Communications diverses
Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal
M. LE MAIRE
DEL/2011/226 Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu
G. GOSSELIN
DEL/2011/231 Cession des immeubles communaux sis 2 et 4 rue Emile Combes
DEL/2011/238 Subvention pour rénovation de vitrine
DEL/2011/221 Politique d'amélioration de l'habitat - Aides aux ravalements de façades
D. JOUANNE
DEL/2011/235 Conseil d'Ecole de Malakoff - Désignation d'un nouveau représentant du Conseil Municipal
M. LOUISET
DEL/2011/232 Port de plaisance Chantereyne - Tarification 2012
F. TISON
DEL/2011/252 A.S. Cherbourg basket-ball : subvention de fonctionnement - Avenant n°1 à la convention d'objectifs de l'année 2011.
M. DUREL
DEL/2011/228 Travaux de mise en sécurité des parties classées monument historique du théâtre - Avenant au marché - Signature - Autorisation
DEL/2011/227 Travaux de mise en sécurité du Centre Culturel - Théâtre - Café du Théâtre - Avenants aux marchés- signature - Autorisation
DEL/2011/241 Travaux d'aménagement des espaces publics avenue de Normandie et parc Mendès France - marché négocié - Signature du marché pour le lot n°3 - Autorisation -
D. CHENINA
DEL/2011/245 Diminution du taux de cotisation versée au CNFPT
DEL/2011/218 Personnel municipal - Contrat - Autorisation - Responsable du département des Affaires juridiques et domaniales
DEL/2011/219 Personnel municipal - Contrat - Autorisation - Directeur de la Maison Olympe de Gouges
DEL/2011/220 Personnel municipal - Contrat - Autorisation - Chargé de mission Développement durable Patrimoine et Energies
G. GOSSELIN
DEL/2011/244
Piscines - Autorisation de remboursement des usagers
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