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Philippe Lassarat - Enquête publique - Avis du Conseil Municipal (pdf - 45Ko) DEL/2007/124 Signature de la convention ACTES avec l'Etat pour la dématérialisation des actes transmissibles au contrôle de légalité (pdf - 45Ko) DEL/2007/104 Bail commercial "Café du Théâtre" - renouvellement du bail avec la société "PAT and DID" (pdf - 47Ko) DEL/2007/42 Ilôt Onglet-Dunand - Opération de démolition-reconstruction en vue de la création de logement sociaux - Acquisition de l'immeuble sis 19, rue Henri Dunant (pdf - 46Ko) DEL/2007/93 Passage Desjardins - Acquisition et classement dans le Domaine Public Communal (pdf - 41Ko) DEL/2007/101 Passage Dumesnil - Acquisition et classement dans le Domaine Public Communal (pdf - 41Ko) DEL/2007/103 ZAC des Bassins : cession à la SHEMA de l'aire de stationnement comprise entre le quai de l'Entrepôt et la rue Reibell (pdf - 45Ko) DEL/2007/99 Revitalisation du commerce et de l'artisanat - Subventions pour rénovations de vitrines (pdf - 53Ko) DEL/2007/96 Bibliothèques Jacques Prévert et Raymond Queneau - Section musique et film - Mise en place de la gratuité pendant la période estivale (pdf - 49Ko) DEL/2007/105 Château des Ravalet - signature d'une convention pour un dépôt-vente de livre - autorisation (pdf - 43Ko) DEL/2007/95 Centre des arts du cirque - La Brèche - Subvention exceptionnelle - autorisation (pdf - 43Ko) DEL/2007/115 Ars Nova - Subvention exceptionnelle - Autorisation (pdf - 42Ko) DEL/2007/116 Nuit des Musées - attribution du lot au vainqueur du jeu de piste - autorisation (pdf - 43Ko) DEL/2007/119 Matériel Informatique Déclassé - Don aux associations (pdf - 57Ko) DEL/2007/100 Piscines CHantereyne et Butte - Fixation et adoption des Tarifs (pdf - 46Ko) DEL/2007/98 ASC Basket Ball - Subvention exceptionnelle (pdf - 43Ko) DEL/2007/118 Subventions aux associations intervenant dans le domaine des jumelages européens (pdf - 43Ko) DEL/2007/91 Convention d'objectifs avec l'association Kadjamor, comité de jumelage ville de Cherbourg-Octeville/Communauté Rurale de Coubalan pour 2007 (pdf - 46Ko) DEL/2007/90 Travaux de couverture ardoise - Ecole Gibert-Zola - Appel d'offres ouvert - Signature du marché - Autorisation (pdf - 45Ko) DEL/2007/107 Travaux d'aménagement de l'école élémentaire Baquesne - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation (pdf - 47Ko) DEL/2007/106 Travaux d'aménagement du pôle d'art contemporain - démolition - appel d'offres ouvert - signature du marché - autorisation (pdf - 46Ko) DEL/2007/108 Travaux d'aménagement d'un hôtel d'entreprises - Marchés négociés - Signature des marchés - autorisation (pdf - 46Ko) DEL/2007/144 Port de plaisance Chantereyne - Remplacement du ponton Q - Signature du marché - autorisation (pdf - 43Ko) DEL/2007/109 Travaux de bâtiment sur la patrimoine de la commune - Avenants aux marchés - signature - autorisation (pdf - 92Ko) DEL/2007/110 Travaux de reconstruction des abords de la piscine Chantereyne - Avenants aux marchés - Signature - autorisation (pdf - 64Ko) DEL/2007/111 Travaux d'aménagement des abords de la piscine et du complexe sportif Chantereyne - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation (pdf - 78Ko) DEL/2007/63 Prestations de transport pour les services de la ville - Avenant au marché pour le lot n°6 "Liaison rue des Vosqges - Ecole Les Coquelicots" - Signature - Autorisation (pdf - 42Ko) DEL/2007/112 Fournitures de matériels, mobiliers et consommables - Avenants aux marchés pour les lots n°1 "Papeterie, dessin, beaux-arts et travaux manuels" et n°2 "Matériel pédagogique" avec l'entreprise OCEP SA - Signature - Autorisation (pdf - 43Ko) DEL/2007/113 Location et entretien des vêtements de travail - Marché avec l'entreprise ELIS - Avenant - Signature - Autorisation (pdf - 44Ko) DEL/2007/114 Personnel municipal - Frais de transport et d'hébergement - conditions de prise en charge (pdf - 66Ko) DEL/2007/88 Régies scolaires et enfance jeunesse - Mise en place du paiement par internet (pdf - 49Ko) DEL/2007/97 Finances communales - Taxes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeurs pour le budget annexe du port de plaisance (pdf - 43Ko) DEL/2007/92     Plan de la rubrique | Recherche | Plan du site | Plan de ville Haut de page | Mise à jour le 25 Juin 2007

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