Séance du conseil municipal du 14 avril 2014

CONSEIL MUNICIPAL DU 14/04/2014
ORDRE DU JOUR

    Communications diverses
    Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal

M. LE MAIRE


DEL/2014/132  Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu

DEL/2014/108  Code Général des Collectivités Territoriales - Application de l'article L 2122-22 du Code des Collectivités Territoriales - Délégation de pouvoirs au Maire

DEL/2014/91  Constitution de commissions permanentes d'études

DEL/2014/92  Commissions permanentes d'études - Désignation des membres

DEL/2014/58  Indemnités de fonction des élus locaux

DEL/2014/93  Commission consultative des services publics locaux et désignation de ses membres

DEL/2014/94  Commission de délégation de service public - Conditions de dépôt des listes pour l'élection de ses membres

DEL/2014/98  Activités maritimes - Synergie Mer Et Littoral - Désignation d'un représentant

DEL/2014/99  Fixation du nombre d'administrateurs au sein du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale

DEL/2014/100  Centre Communal d'Action Sociale - Election des représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration

M. LE MAIRE

DEL/2014/86  Marchés publics - Composition de la commission d'appel d'offres

DEL/2014/84  Conseils d'écoles - Désignation de représentants du Conseil Municipal

DEL/2014/69  Conseil d'administration des collèges et lycées publics - Désignation des représentants de la Ville au Conseil d'Administration

DEL/2014/70  Ecoles privées sous contrat d'association Désignation d'un représentant de la Ville de Cherbourg-Octeville aux comités de gestion

DEL/2014/88  Lycée Professionnel Maritime et aquacole Daniel Rigolet - Désignation des représentants au Conseil d'Administration

DEL/2014/115  Application de la loi de programmation pour la cohésion sociale du 18 janvier 2005 : désignation des représentants du conseil municipal au Comité d'administration de la Caisse des Ecoles 

DEL/2014/117  Service Intercommunal d'Hygiène et de Santé - Désignation des membres du Comité Consultatif

DEL/2014/131  Maison de l'Emploi et de la Formation - Désignation d'un représentant

DEL/2014/139  Commission de partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) désignation de deux représentants de la Ville de Cherbourg-Octeville

DEL/2014/120  Commission Départementale d'Accueil du Jeune Enfant (CODAJE) désignation d'un représentant de la Ville de Cherbourg-Octeville

M. LE MAIRE

DEL/2014/137  Office du Commerce et de l'Artisanat - Désignation des représentants de la Ville

DEL/2014/127  Commission Extra-Municipale des Marchés - Désignation des représentants du Conseil

DEL/2014/141  Conseil portuaire - Désignation des représentants de la Ville

DEL/2014/143  Versement d'une subvention exceptionnelle au Groupement des Boulangers et Pâtissiers de la Manche pour l'organisation de la Fête du pain 

DEL/2014/71  Scène nationale de Cherbourg-Octeville Le Trident - Désignation des membres de droit représentant la Ville au sein du Conseil d'Administration de l'association

DEL/2014/72  Pôle National des Arts du Cirque de Basse-Normandie La Brèche - Désignation des membres de droit représentant la Ville au sein du Conseil d'Administration de l'établissement public de coopération culturelle

DEL/2014/73  Ecole Supérieure d'arts et médias de Caen - Cherbourg-Octeville - Désignation des représentants de la Ville au sein du Conseil d'Administration de l'établissement public de coopération culturelle

DEL/2014/74  Entente intercommunale de musiques actuelles Le Circuit - Désignation des représentants de la Ville au sein de la commission spéciale de la Conférence

DEL/2014/75  Conservatoire à rayonnement communal - Désignation des membres de droit au sein du Conseil d'établissement

DEL/2014/76  Union Lyrique municipale - Désignation du représentant de la Ville au sein du bureau de l'association

M. LE MAIRE


DEL/2014/77  Association Normandie Mémoire - Désignation d'un représentant de la Ville au sein du collège des membres associés

DEL/2014/140  Groupement d'intérêt public Normandie Impressionniste - Désignation du représentant de la Ville au sein du collège des membres adhérents

DEL/2014/105  Maison Pour Tous Léo Lagrange (MPT-LL ) désignation du représentant de la Ville de Cherbourg-Octeville

DEL/2014/107  Conseil d'Administration de la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) désignation des délégués

DEL/2014/111  Correspondant défense - désignation d'un représentant au sein du Conseil municipal

DEL/2014/97  Charte de la vie nocturne - Désignation des représentants de la ville

DEL/2014/123  Conseil de discipline de recours - Désignation d'un représentant de la collectivité

DEL/2014/61  Comité d'Activités Sociales Culturelles et Sportives (CASCS) - Désignation des représentants de l'administration

DEL/2014/83  Comite Départemental d'Action Sociale de la Manche - Désignation des représentants de l'administration

DEL/2014/60  Mise en place des Conseils de quartier

M. LE MAIRE

DEL/2014/102  Plan Local pour l'Insertion et pour l'Emploi du Cotentin (PLIE) - Désignation d'un membre au comité de pilotage

DEL/2014/134  Conseil d'administration de l'Office Municipal des Sports O.M.S Désignation des représentants de la Ville

DEL/2014/135  Conseil d'administration de l'Ecole de Voile Désignation des délégués

DEL/2014/133  Immeubles rue de Sennecey et rue Curie - demande par L’OPHLM Presqu'île Habitat de prolongation des échéances des baux emphytéotiques

DEL/2014/103  Fixation des taux des taxes locales directes

DEL/2014/35  Les travaux de mise en sécurité et de restructuration du café du théâtre - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation.

DEL/2014/66  Groupement de commandes VILLE - CCAS - Fournitures de carburants - Convention - Signature - Autorisation

DEL/2014/85  Fourniture - pose et exploitation de mobilier urbain publicitaire - Appel d'offres ouvert - Signature du marché - Autorisation

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