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Séance du conseil municipal du 21 juin 2007
Fichiers au format .PDF
Compte rendu analytique
Compte rendu de la séance du 21 juin 2006
(pdf - 124Ko)
Délibérations
Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-2 - Délégations de pouvoirs au maire - Compte-rendu
(pdf - 81Ko)
DEL/2007/150
Révision des plans d'occupations des sols des communes de l'agglomération de Cherbourg - Elaboration du plan local d'urbanisme - Avis de la commune sur le projet arrêté en conseil de communauté urbaine le 28/03/2007
(pdf - 132Ko)
DEL/2007/171
Commission consultative des services publics locaux - Désignation d'un nouveau membre
(pdf - 40Ko)
DEL/2007/187
Réseau de chaleur du quartier des Provinces - Délégation de service public - Signature d'un avenant de prolongation avec DALKIA et avis de la CCSPL
(pdf - 47Ko)
DEL/2007/135
Demande d'exploiter un stockage de chlore au sein de l'usine de production d'eau potable de la Divette de Cherbourg-Octeville par la Communauté Urbaine de Cherbourg-Octeville - Enquête publique - Avis du conseil municipal
(pdf - 45Ko)
DEL/2007/126
Programme local de l'habitat - Cession du terrain des douanes rue de la Cité Fougères à l'OPHLM "Presqu'île Habitat" - Annule et remplace la délibération n°234-03 du 23 septembre 2003
(pdf - 46Ko)
DEL/2007/44
Urbanisation du secteur du Blanc Ruisseau - Engagement d'une procédure de déclaration d'utilité publique pour un programme de construction de logements - annule et remplace la délibération n°68-2007 du 29 mars 2007
(pdf - 50Ko)
DEL/2007/166
Cession de l'immeuble sis 85, rue Roger Salengro à Cherbourg-Octeville
(pdf - 46Ko)
DEL/2007/123
ORU - ZAC des bassins : fonds de concours de la ville à la Communauté Urbaine
(pdf - 46Ko)
DEL/2007/151
Braderie 2007 - Demande de mise à disposition du domaine public à titre gracieux
(pdf - 43Ko)
DEL/2007/125
Convention d'objectifs avec l'association Club Croisière Cherbourg
(pdf - 42Ko)
DEL/2007/149
Revitalisation du commerce et de l'artisanat - Subventions pour rénovations de vitrines
(pdf - 52Ko)
DEL/2007/148
Chateau des Ravalet - Dépôt vente de livres et cartes postales - Liste des ouvrages et prix
(pdf - 43Ko)
DEL/2007/174
Musée Thomas Henry - Muséum Emmanuel Liais - Mise en régie de l'ouvrage "Catalogue raisonné de la collection égyptienne du Muséum Liais"
(pdf - 45Ko)
DEL/2007/167
Association Culturelle - Subvention exceptionnelle - Autorisation
(pdf - 42Ko)
DEL/2007/130
Opération "L'Eté sur les Quais" : demande de mise à disposition du domaine public à titre gracieux
(pdf - 53Ko)
DEL/2007/147
Aménagement des bassins de l'avant-port et port de l'Epi - Avis du conseil municipal qprès enquêtes publiques
(pdf - 46Ko)
DEL/2007/164
Redevance 2007 pour le stationnement du voilier Croix du Sud III à Port Chantereyne - Compension du budget principal au budget annexe
(pdf - 44Ko)
DEL/2007/140
Port de Plaisance - Demande de co-financement pour la construction d'un atelier de maintenance et remplacement du ponton Q - Demande d'instruction administrative
(pdf - 49Ko)
DEL/2007/146
Port de Plaisance Chantereyne - Convention d'occupation du domaine public portuaire conclue avec la société "L'Armoire à délices" - implantation d'une terrasse mobile - modification du périmètre de l'occupation par voie d'avenant
(pdf - 47Ko)
DEL/2007/175
Contrat de projet Relais Assistances Maternelles
(pdf - 41Ko)
DEL/2007/138
Crèche Parentale "Les Petits Marmots" - Nouveau Plan de Financement - Avenant n°1 à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée
(pdf - 54Ko)
DEL/2007/136
Crèche Charcot Spanel - Aide à l'Investissement
(pdf - 42Ko)
DEL/2007/134
Caisse des Ecoles - Application de la loi de programmation pour la cohésion sociale du 18 janvier 2005 "Réussite éducative"
(pdf - 46Ko)
DEL/2007/142
Accueil périscolaire élémentaire - ouverture d'un service sur les écoles Dujardin et J. Goubert - Mise en place d'une tarification
(pdf - 53Ko)
DEL/2007/177
EHPAD - Présentation du projet - Actualisation du plan de financement et du calendrier - Autorisation de signature de la convention portant attribution des PLS
(pdf - 54Ko)
DEL/2007/163
Accompagnement des projets d'économie solidaire - Signature d'une convention d'objectifs tripartite
(pdf - 56Ko)
DEL/2007/162
Convention d'objectifs entre l'association d'Aide Familiale Populaire et la Ville de Cherbourg-Octeville
(pdf - 42Ko)
DEL/2007/161
Convention tripartite d'objectifs et de moyens entre la ville de Cherbourg-Octeville, le CCAS et l'association ODAS pour la gestion d'un centre de distribution alimentaire à Cherbourg-Octeville
(pdf - 43Ko)
DEL/2007/178
Subvention aux associations partenaires de l'action "Sports vacances de Pâques" et ARVEJ 3ème trimestrre
(pdf - 57Ko)
DEL/2007/145
Contrat urbain de cohésion sociale - convention cadre
(pdf - 50Ko)
DEL/2007/137
Passeports Jeunes et Juniors 2007-2008
(pdf - 51Ko)
DEL/2007/165
Diagnostic énergétique au Centre de Loisirs de Siouville
(pdf - 43Ko)
DEL/2007/39
Amélioration de l'Habitat - Aide aux ravalements de façade
(pdf - 66Ko)
DEL/2007/172
Convention d'objectifs avec l'ASC Natation
(pdf - 42Ko)
DEL/2007/141
Espace social des Provinces - Travaux d'aménagement - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation
(pdf - 60Ko)
DEL/2007/157
Travaux d'aménagement dun pôle d'art contemporain - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation
(pdf - 47Ko)
DEL/2007/153
Travaux de modernisation des installations de plaisance du quai de Caligny - Avenant au marché - Signature - Autorisation
(pdf - 53Ko)
DEL/2007/158
Travaux d'extension des pontons E F G H - avenants au marché - Signature - Autorisation
(pdf - 52Ko)
DEL/2007/159
Services d'assurances - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation
(pdf - 57Ko)
DEL/2007/156
Fourniture de matériel horticole, agricole et travaux publics - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation
(pdf - 45Ko)
DEL/2007/154
Fournitures de véhicules - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation
(pdf - 44Ko)
DEL/2007/152
Tableau des effectifs
(pdf - 232Ko)
DEL/2007/169
Acceptation du chèque emploi service universel (CESU) comme moyen de paiement dans les régies de recettes
(pdf - 54Ko)
DEL/2007/139
Finances communales - Taxes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeurs pour le budget principal
(pdf - 43Ko)
DEL/2007/127
Ouverture d'une ligne de trésorerie
(pdf - 43Ko)
DEL/2007/170
Finances communales - compte de gestion 2006
(pdf - 43Ko)
DEL/2007/133
Finances communales - compte administratif 2006
(pdf - 43Ko)
DEL/2007/131
Finances communales - Affectation des résultats
(pdf - 72Ko)
DEL/2007/132
Finances communales - Budget supplémentaire de l'exercice 2007
(pdf - 72Ko)
DEL/2007/129
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