Séance du conseil municipal du 15 décembre 2011

Approbation, à l'unanimité, du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal
DEL/2011/266     Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu


Intervention du  Docteur Olivier Rabourdin, coordinateur  du réseau Presage

Monsieur Bastian
DEL/2011/253     Accessibilité au spectacle vivant - Convention de partenariat avec le Trident Scène Nationale - Avenant pour la saison 2011/2012
DEL/2011/224     Convention de partenariat entre la ville de Cherbourg-Octeville et le lycée Jean-François Millet
DEL/2011/269     Participation de la Ville à la réflexion sur la création d'un pôle de santé libéral ambulatoire - Signature d'une convention
DEL/2011/270     Adhésion de la Ville au réseau français des villes-santé de l'O.M.S

Monsieur Catherine
DEL/2011/213     Convention de partenariat entre la ville de Cherbourg-Octeville et le lycée Alexis de Tocqueville - Renouvellement
DEL/2011/264     Semaine du goût 2011- Organisation d'un concours de photographies
DEL/2011/261     Porteur de Bourse Solidarité Vacances-Convention de partenariat avec l'Agence nationale des chèques vacances

Monsieur Bastian
DEL/2011/254     Convention cadre de partenariat entre la ville de Cherbourg-Octeville et le Département de la Manche et avenant 2012
DEL/2011/271     Festival Femmes dans la Ville - Convention de partenariat avec l'association Big Walter

Madame Gosselin
Présentation de la Zac du Monturbert par Mathilde Botreau de Normandie AménagementDEL/2011/265     ZAC Grimesnil - Monturbert - Accord de la Ville au principe de réalisation sous maîtrise d'ouvrage concédée par la CUC du réseau d'éclairage public et de l'ensemble des espaces verts puis intégration dans le patrimoine communal

Madame Gosselin
Intervention du président de l’association du Golf Jean-François Choquart et du directeur sportif Arnaud Lagniel

DEL/2011/289 PROJET D’EXTENSION DU GOLF DE LA GLACERIE – ACQUISITION DES TERRAINS ET VERSEMENT D’INDEMNITES D’EVICTION AUX EXPLOITANTS AGRICOLE

Madame Gosselin
DEL/2011/258     Transfert de propriété du logement de fonction du lycée Victor Grignard de la Ville de Cherbourg-Octeville à la Région
DEL/2011/268     Acquisition d'une emprise de terrain sise 54 rue Maréchal Leclerc extension du parking du cimetière des Aiguillons
DEL/2011/277     Bilan des opérations immobilières de la Ville de Cherbourg-Octeville réalisées ou en cours en 2010
DEL/2011/279     Casino de Cherbourg - Effort artistique sur la saison 2010 - Avis du Conseil.
DEL/2011/278     Revitalisation du commerce et de l'Artisanat - Subvention pour rénovation de vitrines

Madame Thieulent
DEL/2011/211     Le Trident - Scène Nationale de Cherbourg-Octeville - Contrat d'objectifs septembre 2011 - juin 2015 - Signature
DEL/2011/229     Plaquette patrimoine convention de partenariat avec la direction de l’inventaire général du patrimoine culturel
DEL/2011/267     Exposition Visions Romantique des côtes de la Manche - Mise en vente de catalogues
DEL/2011/281     Groupement d'intérêt public "Normandie Impressionniste" - Adhésion de la Ville
DEL/2011/284     Etude de préfiguration d'un projet pour les musiques actuelles dans le Cotentin - Demandes de subventions - Autorisation

Madame Jozeau-Marigné
DEL/2011/233     Dispositif SPOT 50. Convention tripartite entre le Conseil Général de la Manche la Société REV et SENS et la Ville de Cherbourg-Octeville.
DEL/2011/217     Attribution d'une subvention supplémentaire pour la Maison Pour Tous Léo Lagrange (M.P.T- L.L) la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C) et l' Association Sportive et Culturelle de l'Amont Quentin (A.S.C.A.Q) - Modifications par voie d'avenants aux conventions d'objectifs de ces associations avec la Ville de Cherbourg Octeville
DEL/2011/249     Convention d'objectifs et de locaux pluriannuelle pour la M.J.C - la M.P.T-L.L et l'A.S.C.A.Q.

Monsieur Jouanne
DEL/2011/210     Avenant n°1 au règlement sur les conditions d'emploi des Assistantes Maternelles dépendant de la Crèche Familiale de la Ville de Cherbourg-Octeville.
DEL/2011/285     Education Prioritaire - Réseau Réussite Scolaire - Signature d'une convention avec le collège Cachin
DEL/2011/212     Convention de partenariat entre la Ville de Cherbourg-Octeville le Collège des Provinces et la Caisse des écoles dans le cadre d'une sanction éducative.
DEL/2011/234     Conventions d'objectifs et de locaux avec les associations : Etape les petits pas -Les petits marmots - Domi kid - A.C.J.M - O.C.L.V.O - Sol Air.
DEL/2011/248     Convention Ville/CAF- Aide à l'investissement. Acquisition de 4 tables de change à la Crèche Jean Levalois.
DEL/2011/236     Subventions aux associations dans le cadre de Sports vacances de Toussaint et ARVEJ 1er Trimestre.
DEL/2011/273     Subvention pour la mise en place d'un projet de partenariat entre l'école élémentaire Gibert et une école du Dorset
DEL/2011/237     Subventions de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale (D.D.C.S) à reverser à l'Association Socio Culturelle de l'Amont Quentin (A.S.C.A.Q) et la Maison pour Tous Léo Lagrange (M.P.T-L.L) au titre du Projet Educatif Local (P.E.L) EN 2011.

Madame Loisel
DEL/2011/239     Création d'un Point d'Accès aux Droits (PAD) sur le quartier des Provinces

Monsieur Tison
DEL/2011/215     Convention de paiement trimestriel pour l'utilisation des Piscines avec les communes du canton et la Mairie de St Pierre Eglise et de Sauxemesnil.
DEL/2011/214     Conventions d'objectifs avec les associations sportives.

Monsieur Louiset
DEL/2011/274     Convention avec Ports Normands Associés pour participer au financement des études préalables à l’aménagement de l’extension du port de plaisance.
DEL/2011/280     Port de plaisance Chantereyne - Contrat d'occupation conclu avec l'entreprise Basourdy - Substitution de titulaire et autorisation d'exploitation par un tiers - Signature d'un avenant
DEL/2011/282     Contrat de Plan Etat-Région 2011-2013 - Attractivité du centre historique de Cherbourg - Réalisation d'une passerelle piéton et cycliste - Adoption d'une convention avec Ports Normands Associés

Monsieur Durel
DEL/2011/242     Mission de contrôle technique - Travaux de mise en sécurité du Centre Culturel - Théâtre - café du théâtre - Avenant au marché - Signature - Autorisation
DEL/2011/257     Aménagement des espaces publics paysagers de l'Amont Quentin - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation
DEL/2011/259     Travaux d'aménagement des espaces publics Avenue de Normandie - Parc Mendès France - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation
DEL/2011/260     Exploitation et maintenance des installations de chauffage du patrimoine communal - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation

Monsieur Chenina
DEL/2011/251     CASCS - Renouvellement des conventions d’objectifs et de mise à disposition de locaux avec l’association Comité d’Activités Sociale Culturelle Sportive - subvention
DEL/2011/247     Tableau des effectifs
DEL/2011/272     Port Chantereyne - Autorisation de recruter un agent non titulaire pour faire face à un besoin occasionnel

Madame Gosselin
DEL/2011/246     Tarifs municipaux de l'exercice 2012
DEL/2011/283     Amortissement des subventions d'équipement
DEL/2011/262     Finances communales - Taxes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeurs
DEL/2011/263     Finances communales - Décision modificative n° 2 de l'exercice 2011
DEL/2011/276     Finances communales - Budget primitif de l'exercice 2012

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