Séance du conseil municipal du 17 décembre 2015

CONSEIL MUNICIPAL DU 17/12/2015

ORDRE DU JOUR

M. LE MAIRE
Déclaration préalable à l'occasion du dernier Conseil municipal de la Ville de Cherbourg-Octeville

Intervention de David Margueritte


M. Tison
Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour le complexe tennistique de la Polle.

M. LE MAIRE

DEL/2015/343           Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu

POLITIQUES EDUCATIVES, TEMPS DE L’ENFANT ET DE LA JEUNESSE

Lydia THIEULENT

DEL/2015/321           IUT Cherbourg-Manche - Participation d'un groupe d'étudiants aux Alticiades - Attribution d'une subvention

DEL/2015/356           Subvention à l'association étudiante du département GEA de l'IUT de Cherbourg-Octeville pour l'organisation des innoviales 2016

DEL/2015/322           Association Aide DV - Attribution d'une subvention d'un montant de 500€

DEL/2015/329           Convention de partenariat entre la Ville de Cherbourg Octeville et les collèges Cachin-Le Ferronay-Les Provinces et la Caisse des Ecoles dans le cadre de l'exclusion accompagnée

DEL/2015/326           Convention avec le Fonds de coopération de la Jeunesse et de l'Education Populaire (FONJEP) pour le financement des postes à la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) et à la Maison Pour Tous Léo Lagrange (MPT- LL)

DEL/2015/337           Convention d'objectifs et de locaux pour la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C.) et la Maison Pour Tous Léo-Lagrange (M.P.T.-L.L.)

ACTION SOCIALE ET INSERTION, CONTRAT URBAIN DE COHESOIN SOCIALE ET LA POLITIQUE DE LA VILLE

Frédéric BASTIAN   DEL/2015/332           Festival Femmes dans la Ville - Convention d'objectif avec l'association Cultur'elles - renouvellement

DEL/2015/336           Action de formation à l'utilisation des DEA et aux gestes de première urgence pour les élèves de 4èmes des collèges de Cherbourg-Octeville - Convention multipartenariale 2015/2018 et avenant n° 1

DEL/2015/358           Permanence d'accès aux soins de santé (PASS) du Centre Hospitalier Public du Cotentin en centre-ville - Renouvellement de la convention de partenariat

DEL/2015/359           Subvention 2016 pour l’association pour la Maison de l’Emploi et de la Formation du Cotentin

ADMINISTRATION GENERALE, URBANISME ET CITOYENNETE

Sébastien FAGNEN DEL/2015/350           Création d'un pole de santé libéral ambulatoire - Principe de mise à disposition d'une parcelle par bail emphytéotique administratif

DEL/2015/372           Mise à disposition d'une salle pour les cérémonies d'obsèques civiles

DEL/2015/342           Enquête publique sur la demande d'autorisation d'exploiter une installation de déconstruction des coques des sous-marins nucléaires lanceurs d'engins de type M4 présentée par la SA DCNS à Cherbourg-Octeville - Avis du conseil municipal

DEL/2015/349           Accompagnement des ravalements de façades sur la ville : attribution d'aides suite à la réalisation des travaux

 

COMMERCE, ARTISANAT, RELATIONS PUBLIQUES, FETES ET CEREMONIES

Le Maire en l'absence de Guylaine GODIN      DEL/2015/339           Revitalisation du Commerce et de l'Artisanat - Subvention pour rénovations de vitrines

DEL/2015/344           Revitalisation du Commerce et de l'Artisanat - Reconduction du protocole d'accord d'aide à la rénovation de vitrine pour l'année 2016

DEL/2015/345           Reconduction du protocole d'aide à la rénovation du mobilier de terrasses et d'étalages pour l'année 2016

DEL/2015/351           Institution de la taxe annuelle sur les friches commerciales

DEL/2015/373           Ouverture des commerces le dimanche pour l'année 2016 (cette délibération sera distribuée le jour de la séance)

 

CULTURE

Catherine GENTILE DEL/2015/333           Domaine des Ravalet - Salon de thé - Appel à projet

DEL/2015/357           La Brèche - Etablissement public de coopération culturelle - Modification statutaire - Autorisation

 

POLITIQUES DE LA PETTIE ENFANCE, DE L’ENFANCE ET DE LA FAMILLE

Muriel JOZEAU-MARIGNE https://youtu.be/R_PgpnW7F_0          DEL/2015/327           Cartes de stationnement prépayées pour les Assistants Maternels pour nécessité de service et de sécurité

DEL/2015/328           Modifications apportées aux règlements de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) - Crèche familiale- Crèche Jean Levalois- Crèche Les P'tits Loups-Halte Garderie Paul Talluau

DEL/2015/330           Signature du nouveau de Contrat de Projet du Relais Assistants Maternels (RAM) avec la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) pour la période du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2017

DEL/2015/355           Avenant 2015 à la convention d'objectifs et de financement pour la prestation de service du Contrat Enfance Jeunesse (CEJ) avec la Caisse d'Allocation Familiales (CAF) de la Manche

DEL/2015/335           Convention d'objectifs et de locaux avec les associations OCLVO-SOL'AIR-Etape Les Petits Pas-AAFP-ACJM

DEL/2015/346           Convention de partenariat entre la Ville de Cherbourg Octeville et la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) de la Manche

DEL/2015/338           Convention d'objectifs et de locaux avec l'association Les Petits Marmots

 

SPORTS

Franck TISON https://youtu.be/pHxwNcNMqTI          DEL/2015/305           Conventions d'objectifs avec les associations sportives pour 2016

DEL/2015/370           Aménagement et rénovation du complexe sportif Chantereyne -

 

GESTION DU PATRIMOINE MUNICIPAL, TRAVAUX ET PORT DE PLAISANCE

Michel LOUISET https://youtu.be/z9looCdc2t4     DEL/2015/363           Agenda accessibilité - Programme du patrimoine bâti de la ville de Cherbourg-Octeville

DEL/2015/      Dénomination des voies de la ZAC de Grimesnil (cette délibération sera distribuée le jour de la séance)

 

ESPACES VERTS, PARCS ET JARDINS, CIMETIERE

Christian BERNARD            DEL/2015/365           Mise à disposition à titre gratuit d'une concession columbarium

DEL/2015/290           Aménagement et renouvellement de pontons - port de plaisance Chantereyne - Appel d'offres ouvert - Signature du marché - Autorisation (cette délibération sera distribuée le jour de la séance)

DEL/2015/204           Prestations de diagnostics et mesures réglementaires sur le patrimoine communal - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation (cette délibération sera distribuée le jour de la séance)

DEL/2015/291           Fourniture et livraison de carburants - Appel d'offres ouvert - Signature du marché - Autorisation (cette délibération sera distribuée le jour de la séance)

DEL/2015/203           Reconversion du site de la Polle pour aménagement tennistique et rénovation du stade des Fourches - Désignation du maître d'oeuvre - Signature du marché - Autorisation

 

PERSONNEL ET FINANCES

Nicolas VIVIER        DEL/2015/367           Autorisation de recruter du personnel non titulaire du fait d'un accroissement temporaire d'activité à la maison solidaire Françoise Giroud

DEL/2015/368           Autorisation de recruter du personnel non titulaire du fait d'un accroissement temporaire d'activité aux espaces verts

DEL/2015/369           Autorisation de recruter du personnel non titulaire du fait d'un accroissement temporaire d'activité à la Direction de l’embellissement public et du cadre de vie

DEL/2015/371           Accroissement temporaire d'activité - Nécessité de recourir à du personnel non titulaire

DEL/2015/340           Personnel municipal - Régime indemnitaire

DEL/2015/347           Personnel municipal - Tableau des effectifs

DEL/2015/361           CASCS - Renouvellement de subvention pour 2016 - Conventions d'objectifs et mise à disposition de locaux

DEL/2015/324           Tarifs municipaux de l'exercice 2016

DEL/2015/366           Demande de subventions au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR)

DEL/2015/323           Finances communales - Taxes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeur

Note à l’intention des membres du Conseil municipal concernant la préparation du budget 2016

Examen des motions et questions diverses

Questions diverses :
- Démarches pour un recours au crédit coopératif ou éthique
- Réorganisation du ménage dans les salles municipales utilisées par les associations

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