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Marées

Séance du conseil municipal du 18 décembre 2014

ORDRE DU JOUR

Communications diverses
Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal

M. LE MAIRE
DEL/2014/359     Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu

POLITIQUES EDUCATIVES, LE TEMPS DE L’ENFANT ET DE LA JEUNESSE
Lydia THIEULENT

DEL/2014/336     Convention de partenariat entre la Ville de cherbourg-Octeville et le collège des Provinces concernant la mise en place d'animations sportives sur le temps de midi
DEL/2014/338     Convention de partenariat entre la Ville de cherbourg Octeville les collèges Cachin - Ferronay et Les Provinces et la Caisse des écoles dans le cadre de l'exclusion accompagnée
DEL/2014/343     Subvention exceptionnelle pour la Compagnie EVADARÉ
DEL/2014/344     Vente du Passeport Jeunes lors de l'évènementiel cherbourgeois-octevillais
DEL/2014/345     Avenant n°1 à la convention d'objectifs de la Maison des Jeunes et de la Culture pour l'opération cartable
DEL/2014/351     Convention d'objectifs et de locaux pour la M.J.C. et la M.P.T.L.L.

ACTION SOCIALE ET INSERTION, ANIMATION SOCIALE DU TERRITOIRE
Frédéric BASTIAN    
DEL/2014/262     Action de promotion de la santé : Dépistage des pieds - Convention d'objectifs multipartenariale
DEL/2014/329     Porteur de Bourse Solidarité Vacances-Convention de partenariat avec l'Agence Nationale des Chèques Vacances
DEL/2014/341     Festival Femmes dans la ville - Convention avec l'association Cultur'elles
DEL/2014/349     Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi du Cotentin - Adoption du protocole d'accord 2015-2019

COMMERCE, ARTISANAT, RELATIONS PUBLIQUES, FETES ET CEREMONIES
Guylaine GODIN     DEL/2014/346   
  Revitalisation du commerce et de l'artisanat - Subvention pour rénovations de vitrines
DEL/2014/347     Revitalisation du commerce et de l'artisanat - Reconduction du protocole d'accord d'aide à la rénovation de vitrine pour l'année 2015
DEL/2014/353     Convention d'objectifs avec l'association Cherbourg Ensemble
DEL/2014/354     Convention d'objectifs avec Union Cherbourg Commerces

ADMINISTRATION GENERALE, URBANISME ET CITOYENNETE
Sébastien FAGNEN   
  DEL/2014/327     Conclusion d'une servitude applicable aux ouvrages de distribution d'électricité - Renouvellement du réseau basse tension de la chasse Pontas
DEL/2014/328     Conclusion d'une convention de servitude applicable aux ouvrages de distribution publique d'électricité - Renforcement d'un pylône pour raison de sécurité
DEL/2014/339     Cession d'une parcelle de terrain sise allée Cotis Capel au bénéfice de Monsieur Mathias ASLAN-ADAMI
DEL/2014/357     PLH 2013 - 2018 Politiques d'aides au logement social et à l'accession sociale à la propriété . Adoption de la convention de financement


GESTION DU PATRIMOINE MUNICIPAL, TRAVAUX ET PORT DE PLAISANCE
Michel LOUISET
    DEL/2014/360     Lancement d'un appel à projet pour transformer le local abritant les sanitaires du port de plaisance
 
POLITIQUES DE LA PETITE ENFANCE, ENFANCE ET FAMILLE
Muriel JOZEAU-MARIGNE
    DEL/2014/335     Convention d'objectifs et de locaux avec les associations Domi kid - Etape les Petits Pas - Les Petits Marmots - ACJM - OCLVO - Sol Air
DEL/2014/337     Carte de stationnement prépayées pour les Assistants Maternels pour nécessité de service et de sécurité
DEL/2014/342     Avenant n°1 à la convention de partenariat entre la Ville de Cherbourg-Octeville et la CAF de la Manche relative à la cogestion d'Etablissements d'Accueil de Jeunes Enfants EAJE


ESPACES VERTS, COMMISSION COMMUNALE DE SECURITE, COMMANDE PUBLIQUE
Christian BERNARD  
   DEL/2014/235     Location et entretien des vêtements de travail - Appel d'offres ouvert - Marché négocié - Signature du marché - Autorisation
DEL/2014/239     Fourniture de matériels et matériaux - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation
DEL/2014/297     Travaux d'entretien et de grosses réparations sur le patrimoine communal - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation
DEL/2014/321     Travaux de bâtiment sur le patrimoine communal - Appel d'offres ouvert - Signature des accords cadres - Autorisation
DEL/2014/322     Fourniture et pose de sanitaires flottant - ponton P - Appel d'offres ouvert - Signature du marché - Autorisation
DEL/2014/323     Fourniture de matériels et mobiliers pour le Quasar - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation
DEL/2014/324     Fourniture de produits d'entretien - Avenant au marché - lot n°1
DEL/2014/325     Travaux de mise en sécurité et de restructuration du café du théâtre - Avenants aux marchés- Signature - Autorisation.
DEL/2014/326     Travaux de mise en sécurité et de restructuration du centre culturel - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation
DEL/2014/340     Fourniture de matériels - mobiliers et consommables de bureau - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation


SPORTS
Franck TISON
    DEL/2014/333     Subvention aux associations dans le cadre de Sport vacances automne 2014
DEL/2014/334     Conventions d'objectifs avec les associations sportives pour 2015


PERSONNEL MUNICIPAL ET FINANCES
Nicolas VIVIER
    DEL/2014/361     DGST - Autorisation de recruter un agent non titulaire pour faire face à un besoin occasionnel
DEL/2014/350     Personnel municipal - Tableau des effectifs
DEL/2014/313     Tarifs municipaux de l'exercice 2015
DEL/2014/330     CASCS Renouvellement de subvention pour 2015- conventions Objectifs et mise a disposition locaux
DEL/2014/290     Indemnité de conseil allouée au comptable public de la commune
DEL/2014/355     Amortissement des subventions d'équipement versées en 2014
DEL/2014/314     Finances communales - Décision modificative n°2 de l'exercice 2014

Nicolas VIVIER  
DEL/2014/315     Finances communales - Budget primitif de l'exercice 2015

Examen des motions et questions diverses

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