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39Ko) DEL/2007/252 Réseau de chaleur du Quartier des Provinces - Vote sur le lancement d'une nouvelle procédure de délégation de service public, suite à l'annulation par le Juge Administratif de la première procédure (pdf - 40Ko) DEL/2007/244 Casino de Cherbourg - Présentation du rapport du délégataire pour l'exercice 2005-2006 - Avis du Conseil Municipal (pdf - 43Ko) DEL/2007/182 SEMIAC - Information du Conseil Municipal sur la situation de la société - Exercice 2006 (pdf - 30Ko) DEL/2007/211 Société anonyme immobilière pour l'équipement hôtelier de la région de Cherbourg (SAIEHRC) - Présentation du rapport d'activité - exercice 2005 (pdf - 44Ko) DEL/2007/181 Bilan des opérations immobilières de la Ville de Cherbourg-Octeville réalisées ou en cours en 2006 (pdf - 31Ko) DEL/2007/192 Cession de l'immeuble communal sis 85, rue Roger Salengro à Cherbourg-Octeville (pdf - 40Ko) DEL/2007/226 Rétrocession au bénéfice de la Communauté Urbaine de Cherbourg d'une emprise de terrain sise 84, rue Président Loubet - Réalisation d'un parc de stationnement public (pdf - 32Ko) DEL/2007/228 Rétrocession de terrains Boulevard de l'Atlantique (pdf - 49Ko) DEL/2007/190 Espace économique des Vindits - 2ème tranche - Signature d'un bail commercial avec la société INSEM (pdf - 34Ko) DEL/2007/185 Espace Economique des Vindits - 2ème tranche - Signature d'un bail commercial avec le syndicat mixte du cotentin (pdf - 49Ko) DEL/2007/186 Local du centre commercial ZUP II - Renouvellement du bail commercial avec la Poste (pdf - 45Ko) DEL/2007/180 Bâtiment Centre Culturel/Théâtre/Café du Théâtre - Individualisation et déclassement du volume occupé par le Café du Théâtre (pdf - 50Ko) DEL/2007/247 Subvention au Comtié de Gestion de la Maison des Syndicats 56 rue de la Bucaille - Présentation du bilan d'activité 2006 (pdf - 45Ko) DEL/2007/225 Revitalisation du commerce et de l'artisanat - Subventions pour rénovations de vitrines (pdf - 34Ko) DEL/2007/204 Renouvellement de l'adhésion du muséum Liais au réseau des musées de société de Basse-Normandie Crécet et adhésion du musée Thomas Henry (pdf - 31Ko) DEL/2007/232 EPCC - La Brèche de Basse Normandie - Convention de mise à disposition de locaux - Signature (pdf - 32Ko) DEL/2007/207 Abbaye du Voeu - Entretien partiel des couvertures du réfectoire - demandes de subvention (pdf - 30Ko) DEL/2007/198 Ecole Supérieur des Beaux-Arts - Demande de subvention (pdf - 29Ko) DEL/2007/209 Bibliothèque Jacques Prévert - Restauration de documents iconographiques et conservation préventive - Demande de subvention (pdf - 32Ko) DEL/2007/206 Compagnie EPHATA - Subvention exceptionnelle - Autorisation (pdf - 30Ko) DEL/2007/210 Festival Les Boréales - Subvention exceptionnelle - Autorisation (pdf - 32Ko) DEL/2007/205 Eté sur les Quais - Participation de l'association Cherbourg Animations - Versement d'une subvention (pdf - 33Ko) DEL/2007/213 ORU - Pôle d'Art Contemporain - Modification du plan de financement prévisionnel - Autorisation (pdf - 31Ko) DEL/2007/143 Port de Plaisance Chantereyne - Autorisation d'occupation consentie à la SCI Chantereyne - Substitution par avenant au bénéfice de la société Toréador (pdf - 34Ko) DEL/2007/208 La SolOcéane, course océanique en solitaire autour du monde : participation de la Ville (pdf - 164Ko) DEL/2007/214 Presqu'île en Fleurs 2008 - Règlement intérieur et tarification (pdf - 36Ko) DEL/2007/188 Exposition "L'Envers de la Toile" - Convention de partenariat avec l'association (pdf - 80Ko) DEL/2007/224 Matériel infomratique déclassé - Don aux associations (pdf - 33Ko) DEL/2007/230 Défraiement des intervenants dans le cadre des événements de sensibilisation à la solidarité internationale (pdf - 59Ko) DEL/2007/245 Coopération avec la ville de Sarh (Tchad) - Déplacement d'Elu (pdf - 73Ko) DEL/2007/248 Accueil de stagiaires handicapés - Convention avec l'IME du Centre Jean Itard - Avenants 2007 (pdf - 31Ko) DEL/2007/212 Laboratoire Départemental d'Analyses - Avenant n°5 (pdf - 46Ko) DEL/2007/189 Mesure de carte scolaire- Information au Conseil (pdf - 70Ko) DEL/2007/251 Concours des maisons fleuries 2007 - Attributions des prix aux lauréats (pdf - 40Ko) DEL/2007/194 Déplacement d'un muret et d'un compteur gaz chez M. Langlois, 4 rue Jacques Prévert - Prise en charge des dépenses par la ville (pdf - 57Ko) DEL/2007/197 Amélioration de l'habitat - Aide aux ravalements de façade (pdf - 51Ko) DEL/2007/223 Association sportive Cherbourg-Natation - Convention d'objectifs (pdf - 40Ko) DEL/2007/231 A.S Cherbourg Natation - subvention exceptionnelle (pdf - 31Ko) DEL/2007/216 Convention entre la Ville de Cherbourg-Octeville et le Conseil Régional pour la carte @too (pdf - 31Ko) DEL/2007/200 Contrat de financement de poste "Animateur de Rues" entre la Ville et la Maison Pour Tous Léo Lagrange (pdf - 30Ko) DEL/2007/195 Programmation des actions réalisées et soutenues par la Ville dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale pour l'année 2007 - approbation du conseil municipal (pdf - 54Ko) DEL/2007/203 Subvention aux associations partenaires de l'action "Sport Vacances" Eté 2007 (pdf - 34Ko) DEL/2007/199 Travaux de reconstruction de la piscine Chantereyne - Avenants aux marchés - signature - autorisation (pdf - 56Ko) DEL/2007/217 Travaux d'aménagement des abords de la piscine et du complexe sportif Chantereyne - Avenants aux marchés - signature - autorisation (pdf - 39Ko) DEL/2007/220 Aménagement et renouvellement de pontons - Marché à bons de commande - Appel d'offres ouvert - Signature du marché - Autorisation (pdf - 31Ko) DEL/2007/237 Travaux de restauration de la façade occidentale de l'église abbatiale de l'Abbaye du Voeu - Avenants aux marchés - signature - autorisation (pdf - 35Ko) DEL/2007/221 Travaux de mise en sécurité du Centre Culturel - Théâtre - Café du Théâtre - Mission de maîtrise d'oeuvre - avenant au marché - signature - autorisation (pdf - 55Ko) DEL/2007/243 Travaux de construction d'une base nautique - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant - Signature - Autorisation (pdf - 36Ko) DEL/2007/218 Travaux de construction d'un EHPAD - Marché de maîtrise d'oeuvre - avenant - signature - autorisation (pdf - 39Ko) DEL/2007/219 Espace Social des Provinces - Travaux d'aménagement - Avenants aux marchés - Signature - autorisation (pdf - 59Ko) DEL/2007/242 Travaux d'aménagement d'un pôle d'art contemporain - Marchés négociés - procédure adaptée - signature des marchés - autorisation (pdf - 36Ko) DEL/2007/239 Prestations de transport pour les services de la ville - avenant au marché pour le lot n°6 "Liaison rue des Vosges- Ecole Les Coquelicots" - signature - autorisation (pdf - 30Ko) DEL/2007/241 Exploitation des installations de chauffage du patrimoine - avenants aux marchés - signature - autorisation (pdf - 71Ko) DEL/2007/222 Réalisation d'une étude de stationnement - appel d'offres ouvert - signature du marché - autorisation (pdf - 33Ko) DEL/2007/233 Travaux de désamiantage à l'école élémentaire Baquesne - Appel d'Offres ouvert - Marché négocié - signature du marché - autorisation (pdf - 33Ko) DEL/2007/234 Travaux d'aménagement du port de l'Epi - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - autorisation (pdf - 33Ko) DEL/2007/235 Personnel Municipal - Mise à Jour du Tableau des Effectifs (pdf - 93Ko) DEL/2007/202 Tarification 2008 - Port de plaisance Chantereyne (pdf - 142Ko) DEL/2007/253 Signature de l'accord local conforme à la convention-cadre nationale de la dématérialisation des états de paye des collectivités et établissements publics locaux (pdf - 31Ko) DEL/2007/191 EHPAD : Signature d'un contrat d'emprunt (pdf - 52Ko) DEL/2007/193 Finances communales - décision modificatives n°2 de l'exercice 2007 (pdf - 62Ko) DEL/2007/236 Signature de convention de partenariat (pdf - 30Ko) DEL/2007/250     Plan de la rubrique | Recherche | Plan du site | Plan de ville Haut de page | Mise à jour le 14 Décembre 2007

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