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Séance du conseil municipal du 31 janvier 2008
Fichiers au format .PDF
Compte rendu analytique
Compte rendu de la séance du 31 janvier 2008
(pdf - 101Ko)
Délibérations
Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délagations de pouvoirs du maire - Compte-rendu
(pdf - 56Ko)
DEL/2008/37
Demande d'exploitation d'un atelier de mareyage par la S.A.S FISH Service à Tourlaville - Enquête publique - Avis du conseil municipal
(pdf - 67Ko)
DEL/2008/31
Espace économique des Vindits - 2ème tranche - Signature d'un bail commercial avec la société Impôt Société Conseil
(pdf - 54Ko)
DEL/2008/20
ORU - Aménagement urbain du secteur du Blanc Ruisseau - Acquisition de la parcelle cadastrée 383 AP n°213
(pdf - 56Ko)
DEL/2008/19
Réfection des couvertures de l'église Saint-Martin d'Octeville - demande de subventions
(pdf - 51Ko)
DEL/2008/13
Communs du château des Ravalet - salon de thé - signature d'une convention - autorisation
(pdf - 53Ko)
DEL/2008/15
Classement de la statue équestre Napoléon 1er - avis
(pdf - 51Ko)
DEL/2008/14
Diagnostic des parties classées du théâtre à l'italienne - demandes de subvention
(pdf - 54Ko)
DEL/2008/12
Musée Thomas Henry - Restauration d'une oeuvre - Demande de subvention
(pdf - 52Ko)
DEL/2008/8
Entretien annuel de l'orgue de l'église Notre-Dame du Voeu - demandes de subventions
(pdf - 52Ko)
DEL/2008/2
Projet de développement des musiques actuelles en Cotentin - Subvention à l'association Atagatomusi-k
(pdf - 54Ko)
DEL/2008/32
Espace Public Numérique de Basse Normandie EPNBN - Signature d'une convention de cession de matériel informatique avec les associations partenaires
(pdf - 61Ko)
DEL/2008/1
Matériel informatique déclassé - Don aux associations
(pdf - 86Ko)
DEL/2008/26
Solitaire du Figaro 2008 - Participation de la Ville et plan de co-financement
(pdf - 63Ko)
DEL/2008/30
Convention d'objectifs et de locaux avec l'association "Sol'Air"
(pdf - 53Ko)
DEL/2008/18
Charte de fonctionnement de l'Espace Numérique de la Ville de Cherbourg-Octeville
(pdf - 60Ko)
DEL/2008/16
Contrats de projets des Relais Assistantes Maternelles
(pdf - 58Ko)
DEL/2008/23
Don de moutons d'Ouessant
(pdf - 60Ko)
DEL/2008/21
Dénomination rue Robert Lecouvey à une partie de l'avenue de Bremerhaven
(pdf - 52Ko)
DEL/2008/17
Travaux d'aménagement d'un hôtel d'entreprises - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation
(pdf - 56Ko)
DEL/2008/27
Travaux de désamiantage - Ecole élémentaire Baquesne - Avenant au marché - Signature - Autorisation
(pdf - 53Ko)
DEL/2008/28
Fournitures de livres aux services de la ville - Lot n°1 "Ouvrages section jeunesse" - Avenant au marché - Signature - Autorisation
(pdf - 52Ko)
DEL/2008/29
Travaux de modernisation des installations de plaisance du quai de Caligny - Pénalités de retard - Remise Gracieuse
(pdf - 53Ko)
DEL/2008/33
Loi anti-tabac et extension de la période d'autorisation de terrasses à titre expérimental
(pdf - 54Ko)
DEL/2008/36
Mise à disposition d'agents territoriaux - Modification - Autorisation
(pdf - 56Ko)
DEL/2008/6
Personnel Municipal - Taux de promotion - Validation
(pdf - 117Ko)
DEL/2008/7
Acceptation par la Ville de la transmission du bateau d'un plaisancier suite à son décès
(pdf - 61Ko)
DEL/2008/34
EHPAD Hauts de Quincampoix : assujettissements de la construction à la TVA
(pdf - 52Ko)
DEL/2008/10
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