Comptes-rendus Conseils Municipaux >> Conseils de 2010 Conseils de 2009 Conseils de 2008 Conseils de 2007 17 décembre 2007   22 novembre 2007   4 octobre 2007   21 juin 2007   31 mai 2007   29 mars 2007   05 mars 2007 Conseils de 2006 Conseils de 2005 Conseils de 2004 Conseils de 2003 Conseils de 2002   Accueil > Vivre à Cherbourg... > Comptes-rendus... > Conseils de 2007 > 17 décembre 2007 Séance du conseil municipal du 17 décembre 2007 Fichiers au format.PDF Compte rendu analytique Compte rendu de la séance du 17 décembre 2007 (pdf - 153Ko) Délibérations Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégations de pouvoirs au maire - Compte-rendu (pdf - 55Ko) DEL/2007/287 Dispositif Départemental hivernal 2007-2008 - Subvention à l'association Itinérance (pdf - 51Ko) DEL/2007/345 Aménagement du front d'accostage du poste n°2 au port de commerce de Cherbourg-Octeville - Instruction administrative et enquête publique - Avis du conseil municipal (pdf - 56Ko) DEL/2007/309 Parc de stationnement Gambetta-Fontaine - Droits d'accès et de stationnement liés à la construction (pdf - 61Ko) DEL/2006/38 Cession de l'immeuble communal sis 85 rue Roger Salengro à Cherbourg-Octeville (pdf - 56Ko) DEL/2007/280 Immeuble commercial "Forum" sis Place Centrale - Renouvellement du bail commercial avec la société "ALSATIA" (pdf - 56Ko) DEL/2007/282 Subvention au comité de gestion de la maison des syndicats 56 rue de la Bucaille - Conclusion d'une convention d'objectifs (pdf - 55Ko) DEL/2007/283 Fixation des loyers, redevances et charges à raison de l'occupation du futur hôtel d'entreprises de l'Amont Quentin (pdf - 75Ko) DEL/2007/303 Acquisition d'un terrain dans la zone des Fourches en vue de la construction d'une cuisine centrale (pdf - 56Ko) DEL/2007/304 Espace économique des Vindits - 2ème tranche - Signature d'un bail commercial avec la société Eurodoc (pdf - 96Ko) DEL/2007/310 Impasse Renaudin - Acquisition - Classement dans le domaine public communal (pdf - 58Ko) DEL/2007/311 Revitalisation du commerce et de l'artisanat - Subventions pour rénovations de vitrine et accessibilité (pdf - 58Ko) DEL/2007/318 ORU - Avenant au contrat d'agglomération - Aménagement des espaces verts îlot Hauts de Quincampoix - Adoption du plan de financement prévisionnel (pdf - 56Ko) DEL/2007/341 ORU - Avenant au contrat d'agglomération - Aménagement des espaces publics Nivernais - 2ème phase - Adoption du plan de financement prévisionnel (pdf - 57Ko) DEL/2007/342 ORU - Avenant au contrat d'agglomération - Restructuration du parc Mendès France - Adoption du plan de financement prévisionnel (pdf - 55Ko) DEL/2007/343 Association ESBAS et Co - Subvention exceptionnelle autorisation (pdf - 51Ko) DEL/2007/313 Bibliothèque Jacques Prévert - Donation - Autorisation du Conseil (pdf - 50Ko) DEL/2007/314 Musée Thomas Henry - Acquisition d'oeuvres - Demande de subventions - Musée de la Libération - Donation (pdf - 58Ko) DEL/2007/322 Forum des Métiers 2008 - Attribution de prix - Autorisation (pdf - 49Ko) DEL/2007/328 Ecole Supérieure des Beaux-Arts - Calendrier scolaire 2007/2008 - Compensation des mercredis travaillés (pdf - 51Ko) DEL/2007/329 Association culturelle - subvention exceptionnelle - autorisation (pdf - 51Ko) DEL/2007/330 Aménagement du port de l'Epi pour les Vieux Gréements - Avenant n°8 à la concession du port de plaisance (pdf - 51Ko) DEL/2007/340 Loi du 12 avril 2000 - Conventions d'objectifs avec les associations Maison du Tourisme de Cherbourg et du Haut Cotentin, Station nautique Cherbourg-Hague, Comité d'organisation du carnaval de la Communauté Urbaine de Cherbourg, Cherbourg Animations (pdf - 60Ko) DEL/2007/284 Fonctionnement des conseils de quartier 2004/2007 (pdf - 68Ko) DEL/2007/285 Avenant à la convention d'objectifs 2007 pour l'OCLVO - Demande de subvention exceptionnelle, voyage à Poole (pdf - 53Ko) DEL/2007/301 Recensement de la population - Rémunération des agents recenseurs (pdf - 51Ko) DEL/2007/286 Conventions d'objectifs et de locaux avec les associations : Domi-kid - Etape les Petits Pas - Les Petits Marmots - l'OCLVO - MPTLL - MJC - ASCAQ - BIJAC - ACJM - SOL'AIR (pdf - 58Ko) DEL/2007/298 Sports Vacances Toussaint et ARVEJ 1er Trimestre 2007-2008 (pdf - 59Ko) DEL/2007/300 Espace Social des Provines - Travaux d'aménagement - Actualisation du plan de financement et autorisation de signature des conventions de financement de la CAF (pdf - 63Ko) DEL/2007/323 Porteur de projet Bourse Solidarité Vacances - convention de partenariat avec l'Agence Nationale pour les Chèques Vacances (pdf - 51Ko) DEL/2007/332 Plan Local pour l'Insertion et pour l'Emploi du Cotentin - protocole d'accord 2008-2012 (pdf - 62Ko) DEL/2007/321 Séjours de vacances familiales - convention avec l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public (pdf - 51Ko) DEL/2007/333 Avenant à la convention de partenariat Ville-Trident - saison 2007-2008 (pdf - 40Ko) DEL/2007/260 Réussite Educative - Prise en charge du personnel - Signature de la convention avec la Caisse des Ecoles (pdf - 50Ko) DEL/2007/338 Action Intercommunale Eveil Culturel - Avenant n°2 à la convention (pdf - 59Ko) DEL/2007/299 Statut des Assistantes Maternelles (pdf - 49Ko) DEL/2007/305 Aides aux ravalements de façade (pdf - 75Ko) DEL/2007/320 Convention fixant les conditions d'organisation des activités de patinage scolaire à Cherbourg-Octeville (pdf - 74Ko) DEL/2007/256 Participation de la Ville aux travaux d'assainissement collectif entrepris par la Communauté Urbaine au Village de la Butte (pdf - 55Ko) DEL/2007/295 Manifestations Nautiques - Redevance due au port de Plaisance Chantereyne (pdf - 63Ko) DEL/2007/296 Conventions d'Objectifs avec les associations sportives - loi du 12 avril 2000 (pdf - 56Ko) DEL/2007/297 Convention entre la Ville de Cherbourg-Octeville et l'Association Sportive du Golf Club de Cherbourg (pdf - 50Ko) DEL/2007/312 Offre de concours pour la construction d'un boulodrome couvert par la ville de Tourlaville (pdf - 66Ko) DEL/2007/315 Ecole de Voile - Transfert des activités pendant les travaux de construction de la Base Nautique (pdf - 50Ko) DEL/2007/336 Travaux d'aménagement des abords du pôle socio culturel de l'Amont Quentin - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation (pdf - 59Ko) DEL/2007/289 Travaux de construction d'un base nautique - Appel d'offres ouvert - Marchés négociés - Signature des marchés - Autorisation (pdf - 38Ko) DEL/2007/238 Château des Ravalet - Travaux de restauration de la façade et des tourelles - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation (pdf - 57Ko) DEL/2007/290 Exploitation du réseau de chauffage du quartier des Provinces - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'un nouveau contrat - Avenant au marché - Signature - Autorisation (pdf - 59Ko) DEL/2007/291 Travaux d'aménagement à l'école élémentaire Baquesne - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation (pdf - 60Ko) DEL/2007/292 Travaux de désamiantage à l'école élémentaire Baquesne - Avenant au marché - Signature - Autorisation (pdf - 55Ko) DEL/2007/293 Travaux de désamiantage à l'école élémentaire Baquesne - Avenant au marché - Signature - Autorisaiton (pdf - 55Ko) DEL/2007/293 Travaux d'aménagement du pôle socio culturel de l'Amont Quentin - Avenant au marché "Démolition - gros oeuvre" - Signature - Autorisation (pdf - 55Ko) DEL/2007/294 Travaux d'aménagement d'un hôtel d'entreprise - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant - Signature - Autorisation (pdf - 59Ko) DEL/2007/306 Espace Social des Provinces - Travaux d'aménagement - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation (pdf - 59Ko) DEL/2007/307 Services d'assurances - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation (pdf - 56Ko) DEL/2007/308 Mise à jour des tarifs de vacations (pdf - 67Ko) DEL/2007/279 Mise à disposition d'agents territoriaux - Modifications - Autorisation (pdf - 68Ko) DEL/2007/339 Personnel Municipal - Mise à jour du Tableau des Effectifs (pdf - 141Ko) DEL/2007/317 Tarifs Municipaux de l'exercice 2008 (pdf - 160Ko) DEL/2007/319 Finances communales - Décision modificative n°3 de l'exercice 2007 (pdf - 137Ko) DEL/2007/324 Finances communales - Budget primitif de l'exercice 2008 (pdf - 87Ko) DEL/2007/325 Subventions d'équipement versées en 2007 - modalités d'amortissement (pdf - 58Ko) DEL/2007/326 Finances communales - Taxes et produits irrécouvrables - Adminissions en non valeurs (pdf - 96Ko) DEL/2007/335 Contrat d'emprunt avec DEXIA (pdf - 95Ko) DEL/2007/327     Plan de la rubrique | Recherche | Plan du site | Plan de ville Haut de page | Mise à jour le 27 Février 2008

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