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Séance du conseil municipal du 31 mars 2006
Fichiers au format .PDF
Compte rendu analytique
Compte rendu analytique de la séance du 31 mars 2006
(pdf - 156Ko)
Délibérations
Motion en faveur du programme Barracuda
(pdf - 41Ko)
Exposé n°111-2006
Motion sur la Fonction Publique Territoriale
(pdf - 42Ko)
Exposé n°107-2006
Code des Collectivités Territoriales - article 2122-22 - délégations de pouvoirs au Maire - compte-rendu
(pdf - 110Ko)
Exposé n°97-2006
Installation de M. Letouzé comme conseiller municipal
(pdf - 40Ko)
Exposé n°102-2006
Démission de Mme Ponthou du conseil municipal - désignation de remplaçants dans les différentes instances
(pdf - 43Ko)
Exposé n°101-2006
Conseil de la vie sociale de l'association ACAIS - Désignation d'un représentant de la ville
(pdf - 48Ko)
Exposé n°87-2006
Comité consultatif des jumelages et des échanges internationaux - désignation de Guylaine MADANI
(pdf - 72Ko)
Exposé n°95-2006
Demande d'avis de la commission consultative des services publics locaux sur le projet de délégation de service public relatif au réseau de chaleur situé dans le quartier des Provinces de Cherbourg-Octeville
(pdf - 69Ko)
Exposé n°108-2006
Occupation des Vindits - Calcul de l'indemnité due par la Société "CFOB" pour départ anticipé
(pdf - 64Ko)
Exposé n°37-2006
ORU - Création d'un Hôtel d'Entreprises Amont Quentin - Modification du plan de financement
(pdf - 90Ko)
Exposé n°91-2006
Revitalisation du commerce et de l'artisanat - subventions pour rénovations de vitrines
(pdf - 54Ko)
Exposé n°47-2006
Ilôt Onglet/Dunant immeuble 14, rue de l'Onglet et acquisition du droit au bail de Mme Elise Baudry
(pdf - 45Ko)
Exposé n°94-2006
Extension du Magasin Vert avenue Amiral Lemonnier - cession d'une emprise de terrain - propriété de la Ville
(pdf - 46Ko)
Exposé n°85-2006
Modification du plan d'occupation des sols d'Octeville, secteurs du Blanc Ruisseau et des Ragotins
(pdf - 47Ko)
Exposé n°93-2006
Amélioration de l'habitat - aide aux ravalements de façade et majoration de l'aide communale aux ravalements de façade bénéficiant d'un revêtement anti-tag aux immeubles situés sur l'axe prioritaire
(pdf - 71Ko)
Exposé n°46-2006
ASC Basket-ball - subvention exceptionnelle
(pdf - 43Ko)
Exposé n°86-2006
Association Atagatomusi-k - subvention exceptionnelle - autorisation
(pdf - 44Ko)
Exposé n°40-2006
Association "& Co." - subvention - autorisation
(pdf - 42Ko)
Exposé n°92-2006
Communs du Chateau des Ravalet - signature d'une convention d'occupation précaire - autorisation
(pdf - 60Ko)
Exposé n°43-2006
Convention de partenariat avec le point service aux particuliers du Cotentin
(pdf - 51Ko)
Exposé n°49-2006
Convention d'objectifs entre la ville de Cherbourg-Octeville et l'association cherbourgeoise pour la gestion des Foyers de Jeunes Travailleurs et Jeunes Travailleuses
(pdf - 45Ko)
Exposé n°88-2006
Rentrée scolaire 2006-2007 - mesures de carte scolaire
(pdf - 56Ko)
Exposé n°99-2006
Dénomination du square Dom Pédro
(pdf - 41Ko)
Exposé n°39-2006
Comité de pilotage accessibilité - versement d'une subvention à l'AS Cherbourg-Natation
(pdf - 52Ko)
Exposé n°48-2006
Service intercommunal d'hygiène et de santé - signature d'une convention avec l'IRSN
(pdf - 50Ko)
Exposé n°50-2006
Convention d'objectifs entre la Ville et l'association DONC
(pdf - 50Ko)
Exposé n°51-2006
Subvention de l'association des Devenus Sourds et Malentendants de la Manche
(pdf - 57Ko)
Exposé n°82-2006
Eclairage public - exploitation et entretien du réseau - appel d'offres ouvert - signature du marché - autorisation
(pdf - 41Ko)
Exposé n°26-2006
Base Nautique - travaux de construction - concours de maîtrise d'oeuvre - désignation du lauréat
(pdf - 43Ko)
Exposé n°52-2006
Travaux de couverture ardoise - Ecole Gibert Zola - appel d'offres ouvert - signature du marché - autorisation
(pdf - 42Ko)
Exposé n°53-2006
Travaux d'aménagement - Ecole maternelle les Pervenches - appel d'offres ouvert - signature de marché - autorisation
(pdf - 42Ko)
Exposé n°54-2006
Traitement des bétons et ravalement de façades - Ecole Dujardin - appel d'offres ouvert - signature de marché - autorisation
(pdf - 41Ko)
Exposé n°55-2006
Travaux de bâtiment sur le patrimoine de la commune - lot "métallerie" - appel d'offres ouvert - signature du marché - autorisation
(pdf - 41Ko)
Exposé n°56-2006
Fournitures de matériels et matériaux - appel d'offres ouvert - signature de marché - autorisation
(pdf - 44Ko)
Exposé n°57-2006
Fournitures de matériels pour le service Embellissement - appel d'offres ouvert - signature de marché - autorisation
(pdf - 41Ko)
Exposé n°58-2006
Fournitures d'outillage - appel d'offres ouvert - signature de marché - autorisation
(pdf - 42Ko)
Exposé n°59-2006
Fournitures de matériels, mobiliers et consommables - appel d'offres ouvert - signature de marché - autorisation
(pdf - 43Ko)
Exposé n°60-2006
Tonte er remise en état des terrains de sports et abords - appel d'offres ouvert - signature de marché - autorisation
(pdf - 41Ko)
Exposé n°61-2006
Impression du magazine municipal - appel d'offres ouvert - signature de marché - autorisation
(pdf - 41Ko)
Exposé n°62-2006
Organisation du départ de la course "la solitaire Afflelou le Figaro" - appel d'offres ouvert - signature de marché - autorisation
(pdf - 44Ko)
Exposé n°63-2006
Aménagement d'un hôtel d'entreprises - mission de maîtrise d'oeuvre - appel d'offres ouvert - signature de marché - autorisation
(pdf - 41Ko)
Exposé n°64-2006
Organisation des activités socio-éducatives - marché avec l'UFCV - avenant à la signature
(pdf - 58Ko)
Exposé n°66-2006
Location - entretien des vêtements de travail - marché avec ELIS - avenant - signature - autorisation
(pdf - 38Ko)
Exposé n°67-2006
Port Chantereyne - extension de la zone technique et d'activités - avenants en prolongation de délais - autorisation
(pdf - 41Ko)
Exposé n°68-2006
Centre Régional des Arts du Cirque de Basse-Normandie - Mission de maîtrise d'oeuvre - avenant - signature - autorisation
(pdf - 41Ko)
Exposé n°69-2006
Services d'assurances - avenants aux marchés - signature - autorisation
(pdf - 40Ko)
Exposé n°70-2006
Exploitation des installations de chauffage du patrimoine - avenant - signature - autorisation
(pdf - 47Ko)
Exposé n°71-2006
Travaux de modernisation des installations de plaisance Quai de Caligny - Marché avec le groupement Atlantic Marine - SEMEN TP - SNEC - Avenant - signature - autorisation
(pdf - 41Ko)
Exposé n°72-2006
Travaux d'extension des pontons E-F-G-H - marché avec le groupement Atlantic Marine - SEMEN TP - SENC - avenant - signature - autorisation
(pdf - 42Ko)
Exposé n°73-2006
Aménagement des espaces extérieurs de la piscine Chantereyne et du complexe sportif - Marché avec la SNEC - Délibération n°2006-24 du 16 février 2006 - Erreur de montant - rectificatif
(pdf - 42Ko)
Exposé n°74-2006
Fournitères de véhicules - groupement de commande - signature de la conventin constitutive - autorisation
(pdf - 38Ko)
Exposé n°75-2006
Implantation d'un poste de transformation électrique - Port de plaisance Chantereyne - dépôt de permis de construire - autorisation
(pdf - 38Ko)
Exposé n°76-2006
Travaux de construction de la base nautique - dépôt de permis de construire - autorisation
(pdf - 38Ko)
Exposé n°77-2006
Travaux d'aménagement d'un hôtel d'entreprises - dépôt du permis de cosntruire - autorisation
(pdf - 38Ko)
Exposé n°78-2006
Pôle socio-culturel de l'Amont Quentin - dépôt du permis de construire - autorisation
(pdf - 39Ko)
Exposé n°79-2006
Aménagement de l'ex petite criée - dépôt du permis de construire - autorisation
(pdf - 39Ko)
Exposé n°80-2006
Logement de fonction - mise à jour de la liste des bénéficiaires
(pdf - 40Ko)
Exposé n°41-2006
Mise à jour du tableau des effectifs au 1er avril 2006
(pdf - 218Ko)
Exposé n°45-2006
Rectificatif des tarifs municipaux de l'exercice 2006
(pdf - 42Ko)
Exposé n°83-2006
Fixation du taux des quatres taxes directes locales
(pdf - 85Ko)
Exposé n°84-2006
Finances communales - budget primitif de l'exercice 2006
(pdf - 61Ko)
Exposé n°42-2006
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