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Séance du conseil du 28 septembre 2006
Fichiers au format .PDF
Compte rendu analytique
Compte rendu analytique de la séance du 28 septembre
(pdf - 135Ko)
Délibérations
Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégations de pouvoirs au maire - Compte-rendu
(pdf - 157Ko)
Exposé n°268-2006
Commission de délégation de service public - Election de ses membres
(pdf - 48Ko)
Exposé n°269-2006
Casino de Cherbourg - Effort artistique sur la saison 2005 et présentation du rapport du délégataire - Avis du Conseil
(pdf - 42Ko)
Exposé n°278-2006
Casino de Cherbourg - Demande d'autorisation d'exploitation de jeux supplémentaires - Avis du Conseil Municipal
(pdf - 46Ko)
Exposé n°280-2006
SEMIAC - Réalisation de travaux sur le programme de la Brèche du Bois - Attribution d'une subvention par abandon partiel de la créance de la SEMIAC
(pdf - 49Ko)
Exposé n°273-2006
Chauffage urbain du quartier des Provinces - Echanges fonciers préparant la future délégation
(pdf - 49Ko)
Exposé n°299-2006
Cession SEMIAC/CUC - Modification du réglement de la co-propriété de l'ensemble immobilier sis 1 à 11 rue Paul Doumer
(pdf - 44Ko)
Exposé n°238-2006
Port de Plaisance Chantereyne - Convention d'occupation du domaine public portuaire conclue avec la SCI Chantereyne - Modification du périmètre de l'occupation et prorogation - Signature d'un avenant n°4
(pdf - 47Ko)
Exposé n°283-2006
Cinéma l'Odéon - bail commercial conclu avec la société OBJECTIF CINEMASCOPE - Modification par voie d'avenant
(pdf - 61Ko)
Exposé n°284-2006
Centre des Arts du Cirque de Basse-Normandie - Mise à disposition d'un terrain et des bâtiments sis rue de la Chasse Verte à Cherbourg-Octeville
(pdf - 44Ko)
Exposé n°282-2006
Subvention au comité de gestion de la maison des syndicats 56, rue de la Bucaille - conclusion d'une convention d'objectifs
(pdf - 46Ko)
Exposé n°157-2006
Marché de Noël 2006 - Demande de mise à disposition du Domaine Public à titre gracieux
(pdf - 43Ko)
Exposé n°250-2006
Dimanches précédant Noël et le nouvel An - Etablissements de coiffure - Dérogation à l'obligation de fermeture dominicale
(pdf - 53Ko)
Exposé n°252-2006
Revitalisation du commerce et de l'artisanat - Subventions pour rénovation de vitrines et accessibilité
(pdf - 56Ko)
Exposé n°257-2006
Réaménagement des espaces publics du secteur Bassigny dans le cadre de l'Opération de Renouvellement Urbain - Modification de la maquette financière
(pdf - 63Ko)
Exposé n°237-2006
Bibliothèque Municipale - Restauration de cartes, plans locaux et estampes de fonds ancien - Demande de subvention
(pdf - 43Ko)
Exposé n°258-2006
Ecole Supérieure des Beaux Arts - Demande de subvention
(pdf - 54Ko)
Exposé n°259-2006
Ecole Supérieure des Beaux Arts - Convention de partenariat avec la Scène Nationale - Signature
(pdf - 55Ko)
Exposé n°260-2006
Associations culturelles - subventions exceptionnelles - autorisation
(pdf - 50Ko)
Exposé n°261-2006
Les Mercurielles - Demande de subvention dans le cadre du contrat de ville
(pdf - 44Ko)
Exposé n°274-2006
Bal populaire du 9 juillet 2006 et animations du 31 juillet au 6 août 2006 pour La Solitaire Afflelou Le Figaro - Avenant à la convention d'objectifs signée avec Cherbourg Animations
(pdf - 47Ko)
Exposé n°234-2006
Partenariat entre la CAF de la Manche - Avenant à la convention du 20 décembre 2001 et conventions de mise disposition
(pdf - 51Ko)
Exposé n°287-2006
ORU - Restructuration de l'Espace Social des Provinces - Actualisation du plan de financement et du calendirer de réalisation
(pdf - 51Ko)
Exposé n°241-2006
Activité de l'Espace Social des Provinces - Convention de partenariat avec le CORA - Avenant n°1
(pdf - 43Ko)
Exposé n°243-2006
Accès au spectacle vivant et développement social - Convention de partenariat entre la ville de Cherbourg-Octeville et le Trident Scène Nationale - Saison 2005/2008 - Avenant saison 2006/2007
(pdf - 50Ko)
Exposé n°247-2006
Festival Femmes dans la Ville - Versement d'une subvention à l'association "Prix Festival Femmes dans la Ville"
(pdf - 42Ko)
Exposé n°254-2006
Comité Régional d'Education pour la Santé (CORES) - Avenants à la convention avec la ville
(pdf - 44Ko)
Exposé n°251-2006
Versement d'une subvention exceptionnelle à l'ADAPT
(pdf - 45Ko)
Exposé n°253-2006
Convention entre le centre Jean Itard, la Ville de Cherbourg-Octeville et le CCAS sur l'accueil de stagiaires handicapés au sein de la collectivité
(pdf - 42Ko)
Exposé n°255-2006
Conseils de quartier - Déplacement aux 10èmes rencontres de la démocratie locale à Dijon et adhésion à l'ADELS
(pdf - 60Ko)
Exposé n°275-2006
Subventions aux associations intervenant dans le domaine des jumelages européens
(pdf - 43Ko)
Exposé n°292-2006
Accueil du secrétaire communautaire de la communauté rurale de Coubalan
(pdf - 49Ko)
Exposé n°293-2006
Défraiement des intervenants dans le cadre des événements culturels ou de sensibilisation à la solidarité internationale
(pdf - 45Ko)
Exposé n°294-2006
Conventon avec la CAF de la Manche - Aide exceptionnelle à l'investissement pour la construction de la crèche parentale les Petits Marmots
(pdf - 44Ko)
Exposé n°270-2006
Signature d'une convention pour les études surveillées entre la ville et les directeurs des écoles élementaires
(pdf - 43Ko)
Exposé n°298-2006
ORU - Crèche des P'tits Marmots - Actualisation du plan de financement et du calendrier de réalisation
(pdf - 51Ko)
Exposé n°288-2006
Convention d'Occupation de locaux dans le cadre des activités socio-éducatives, par l'U.F.C.V.
(pdf - 43Ko)
Exposé n°244-2006
Convention entre la ville de Cherbourg-Octeville et le Conseil Régional pour la carte @too
(pdf - 43Ko)
Exposé n°245-2006
Subvention aux associations partenaires de l'action sports vacances ETE 2006
(pdf - 49Ko)
Exposé n°246-2006
Matériel Informatique Déclassé - Don aux Associations
(pdf - 60Ko)
Exposé n°286-2006
La Solitaire Afflelou Le Figaro 2006 - Participation des associations AVF Cherbourg-Octeville, Un stade pour tous - Versement de subventions
(pdf - 44Ko)
Exposé n°232-2006
Tarification 2007 du Port de Plaisance
(pdf - 162Ko)
Exposé n°290-2006
Port de plaisance - Accueil à Port Chantereyne des bateaux amarrés au quai de Caligny et bassin du Commerce - Grutage gratuit pour unités du port de l'Epi à raison de l'opération de dragage et de travaux
(pdf - 43Ko)
Exposé n°291-2006
Coupe du monde de rugby 2007 - Etape du "train du rugby" à Cherbourg-Octeville le 1er juin 2006
(pdf - 46Ko)
Exposé n°272-2006
Manifestations nautiques, redevance dûe à port de plaisance Chantereyne, compensation du budget principal au budget annexe
(pdf - 45Ko)
Exposé n°281-2006
ORU Pôle Socio Culturel de l'Amont Quentin - Evolution de la subvention FEDER - Modification du plan de financement
(pdf - 48Ko)
Exposé n°235-2006
Convention de partenariat entre la Ville de Cherbourg-Octeville et le Conseil Général de la Manche concernant la reconstruction de la piscine Chantereyne
(pdf - 46Ko)
Exposé n°279-2006
Concours des maisons fleuries 2006 - Attribution des prix aux lauréats
(pdf - 64Ko)
Exposé n°233-2006
Travaux de construction du Centre Régional des Arts du Cirque de Basse Normandie - Avenants aux marchés - signature - autorisation
(pdf - 75Ko)
Exposé n°266-2006
Travaux de reconstruction de la piscine Chantereyne - Avenants aux marchés - signature - autorisation
(pdf - 81Ko)
Exposé n°265-2006
Travaux d'aménagement des abords de la piscine et du complexe sportif Chantereyne - Avenants aux marchés - signature - autorisation
(pdf - 54Ko)
Exposé n°267-2006
Fourniture et livraison de carburants et combustibles - Appel d'offres ouvert - signature du marché - autorisation
(pdf - 43Ko)
Exposé n°263-2006
Fourniture de matériels et matériaux - Appel d'offres ouvert - signature des marchés - autorisation
(pdf - 46Ko)
Exposé n°264-2006
Amicale du personnel de la Ville de Cherbourg et de la Communauté Urbaine : reversement de subvention
(pdf - 41Ko)
Exposé n°242-2006
Mise à disposition d'agents territoriaux - modifications - autorisation
(pdf - 55Ko)
Exposé n°295-2006
Tableau des effectifs
(pdf - 202Ko)
Exposé n°271-2006
Vacations - tarifs - mise à jour
(pdf - 55Ko)
Exposé n°289-2006
Finances communales - Décision modificative n°2 de l'exercice 2006
(pdf - 68Ko)
Exposé n°296-2006
Hôtel d'entreprises Amont Quentin - Rattachement au budget annexe de l'espace d'activités économiques des Vindits
(pdf - 44Ko)
Exposé n°301-2006
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