Comptes-rendus Conseils Municipaux >> Conseils de 2010 Conseils de 2009 Conseils de 2008 Conseils de 2007   17 décembre 2007 22 novembre 2007   4 octobre 2007   21 juin 2007   31 mai 2007   29 mars 2007   05 mars 2007 Conseils de 2006 Conseils de 2005 Conseils de 2004 Conseils de 2003 Conseils de 2002   Accueil > Vivre à Cherbourg... > Comptes-rendus... > Conseils de 2007 > 22 novembre 2007 Séance du conseil municipal du 22 novembre 2007 Fichiers au format .PDF Compte rendu analytique Compte rendu de la séance du conseil municipal du 22 novembre 2007 (pdf - 90Ko) Délibérations Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégations de pouvoirs au maire - Compte-rendu (pdf - 39Ko) DEL/2007/265 Commission de délégation de service public - composition - Présence d'agents de la collectivité (pdf - 51Ko) DEL/2007/302 Aménagements hydrauliques liés à la ZAC des bassins - demande de la SHEMA - Enquête publique - Avis du Conseil Municipal (pdf - 37Ko) DEL/2007/269 Demande d'accroissement de la capacité de lavage de la blanchisserie située sur Tourlavillle - Enquête publique - Avis du Conseil Municipal (pdf - 33Ko) DEL/2007/268 Espace économique des Vindits - 2ème tranche - signature d'un avenant n°2 au bail commercial conclu avec la société Bercom France Finances (pdf - 33Ko) DEL/2007/261 Stade Maurice Postaire - Autorisation d'occupation d'un terrain par la société EDF en vue de l'implantation d'un poste de transformation de courant électrique (pdf - 32Ko) DEL/2007/271 Marché de Noël 2007 - Demande de mise à disposition du domaine public à titre gracieux (pdf - 30Ko) DEL/2007/254 Dérogation à l'obligation de fermeture dominicale pour le mois de décembre : demande de la société marketing booster Game pour le magasin photo Station de Cherbourg-Octeville (pdf - 55Ko) DEL/2007/281 Terrain zone des Fourches - Construction d'une cuisine centrale - Lancement du concours d'architecture (pdf - 79Ko) DEL/2007/266 Associations Culturelles - Subventions exceptionnelles (pdf - 32Ko) DEL/2007/272 Artothèque - Gratuité du prêt d'oeuvres pour la saison 2007/2008 (pdf - 31Ko) DEL/2007/275 Bibliothèque Raymond Queneau - Ateliers d'écriture Les Mercurielles - Demande de subvention dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (pdf - 34Ko) DEL/2007/273 Ecole Supérieur des Beaux-Arts - Création d'un cycle de conférences dédié à l'Histoire de l'Art - Gratuité (pdf - 29Ko) DEL/2007/274 Conseils de Quartier Val de Saire et Sud-Est - concours de maisons, de balcons et fenêtres décorés dans le cadre de la fête de la lumière (pdf - 60Ko) DEL/2007/263 Convention de gestion urbaine de proximité - Approbation du projet de convention territoriales concernant le quartier des Provinces et de l'Amont Quentin et autorisation de signature de cette convention (pdf - 34Ko) DEL/2007/276 Subventions aux ravalements de façades (pdf - 52Ko) DEL/2007/278 Tarifs municipaux de la patinoire et des salles du complexe sportif Chantereyne pour l'année scolaire 2007-2008 (pdf - 37Ko) DEL/2007/262 Convention d'utilisation de la piscine Chantereyne par les lycées publics et privés de Cherbourg-Octeville (pdf - 29Ko) DEL/2007/255 Matériel informatique déclassé - Don aux associations (pdf - 38Ko) DEL/2007/270 Indemnisation des jours de repos travaillés (pdf - 91Ko) DEL/2007/316 Etude de stationnement : fonds de concours de la Communauté Urbaine à la Ville (pdf - 29Ko) DEL/2007/264 Contrat d'emprunt avec la Caisse des dépôts et consignations (pdf - 42Ko) DEL/2007/277 Débat d'orientation budgétaire (pdf - 85Ko) DEL/2007/267     Plan de la rubrique | Recherche | Plan du site | Plan de ville Haut de page | Mise à jour le 07 Janvier 2008

Comptes-rendus Conseils Municipaux Conseils de Quartier Culture Démarches administratives Enfance, Jeunesse Espace Public Numérique Les travaux en ville Manifestations culturelles Marchés publics Relations internationales Scolarité, enseignement Sports et loisirs Vie associative Vie Municipale Vie sociale, santé publique Ville Internet

Architecture, parc et jardins Cherbourg en images Fiche d'identité de la ville Histoire de la ville Jeux en ligne Loisirs Publications et documentations Se loger Visiter Cherbourg-Octeville et sa région

Cité de la Mer Ecole de Voile Escales de paquebots Evénements nautiques Horaires des marées Patrimoine maritime Port de plaisance Station nautique Cherbourg-Hague

Aide au conseil Commerce et artisanat Coordonnées Industrie et services Zone Franche Urbaine Zones d'activités

Actualité

Type d'évènements