Séance du conseil municipal du 1er février 2013

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er FEVRIER 2013
Ordre du jour

Approbation du compte-rendu de la séance précédente du conseil municipal, absence et délégation

Administration Générale, Urbanisme, développement économique au commerce et à l’artisanat
M. LE MAIRE
DEL/2013/19     Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu

Commentaires
M. LE MAIRE
DEL/2013/24     Conseil municipal - Démission de Monsieur Jean Levallois - Installation de Madame Rozenn Champain en tant que conseillère municipale et de Madame Sophie Héry en tant que déléguée communautaire

M. LE MAIRE
DEL/2013/2     Projet d'extension du golf des Roches - Rétrocession de parcelles au bénéfice d'un exploitant agricole
DEL/2013/5     Politique d'amélioration de l'habitat - Aides aux ravalements de façades
DEL/2013/23   Convention d'objectif avec l'association Office du Commerce et de l'Artisanat de Cherbourg-Octeville

Patrimoine
M. LE MAIRE en l'absence de Geneviève GOSSELIN
DEL/2013/21    Cession de la parcelle dite prise d'eau de la Divette sise rue du Roule au bénéfice de la Communauté Urbaine de Cherbourg
DEL/2013/18    Constitution d'une servitude de droit de passage tous usages sur la parcelle sise rue du Blanc Ruisseau au bénéfice de Monsieur Alain Lamotte
DEL/2013/12   Bilan des opérations immobilières de la Ville de Cherbourg-Octeville réalisées ou en cours en 2012
DEL/2013/14     Cession d'une parcelle de terrain sise rue Cachin au bénéfice de la SCCV Ti'Hameau pour la construction d'une résidence - création d'une servitude de cour commune. Présentation de la nouvelle halle des sports

Culture
Lydia THIEULENT
DEL/2013/13  Associations culturelles - Subventions exceptionnelles
DEL/2013/6    Château des Ravalet - achèvement de la restauration des façades (maçonneries et menuiseries) - demandes de subventions

Citoyenneté et coopération décentralisée et jumelages
Présentation par un membre de conseil de quartier
Jean-Claude MAGALHAES
DEL/2013/8   Conseils de Quartier : bilan du fonctionnement en 2012 et mise à jour de la liste des participants. Présentation par Jean-Philippe Auréal.
DEL/2013/10   Mise en œuvre d'actions de coopération Cherbourg-Octeville-Vélès (Macédoine)

Jeunesse, espaces public numérique, prévention spécialisée
Muriel JOZEAU-MARIGNE
DEL/2013/1     Convention de partenariat entre la Ville de Cherbourg-Octeville et l'association Festival du Livre de Jeunesse et de la Bande Dessinée dans le cadre du Passeport Jeunes

Relations publiques et communication
Guylaine GODIN
DEL/2013/7     Convention d'objectifs avec les associations Cherbourg Animations et Comité d'organisation du carnaval de la communauté urbaine de Cherbourg

Cohésion urbaine et sociale
Frédéric BASTIAN
DEL/2013/3     Festival Femmes dans la Ville - Convention de partenariat avec l'association Big Walter

Sports
Franck TISON
DEL/2013/27   J.S.C hand ball subvention de fonctionnement. Avenant n°1 à la convention d'objectifs 2013

Marchés publics
Michel DUREL
DEL/2013/20     Fourniture de produits d'entretien - Groupement de commande avec le CCAS - Convention - Signature - Autorisation
DEL/2013/17     Organisation des activités socio-éducatives - Avenant - Signature - Autorisation
DEL/2013/16     Travaux de restructuration de la capitainerie de port Chantereyne - Marchés négociés - Signature des marchés - Autorisation et présentation du calendrier des travaux par Michel Louiset

Personnel
Daniel CHENINA    
DEL/2013/11  Matériel informatique déclassé - Don aux associations

Finances communales
M. LE MAIRE en l'absence de Geneviève GOSSELIN
DEL/2013/22     Subvention à l'association Rendez-nous Enzo
DEL/2013/4     Finances communales - Taxes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeurs

Intervention Bernard CAZENEUVE au sujet de l'association Rendez-nous Enzo.

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