - Port de plaisance Chantereyne - Appel d'offres ouvert - signature du marché - Autorisation
(pdf - 45Ko)
Exposé n°123-2006
Fournitures de matériels pour le service embellissement - Appel d'offres ouvert - signature des marchés - Autorisation
(pdf - 44Ko)
Exposé n°145-2006
Comité départemental d'action sociale de la Manche - désignation d'un délégué à l'Assemblée Générale - présentation d'une candidature au conseil d'administration
(pdf - 42Ko)
Exposé n°113-2006
Tableau des effectifs
(pdf - 207Ko)
Exposé n°134-2006
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