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Séance du conseil municipal du 11 mai 2009
Fichiers au format .PDF
Compte rendu analytiqe
compte rendu de la séance du 11 mai 2009
(pdf - 149Ko)
Délibérations
Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégations de pouvoirs au maire - Compte-rendu
(pdf - 55Ko)
DEL/2009/82
SAS Cherbourg Terminal VRAC - Demande d'exploitation d'une installation de stockage de charbon
(pdf - 69Ko)
DEL/2009/83
Cession d'une emprise de terrain sise La Crespinière au bénéfice de Madame Penverne et Monsieur Mougeat
(pdf - 54Ko)
DEL/2009/84
Cession d'une emprise de terrain sise Louis Aragon au bénéfice de la SA HLM Les Cités Cherbourgeoises
(pdf - 55Ko)
DEL/2009/74
Création d'un tarif pour mise à disposition de chalet appartenant à la ville
(pdf - 53Ko)
DEL/2009/73
Dérogation à l'obligation de fermeture dominicale pour la boutique de produits dérivés ouverte dans le cadre de l'exposition Hugo Pratt, périples secrets
(pdf - 54Ko)
DEL/2009/88
Subventions dans le cadre du jumelage avec Bremerhaven - Echanges sportifs et Fêtes de Mer
(pdf - 55Ko)
DEL/2009/90
Entretien annuel de l'orgue de l'églie Notre-Dame du Voeu - demandes de suventions
(pdf - 52Ko)
DEL/2009/99
Musée Thomas Henry - Partenariat avec l'Ecole du Louvre pour la reconduction d'un cycle de conférences - Convention - Signature
(pdf - 55Ko)
DEL/2009/101
Conservatoire - Convention d'objectifs et de moyens 2008/2009 avec le département - Renouvellement - Autorisation
(pdf - 55Ko)
DEL/2009/106
La Brèche Centre des Arts du Cirque - attribution d'une subvention exceptionnelle- autorisation
(pdf - 69Ko)
DEL/2009/102
Muséum Liais - Poursuite de l'informatisation des collections dans le cadre de l'inventaire - demande de subvention
(pdf - 55Ko)
DEL/2009/108
Association Lyricossimo - subvention exceptionnelle - autorisation
(pdf - 52Ko)
DEL/2009/112
Prestation extérieure d'impression - non respect des délais d'exécution du marché du fait de la Ville - Renonciation aux pénalités de retard
(pdf - 52Ko)
DEL/2009/113
Redevance pour le stationnement du voilier Croix du Sud III à Port Chantereyne - Compensation du budget principal au budget annexe
(pdf - 51Ko)
DEL/2009/110
Association Dreknor - demande de subvention exceptionnelle
(pdf - 52Ko)
DEL/2009/69
Sports vacances de Pâques
(pdf - 60Ko)
DEL/2009/72
Eveil Culturel - Nouvelle convention entre la Ville de Cherbourg-Octeville - Equeurdreville-Hainneville - Tourlaville et La Glacerie
(pdf - 55Ko)
DEL/2009/77
Politique de la ville - attribution de subventions dans le cadre du contrat urbain de cohésion sociale 2009
(pdf - 94Ko)
DEL/2009/78
Groupement de commande pour la réalisation de l'Agenda 21 des 5 villes de la CUC et croisement avec l'Agenda 21 de la Région, du Département et de la CUC
(pdf - 56Ko)
DEL/2009/103
Groupement de commandes pour la réalisation d'une thermographie aérienne sur le territoire de la CUC
(pdf - 55Ko)
DEL/2009/104
Politique d'animation sociale du territoire - espaces solidaires - convention de partenariats
(pdf - 95Ko)
DEL/2009/80
Convention entre le Comité Départemental de la Manche, le Yacht Club de Granville, la société B2O et la ville de Cherbourg-Octeville pour l'organisation du tour des ports de la Manche 2009
(pdf - 54Ko)
DEL/2009/89
Avenant n°1 à la convention de paiement trimestriel pour les écoles primaires avec la commune de Querqueville pour l'apprentissage de la natation année scolaire 2008-2009
(pdf - 73Ko)
DEL/2009/109
Utilisation des défibrillateurs automatiques - convention tripartite entre l'association Coeur et Cancer, la Croix Rouge et la ville de Cherbourg-Octeville
(pdf - 89Ko)
DEL/2009/81
Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) - Participation financière au titre de l'année 2009
(pdf - 55Ko)
DEL/2009/87
Organisation des activités socio-éducaties - appel d'offres ouvert - signature du marché - autorisation
(pdf - 54Ko)
DEL/2009/92
Location de matériels d'illuminations - appel d'offre ouvert - signature du marché - autorisation
(pdf - 52Ko)
DEL/2009/93
Travaux d'aménagement de l'école élémentaire Baquesne - avenants - signature - autorisation
(pdf - 65Ko)
DEL/2009/96
Travaux d'aménagement du port de l'Epi - avenant - signature - autorisation
(pdf - 57Ko)
DEL/2009/60
Travaux d'aménagement du gymnase du Maupas - Marché négocié - signature- autorisation
(pdf - 54Ko)
DEL/2009/114
Exploitation des installations de chauffage du patrimoine - lot n°2 installations importantes - avenant - signature - autorisation
(pdf - 51Ko)
DEL/2009/97
Prestations de télécommunications - lot n°1 et 4 - avenant - signature - autorisation
(pdf - 52Ko)
DEL/2009/98
Matériel informatique déclassé - Don aux associations
(pdf - 52Ko)
DEL/2009/100
Débet de la régie du port de plaisance
(pdf - 50Ko)
DEL/2009/3
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