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Séance du conseil municipal du 18 décembre 2008
Fichiers au format .PDF
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Délibérations
- Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégations de pouvoirs au Maire - compte-rendu (pdf - 91Ko)
DEL/2008/406 - Contrat de concession du réseau de chaleur du Quartier des Provinces - Choix du délégataire et autorisation à signer le contrat (pdf - 57Ko)
DEL/2008/414 - Evolution de la politique d'aide aux ravalements de façade (pdf - 45Ko)
DEL/2008/408 - Délivrance des autorisations d'occupation des sols - Instruction par le service urbanisme de la Communauté Urbaine - Convention avec la Communauté Urbaine de Cherbourg (pdf - 93Ko)
DEL/2008/416 - Loi du 12 avril 2000 - Conventions d'objectifs avec les associations Maison du Tourisme de Cherbourg et du Haut Cotentin, Station Nautique Cherbourg-Hague, Comité d'organisation du carnaval de la communauté urbaine de Cherbourg, Cherbourg animations (pdf - 61Ko)
DEL/2008/417 - Association Atagatomuzi-k - subvention exceptionnelle (pdf - 52Ko)
DEL/2008/418 - Château des Ravalet - Restauration des façades - demandes de subventions - avis du Conseil (pdf - 55Ko)
DEL/2008/405 - Scène Nationale le Trident - Subvention exceptionnelle d'équipement - Conventions d'objectifs (pdf - 54Ko)
DEL/2008/422 - Sports Vacances de Toussaint 2008 et ARVEJ 1er trimestre 2008-2009 (pdf - 58Ko)
DEL/2008/383 - Avenant n°3 à la convention d'objectifs de l'année 2008, entre l'OCLVO et la ville de Cherbourg-Octeville (pdf - 54Ko)
DEL/2008/413 - Restaurant scolaire Baquesne - convention avec le directeur d'école (pdf - 52Ko)
DEL/2008/390 - Places de port des skippers cherbourgeois et Solitaire du Figaro : redevances dues au port de plaisance (pdf - 62Ko)
DEL/2008/411 - Conventions d'objectifs et de locaux avec les associatons : Domi Kid - Etape les Petits Pas - Les Petits Marmots - l'OCLVO - MPTLL - MJC - ASCAQ - BIJAC - ACJM - SOL'AIR (pdf - 43Ko)
DEL/2008/382 - Projet Educatif Local (PEL) subvenions du Conseil Général, à reverser aux associations (pdf - 69Ko)
DEL/2008/384 - Eveil Culturel de la Petite Enfance, avenant n°3 à a convention entre les villes de Cherbourg-Octeville, Tourlaville, La Glacerie, Equeurdreville-Hainneville, mise en place de l'action (pdf - 90Ko)
DEL/2008/403 - Relations partenariales relatives aux établissements co-gérés entre la ville et la CAF de la Manche : nouvelles conventions (pdf - 97Ko)
DEL/2008/425 - Association au Fil de l'Eau - Versement d'une subvention exceptionnelle - Modificatif (pdf - 53Ko)
DEL/2008/426 - ADEVA - Convention de mise à dispositon - Répartition des coûts occasionnés par la location du local (pdf - 53Ko)
DEL/2008/355 - Convention de partenariat entre la Maison de l'Emploi et de la Formation du Cotentin et la ville de Cherbourg-Octeville relative au PLIE (Plan Local d'Insertion pour l'Emploi) (pdf - 93Ko)
DEL/2008/420 - Projet Maison Relais - Subvention d'nvestissement à Habitat et Humanisme (pdf - 96Ko)
DEL/2008/419 - Manifesttions Nautiques - Redevances dues au port de plaisance (pdf - 53Ko)
DEL/2008/386 - Conventions d'objectifs avec les associations sportives (pdf - 42Ko)
DEL/2008/385 - Port de Plaisance Chantereyne - Autorisation d'occupation consentie à la SAS le Bowling Chantereyne - Substitution par avenant au bénéfice de la SCI Stricke - Autorisation de sous-location àla SAS le Bowling Chantereyne (pdf - 58Ko)
DEL/2008/427 - Clauses d'insertion dans les marchés publics - Actualisation (pdf - 54Ko)
DEL/2008/415 - Travaux de construction d'un EHPAD - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation (pdf - 55Ko)
DEL/2008/393 - Travaux d'aménagement du gymnase du Maupas - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation (pdf - 57Ko)
DEL/2008/395 - Bungalow Nivernais - Déclassement et cession - Autorisation (pdf - 50Ko)
DEL/2008/407 - Travaux de construction d'un local jardiniers - Appel d'offres - Signature des marchés - Autorisation (pdf - 56Ko)
DEL/2008/400 - Fournitures de matériels horticle, agricole et travaux publics - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation (pdf - 53Ko)
DEL/2008/380 - Définition du périmètre de l'action sociale en direction des agents de la collectivité (pdf - 49Ko)
DEL/2008/423 - CASCS - Convention d'objectifs et de mise à disposition de locaux avec l'association Comité d'Activités Sociale, Culturelle, Sportive (CASCS) - Désignation d'un repésentant au conseil d'administration (pdf - 40Ko)
DEL/2008/424 - Pesonnel Municipal - Modalités de remboursement des frais occasionnés par les déplacements à l'étranger (pdf - 99Ko)
DEL/2008/410 - Personnel Municipal - Mise à jour du tableau des effectifs (pdf - 110Ko)
DEL/2008/404 - Tarifs Municipaux de l'exercice 2009 (pdf - 218Ko)
DEL/2008/399 - Finances communales - Décision modificative n°3 de l'execice 2009 (pdf - 118Ko)
DEL/2008/397 - Subventions d'équipement versées en 2008 - modalités d'amortissement (pdf - 55Ko)
DEL/2008/396 - Finances communales - Budget primitif de l'exercice 2009 (pdf - 67Ko)
DEL/2008/394
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