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Effort artistique sur la saison 2007 - Avis du conseil (pdf - 50Ko) DEL/2008/279 Pôle d'art contemporain - Autorisation d'occupation du terrain par la société EDF en vue de l'implantation de lignes souterraines pour le raccordement au tarif jaune (pdf - 53Ko) DEL/2008/309 ORU - Urbanisation du secteur du Blanc Ruisseau - Cession de parcelles au bénéfice de l'OPHLM Presqu'île Habitat (pdf - 68Ko) DEL/2008/303 ORU - Versement d'une subvention d'équipement à Presqu'île Habitat à raison de la cession d'une emprise de terrain dans le secteur du Blanc Ruisseau (pdf - 66Ko) DEL/2008/316 ORU - Urbanisation du secteur du Blanc Ruisseau - Cession de parcelles au bénéfice du groupe Brémond - Délibération complémentaire (pdf - 60Ko) DEL/2008/335 ORU - Etude résidentialisation - convention caisse des dépôts et consignations - signature (pdf - 58Ko) DEL/2008/302 Ilot Abbaye-Courbet - Demande d'abandon de la préemption de l'immeuble sis 8-8bis rue Jeanne d'Arc (pdf - 78Ko) DEL/2008/311 Vente de l'ensemble immobilier Ilot Courbet/Abbaye au bénéfice de Monsieur et Madame LE GENDRE (pdf - 74Ko) DEL/2008/313 Implantation par Manche Télécom d'un réseau de communication électronique avec fourreaux en sous-sol - Signature d'une convention d'occupation du domaine communal (pdf - 54Ko) DEL/2008/308 Animations de fin d'année - Organisation du Marché de Noël (pdf - 52Ko) DEL/2008/341 Amélioration de l'habitat - Aide aux ravalements de façade et majoration de l'aide communale aux ravalements de façade bénéficiant d'un revêtement anti-tags (pdf - 80Ko) DEL/2008/304 Amélioration de l'habitat - Prorogation de la majoration de l'aide communale aux ravalements de façade bénéficiant aux immeubles situés sur l'axe prioritaire du centre ancien (pdf - 66Ko) DEL/2008/305 Bibliothèque Raymond Queneau - Ateliers d'écriture Les Mercurielles - Demande de subvention dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (pdf - 57Ko) DEL/2008/289 Bibliothèque Jacques Prévert - Restauration de documents iconographique et conservation préventive - Demande de subvention (pdf - 55Ko) DEL/2008/320 Ecole Supérieure des Beaux-Arts - Demande de subvention (pdf - 51Ko) DEL/2008/292 Conservatoire - Convention d'objectifs et de moyens 2007/2008 avec le Département - Signature - Autorisation (pdf - 56Ko) DEL/2008/301 Musée Thomas Henry - restauration d'oeuvre - Demande de subvention (pdf - 53Ko) DEL/2008/298 Association Touti Teatro - subvention exceptionnelle (pdf - 55Ko) DEL/2008/297 Le Trident - Scène Nationale - Subventions complémentaires - autorisation (pdf - 61Ko) DEL/2008/287 Centre d'art Contemporain Le Point du Jour - Convention d'occupation de locaux et convention d'objectifs - signatures (pdf - 52Ko) DEL/2008/294 Développement d'une programmation des musiques actuelles - subvention exceptionnelle à l'association Atagatomusi-k (pdf - 56Ko) DEL/2008/291 Reprise des Conseils de Quartier (pdf - 68Ko) DEL/2008/268 Défraiement des intervenants dans le cadre des événements de sensibilitsation à la solidarité internationale (pdf - 54Ko) DEL/2008/286 Réalisation de l'adducation d'eau dans le cadre des accords de coopération décentralisée entre la ville de Cherbourg-Octeville et la Communauté rurale de Coubalan au Sénégal (pdf - 55Ko) DEL/2008/307 Redevance 2008 pour le stationnement du voilier Croix du Sud III à Port Chantereyne - Compensation du budget principal au budget annexe (pdf - 53Ko) DEL/2008/267 Convention d'objectifs pour l'association Drecknor (pdf - 104Ko) DEL/2008/293 Avenant n°1 à la convention d'objectifs de l'Association d'Aide aux victimes, de Contrôle juidiciaire socio-éducatif, d'enquête de personnalité et de Médiation pénale (ACJM) (pdf - 56Ko) DEL/2008/285 Convention de partenariat entre la Ville de Cherbourg-Octeville et le Conseil Régional - Dispositif carte'@too (pdf - 76Ko) DEL/2008/274 Mesure de Carte Scolaire - Rentrée 2008-2009 (pdf - 53Ko) DEL/2008/340 Subvention aux associations dans le cadrre de Sports Vacances été 2008 (pdf - 54Ko) DEL/2008/275 Singature d'une convention tripartite 2008/2009 Ville de Cherbourg-Octeville/Presqu'île Habitat et association de gestion des FJT (pdf - 62Ko) DEL/2008/295 Astre Environnement - subvention exceptionnelle (pdf - 53Ko) DEL/2008/296 EHPAD des Hauts de Quincampoix - Actualisation du plan de financement et du calendrier (pdf - 66Ko) DEL/2008/300 Politique d'animation sociale du territoire - Appellation des centres sociaux - conventions de partenariats avec le Trident Scène Nationale, l'association d'Aide Familiale Populaire, la MEF du Cotentin, le Centre des Arts du Cirque de Basse-Normandie (pdf - 125Ko) DEL/2008/266 Concours des maisons fleuries 2008 (pdf - 61Ko) DEL/2008/276 Avenant n°2 à la convention d'objectifs de l'A.S.C. Basket - Attribution d'une subvention exceptionnelle (pdf - 63Ko) DEL/2008/270 Avenant n°1 à la convention d'objectifs d'Octeville Natation - Attribution d'une subvention exceptionnelle (pdf - 62Ko) DEL/2008/271 Convention d'objectifs avec l'A.S.A.M. Association Sportive de l'Arsenal Marine - Attribution d'une subvention exceptionnelle (pdf - 63Ko) DEL/2008/272 Répartition des 20 000 euros Voite Habitable (pdf - 61Ko) DEL/2008/273 Port de plaisance Chantereyne - Autorisation d'occupation consentie à la SCI Toréador - Extention du bâtiment - Autorisation par voie d'avenant (pdf - 56Ko) DEL/2008/315 Château des Ravalet - Travaux de restauration de la façade et des tourelles (pdf - 56Ko) DEL/2008/290 Effacement de tags - avenant - autorisation - signature (pdf - 51Ko) DEL/2008/288 ORU - Aménagement Avenue de Normandie et Parc Mendès France - Convention de groupement de commande - autorisation de signature (pdf - 59Ko) DEL/2008/310 Travaux d'aménagement d'un hôtel d'entreprises - Mission de maîtrise d'oeuvre - avenant - siganture - autorisation (pdf - 55Ko) DEL/2008/322 Travaux de construction d'une base nautique - maîtrise d'oeuvre - avenant - signature - autorisation (pdf - 54Ko) DEL/2008/332 Travaux de construction d'une base nautique - avenant - signature - autorisation (pdf - 57Ko) DEL/2008/323 Travaux d'aménagement des abords du pôle socio culturel de l'Amont Quentin - avenant - signature - autorisation (pdf - 56Ko) DEL/2008/324 Impression du magazine municipal - avenant - signature - autorisation (pdf - 51Ko) DEL/2008/325 Travaux d'aménagement d'un pôle d'art contemporain - avenants - signature - autorisation (pdf - 63Ko) DEL/2008/331 Travaux d'aménagement d'un hôtel d'entreprises - avenants - signature - autorisation (pdf - 57Ko) DEL/2008/326 Travaux d'aménagement de l'espace social des Provinces - avenants - signature - autorisation (pdf - 56Ko) DEL/2008/327 Exploitation des installations de chauffage du patrimoine - avenant - signature - autorisation (pdf - 79Ko) DEL/2008/328 Exploitation du réseau de chauffage du quartier des Provinces - mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise en place d'un nouveau contrat - avenant - signature - autorisation (pdf - 52Ko) DEL/2008/329 Personnel municipal - Mise à jour du tableau des effectifs (pdf - 108Ko) DEL/2008/281 Régie du port de plaisance : débet de l'année 2007 (pdf - 52Ko) DEL/2008/278 Taxe locale sur la publicité extérieure : application des tarifs maximaux (pdf - 54Ko) DEL/2008/337 Taxe professionnelle - Exonération des entreprises de spectacles (pdf - 53Ko) DEL/2008/336 Finances communales - Décision modificative n°2 de l'exercice 2008 (pdf - 83Ko) DEL/2008/321     Plan de la rubrique | Recherche | Plan du site | Plan de ville Haut de page | Mise à jour le 24 Mars 2009

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