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Séance du conseil municipal du 5 mars 2009
Fichiers au format .PDF
Compte rendu analytique
Compte rendu de la séance du 5 mars 2009
(pdf - 278Ko)
Délibérations
Motion sur la réforme de l'enseignement
(pdf - 60Ko)
DEL/2009/57
Motion de soutien aux associations
(pdf - 52Ko)
DEL/2009/13
Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégations de pouvoirs au maire - Compte-rendu
(pdf - 82Ko)
DEL/2009/2
Commande publique - code des marchés publics - règles de procédures internes et réglement intérieur
(pdf - 52Ko)
DEL/2009/20
Code Général des Collectivités Territoriales - Application de l'article L 2122-22 du Code Général es Collectivités Territoriales - Délégation de pouvoirs au Maire
(pdf - 59Ko)
DEL/2009/22
PLH - Modalités de participation des communes au financement de l'aide forfaitaire au logement social
(pdf - 58Ko)
DEL/2008/430
Biennale du 9e art - convention de partenariat entre la ville et Arte
(pdf - 93Ko)
DEL/2009/31
Accueil du présidnt de la Communauté rurale de Coubalan, et de trois femmes de la communauté rurale de Coubalan (Sénégal)
(pdf - 56Ko)
DEL/2009/6
Conseils de Quartier - signature d'une convention d'objectifs et versement d'une subvention à l'association Fonds de Participation des Conseils de Quartier
(pdf - 74Ko)
DEL/2009/5
Signature du contrat Enfance Jeunesse à compter du 1er janvier 2009
(pdf - 115Ko)
DEL/2009/12
Base des Sports de Mer - Adoption du plan de financement - demande de subvention
(pdf - 59Ko)
DEL/2009/32
Convention de paiement trimestriel pour les écoles primaires avec la commune de
(pdf - 95Ko)
DEL/2009/1
Porteur de Bourse Solidarité Vacances - Convention de partenariat avec l'Agence Nationale pour les Chèques Vacances
(pdf - 65Ko)
DEL/2008/421
Participation de la ville aux travaux d'assainissement collectif entrepris par la communauté urbaine - chasse Duval
(pdf - 60Ko)
DEL/2008/429
Effacement des tags - appel d'offres ouvert - signature du marcé - autorisation
(pdf - 51Ko)
DEL/2009/7
Travaux de construction d'un EHPAD - Lot n°3 "Charpente bois" - Rectificatif
(pdf - 55Ko)
DEL/2009/9
ORU - Aménagement avenue de Normandie et Parc Mendès France - Marché de maîtrise d'oeuvre - signature - autorisation
(pdf - 55Ko)
DEL/2009/8
Additif à la délibération des tarifs municipaux de l'exercice 2009
(pdf - 81Ko)
DEL/2009/4
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