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Séance du conseil municipal du 18 décembre 2006
Fichiers au format .PDF
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Délibérations
- Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégations de pouvoir au maire - Compte-rendu (pdf - 90Ko)
Exposé n°401-2006 - Casino de Cherbourg - Demande d'autorisation d'exploitation de jeux supplémentaires - Avis du conseil municipal suite à observation (pdf - 56Ko)
Exposé n°403-2006 - Etude par l'Etablissemetn Foncier de Normandie du secteur Quai Collins - Avenue Briand (pdf - 50Ko)
Exposé n°347-2006 - ORU - ZAC des Bassins : cessions à l'aménageur -la SHEMA- des emprises foncières appartenant à la Ville et déclassement de l'aire de stationnement du quai de l'Entrepôt (pdf - 51Ko)
Exposé n°404-2006 - ORU - Quartiers des Bassins - Autorisation de dépôt du permis de construire à raison de la restructuration du centre commercial des Bassins et de la réalisation d'un casino-hôtel-restaurant, quai de l'Entrepôt (pdf - 44Ko)
Exposé n°372-2006
- Revitalisation du commerce et de l'artisanat - Subventions pour rénovation de vitrine (pdf - 55Ko)
Exposé n°373-2006 - Loi du 12 avril 2000 - Conventions d'objectifs avec les associations Maison du Tourisme de Cherbourg et du Haut Cotentin, Station nautique Cherbourg-Hague, Comité d'organisation du carnaval de la Communauté Urbaine de Cherbourg, Cherbourg animations (pdf - 44Ko)
Exposé n°371-2006 - Centre Régional de Cherbourg-Octeville/Photographie Nord Européenne - Convention d'objectif (pdf - 41Ko)
Exposé n°375-2006 - Association Bibliothèque pour Tous - Subvention exceptionnelle - Autorisation (pdf - 43Ko)
Exposé n°365-2006 - Trident - Scène Nationale - Subvention exceptionnelle d'équipement - Autorisation (pdf - 42Ko)
Exposé n°361-2006 - Musée de la Libération - Acquisition d'objets - Demande de subvention (pdf - 42Ko)
Exposé n°359-2006 - Ecole Supérieure des Beaux-Arts - mise en place d'enseignements pour des auditeurs libres (pdf - 47Ko)
Exposé n°356-2006 - Restauration du lustre du Théâtre à l'Italienne - Opération de Mécénat - convention avec E.D.F. (pdf - 45Ko)
Exposé n°394-2006 - La Solitaire Afflelou Le Figaro 2006- Compensation du budget principal au budget annexe du port de plaisance (pdf - 44Ko)
Exposé n°358-2006 - Aménagement du port de l'Epi pour l'accueil des Vieux Gréements - Définition des modalités de concertation (pdf - 49Ko)
Exposé n°390-2006 - Port de Plaisance Chantereyne - Convention d'occupation du domaine public portuaire constitutive de droits réels avec l'EURL BASOURDY MARINE - Implantation d'un atelier (pdf - 46Ko)
Exposé n°285-2006 - Stationnement du bateau d'Alexandre Toulorge, concurrent de la Solitaire Afflelou Le Figaro 2006 - Compensation du budget principal au budget annexe du port de plaisance (pdf - 44Ko)
Exposé n°402-2006 - Convention cadre de coopération décentralisée entre la ville de Cherbourg-Octeville (France) et la Communauté Rurale de Coubalan (Sénégal) (pdf - 78Ko)
Exposé n°393-2006 - Conseils de Quartier - Bilan annuel de leur fonctionnement, mise à jour de la liste de leurs membres, nouvelle appellation du Quartier Ouest. (pdf - 46Ko)
Exposé n°376-2006 - Projets d'établissement des structures d'accueil du jeune enfant E.A.J.E. (pdf - 62Ko)
Exposé n°308-2006 - ORU - Travaux de réhabilitation dans les écoles - Actualisation du programme pluriannuel (pdf - 48Ko)
Exposé n°395-2006 - Construction de la crèche "Les Petits Marmots" - Signature des Marchés (pdf - 49Ko)
Exposé n°400-2006 - Dotation de Solidarité Urbaine 2006 - Rapport annuel d'emploi de la dotation de la solidarité urbaine (pdf - 44Ko)
Exposé n°386-2006 - Convention d'objectifs avec les associations : Domi'Kid, Etape, Les Petits Marmot, OCLVO, MPTLL, MJC, ASCAQ, BIJAC, ACJM, SOL'AIR (pdf - 46Ko)
Exposé n°350-2006 - Subventions aux associations partenaires de l'action sports vacances Toussaint et ARVEJ 1er trimestre 2006-2007 (pdf - 57Ko)
Exposé n°352-2006 - Versement Aide au bilan - Presqu'île Habitat - Construction de 6 logements individuels rue Sadi Carnot (pdf - 44Ko)
Exposé n°385-2006 - Conventions d'objectifs avec les associations sportives - loi du 12 avril 2000 (pdf - 45Ko)
Exposé n°349-2006 - Convention de partenariat avec les clubs de patinage concernant les soirées thématiques à la patinoire Chantereyne en 2007 (pdf - 44Ko)
Exposé n°370-2006 - Convention entre la Ville de Cherbourg-Octeville et l'association sportive du Golf Club de Cherbourg (pdf - 42Ko)
Exposé n°360-2006 - Travaux de mise en sécurité du Centre Culturel - Théâtre - Café du Théâtre - Mission de maîtrise d'oeuvre - Appel d'offres ouvert - Signature du marché - Autorisation (pdf - 48Ko)
Exposé n°355-2006 - Travaux de construction d'une base nautique - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation (pdf - 47Ko)
Exposé n°362-2006 - Travaux de restauration de la façade occidentale de l'église abbatiale - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation (pdf - 45Ko)
Exposé n°366-2006 - Travaux d'aménagement du pôle socio culturel de l'Amont Quentin - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation (pdf - 47Ko)
Exposé n°364-2006 - Travaux d'aménagement des abords de la piscine et du complexe sportif Chantereyne - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation (pdf - 55Ko)
Exposé n°389-2006 - Travaux de reconstruction de la piscine Chantereyne - Avenants en prolongation de délai - Signature - Autorisation (pdf - 44Ko)
Exposé n°369-2006 - Travaux de reconstruction de la piscine Chantereyne - Mission de maîtrise d'oeuvre - Avenant au marché - Signature - Autorisation (pdf - 50Ko)
Exposé n°357-2006 - Organisation des activités socio éducatives - Avenant au marché - Signature - Autorisation (pdf - 51Ko)
Exposé n°388-2006 - Espace Social des Provinces - Travaux d'aménagement - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation (pdf - 48Ko)
Exposé n°354-2006 - Prestations de transports - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation (pdf - 44Ko)
Exposé n°368-2006 - Tableau des effectifs (pdf - 203Ko)
Exposé n°396-2006 - Tarifs Municipaux de l'exercice 2007 (pdf - 277Ko)
Exposé n°380-2006 - Finances communales - Budget primitif de l'exercice 2007 (pdf - 61Ko)
Exposé n°379-2006 - Finances communales - Décision modificative n°3 de l'exercice 2006 (pdf - 68Ko)
Exposé n°381-2006 - Finances communales - Taxes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeurs (pdf - 42Ko)
Exposé n°382-2006 - Indemnité de conseil allouée au comptable public de la commune (pdf - 46Ko)
Exposé n°383-2006 - Subventions d'équipement versées en 2006 - Modalités d'amortissement (pdf - 46Ko)
Exposé n°384-2006
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