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Séance du conseil municipal du 5 mai 2008
Fichiers au format .PDF
Compte rendu analytique
Compte rendu de la séance de conseil du 5 mai 2008
(pdf - 118Ko)
Délibérations
Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégations de pouvoirs au maire - Compte-rendu
(pdf - 57Ko)
DEL/2008/166
Conseil Municipal adoption du règlement intérieur
(pdf - 48Ko)
DEL/2008/175
Statut de l'élu local - Formation en début et en cours de mandat - Définition des orientations et fixation du montant de l'enveloppe
(pdf - 55Ko)
DEL/2008/174
Indemnités de fonction des élus locaux
(pdf - 174Ko)
DEL/2008/190
Commission de délégation de service public - Election des membres
(pdf - 81Ko)
DEL/2008/172
Commission consultative des services publics locaux - Désignation des représentants d'associations d'usagers
(pdf - 71Ko)
DEL/2008/195
Réforme du permis de construire et des autorisations d'urbanisme - Institution du permis de démolir
(pdf - 103Ko)
DEL/2008/131
Opération de Renouvellement Urbain - Construction de 11 logements sociaux par Presqu'ïle Habitat impasse Tellier - Subvention
(pdf - 53Ko)
DEL/2008/43
Opération de Renouvelleemnt Urbain - Construction de 30 logements sociaux par Presqu'île Habitat Hauts de Quincampoix - Aide au bilan
(pdf - 53Ko)
DEL/2008/44
Amélioration de l'habitat (reconduction) - Aide aux ravalements de façade et majoration de l'aide communale aux ravalements de façade bénéficiant d'un revêtement anti-tag
(pdf - 72Ko)
DEL/2008/180
Charte locale d'insertion ANRU - Projet Entre Terre et Mer - Approbation du projet de charte territoriale concernant les quartiers des Provinces, de l'Amont Quentin et du Maupas et autorisation de signature de cette charte
(pdf - 117Ko)
DEL/2008/163
Vides greniers et ventes aux déballages associatifs : mise à disposition du domaine public à titre gratuit
(pdf - 50Ko)
DEL/2008/192
Convention d'objectifs avec l'association Club Croisière Cherbourg
(pdf - 50Ko)
DEL/2008/41
Biennale d'Arts Graphiques - Quatrième édition consacrée à l'oeuvre de Jacques De Loustal - Mise en vente d'estampes
(pdf - 51Ko)
DEL/2008/127
Biennale Loustal : prise en charge des frais des journalistes
(pdf - 53Ko)
DEL/2008/177
Associations culturelles - Subventions exceptionnelles
(pdf - 54Ko)
DEL/2008/128
Muséum Liais - Informatisation des collections - demande de subvention
(pdf - 54Ko)
DEL/2008/173
Musée Thomas Henry - Restauration d'une oeuvre - Demande de subvention
(pdf - 53Ko)
DEL/2008/157
Muséum Emmanuel Liais - Dépôt permament d'animaux naturalisés par le Conseil Général de la Manche
(pdf - 50Ko)
DEL/2008/149
Cinéma l'Odéon - Subvention à la société Objectif Cinémascope - Convention
(pdf - 53Ko)
DEL/2008/159
Convention d'objectifs avec l'association Kadjamor, Comité de jumelage ville de Cherbourg-Octeville/Communauté Rurale de Coubalan pour 2008
(pdf - 56Ko)
DEL/2008/193
Subventions aux échanges associatifs et scolaires dans le domaine international
(pdf - 53Ko)
DEL/2008/162
Tarification des E.A.J.E
(pdf - 55Ko)
DEL/2008/168
Rentrée scolaire 2008-2009 - Mesures de carte scolaire
(pdf - 93Ko)
DEL/2008/194
Sports vacances d'hiver et ARVEJ 2ème Trimestre 2007-2008
(pdf - 69Ko)
DEL/2008/59
Programmatin des actions réalisées et soutenues par la ville de Cherbourg-Octeville dans le cadre du contrat urbain de cohésion sociale pour l'année 2008 - approbation du conseil municipal
(pdf - 70Ko)
DEL/2008/167
Presqu'île en Fleurs - subventions exceptionnelles - autorisation
(pdf - 54Ko)
DEL/2008/171
Presqu'île en Fleurs - Tarification
(pdf - 58Ko)
DEL/2008/182
Presqu'île en Fleurs - Convention de partenariat avec la Presse de la Manche
(pdf - 53Ko)
DEL/2008/178
Conseil intercommunal de Prévention de la Délinquance - Désignation des délégués de la Ville de Cherbourg-Octeville
(pdf - 56Ko)
DEL/2008/77
Maison Pour Tous Léo Lagrange, MPTTL - Désignation du représentant de la ville de Cherbourg-Octeville
(pdf - 48Ko)
DEL/2008/95
Mission Locale - Convention d'objectifs
(pdf - 52Ko)
DEL/2008/176
Séjours de vacances familiales - Achat de billets de train et de séjours par la ville
(pdf - 51Ko)
DEL/2008/38
Convention entre la ville de Cherbourg-Octeville et le Conseil général de la Manche pour la réhabilitation et l'extension du gymnase de l'Amont Quentin
(pdf - 52Ko)
DEL/2008/46
ASC Basket Ball - Subvention exceptionnelle
(pdf - 52Ko)
DEL/2008/47
Travaux de construction d'une base nautique - avenants aux marchés - signature - autorisation
(pdf - 52Ko)
DEL/2008/181
Implantation d'une base nautique provisoire - Dépôt du permis de construire - Autorisation
(pdf - 49Ko)
DEL/2008/184
Travaux d'aménagement de l'espace social des Provinces - avenants - signature - autorisation
(pdf - 52Ko)
DEL/2008/183
Travaux de construction d'une cuisine centrale - Dépôt du permis de construire - Autorisation
(pdf - 50Ko)
DEL/2008/185
Travaux d'aménagement au gymnase du Maupas - Dépôt du permis de construire - Autorisation
(pdf - 49Ko)
DEL/2008/187
Travaux d'aménagement du pôle socio culturel de l'Amont Quentin - avenants - signature - autorisation
(pdf - 56Ko)
DEL/2008/188
Additif à la délibération des tarifs municipaux de l'exercice 2008
(pdf - 55Ko)
DEL/2008/186
Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - Désignation des commissaires
(pdf - 61Ko)
DEL/2008/67
Finances communales - Taxes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeurs
(pdf - 141Ko)
DEL/2008/179
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