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Séance du conseil municipal du 20 décembre 2013

CONSEIL MUNICIPAL DU 20/12/2013
ORDRE DU JOUR
 
Communications diverses
Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal
M. LE MAIRE  
   DEL/2013/288     Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu
DEL/2013/302     Plan communal de sauvegarde - Présentation
DEL/2013/267     Enquête publique relative à la demande d'autorisation au titre de la loi sur l'eau pour la construction d'une passerelle de franchissement du bassin de commerce sur le port de Cherbourg - avis du conseil municipal
DEL/2013/304     Enquête publique sur la demande d'exploitation par la SAS Nutrifish d'un atelier de valorisation de co-produits marins rue de la mer à Tourlaville
DEL/2013/303     Travaux du Café du Théâtre - Fermeture de l'établissement
DEL/2013/290     Donation des consorts Truffert - parcelles sises allée Marguerite
DEL/2013/294     Accompagnement des ravalements de façade : reconduction du dispositif d'aide aux propriétaires pour une année à compter du 1er janvier 2014
DEL/2013/299     Espace d'activités de l'Amont Quentin - Révisions loyers des ateliers

Geneviève GOSSELIN
DEL/2013/278     Finances communales - Décision modificative n°2 de l'exercice 2013
DEL/2013/279     Finances communales - Budget primitif de l'exercice 2014

Geneviève GOSSELIN
DEL/2013/301     Amortissement des subventions d'équipement versées en 2013
DEL/2013/292     FRPA du Vieux Château - Garantie d'emprunt
DEL/2013/277     Tarifs municipaux de l'exercice 2014

Michel LOUISET
DEL/2013/295   
 Convention de prestation CUC - Ville pour la création de fosses d’arbres et l’aménagement de l’entrée devant l'ancien bâtiment administratif dans le cadre de l’opération de sécurisation routière de l’entrée du collège des Provinces

Jean-Claude MAGALHAES
DEL/2013/172     Coopération décentralisée entre Cherbourg-Octeville et Coubalan. Projet d'appui au développement et à la gouvernance locale

Daniel JOUANNE
DEL/2013/269     Convention relative au service extranet de consultation des ressources pour la Prestation de Service Unique (PSU) entre la Mutualité Sociale Agricole (MSA) Côtes Normandes et les structures d'accueils collectives de jeunes enfants (EAJE) de Cherbourg-Octeville.
DEL/2013/268     Subvention aux associations dans le cadre des ARVEJ du 1er Trimestre 2013-2014
DEL/2013/271     Convention d'objectifs et de locaux avec les associations :Domi Kid - Etape Les Petits Pas - Les Petits Marmots - A.C.J.M - O.C.L.VO - Sol'Air.
DEL/2013/272     Cartes de stationnement prépayées pour les Assistantes Maternelles pour nécessité de service et de sécurité.
DEL/2013/273     Contrat Projet Relais Assistants Maternels (R.A.M)
DEL/2013/281     Convention de partenariat entre la Ville de Cherbourg-Octeville les collèges Cachin Les Provinces Feronnay et la Caisse des écoles dans le cadre de l'exclusion accompagnée.

Muriel JOZEAU-MARIGNE
DEL/2013/280     Convention de labellisation d'un point d'appui local
DEL/2013/289     Arrivée de la Solitaire du Figaro 2014 Organisation plan de co-financement et conventions

Guylaine GODIN
DEL/2013/276     Revitalisation du commerce et de l'artisanat - Subvention pour rénovations de vitrines

Frédéric BASTIAN
DEL/2013/287     Porteur de bourse solidarité vacances - Convention de partenariat avec l'agence nationale des chèques vacances
DEL/2013/296     Mise à disposition d'un local au bénéfice de l'Association de Défense des Victimes de l'Amiante (ADEVA) - Signatures de convention de partenariat

Franck TISON
DEL/2013/274     Convention d'objectifs avec les associations sportives pour 2014
DEL/2013/275     Subvention aux associations dans le cadre du sports vacances automne 2013
DEL/2013/291     Manifestations Nautiques : Tour des Ports de la Manche - National J 80

Daniel CHENINA
DEL/2013/177     Règlement intérieur de promotion des agents
DEL/2013/259     Personnel municipal - Reprise d'activité de l'ASCAQ - Transfert de personnel
DEL/2013/282     Personnel municipal - Tableau des effectifs
DEL/2013/283     Logements de fonction - Mise à jour de la liste des bénéficiaires
DEL/2013/285     Renouvellement de subvention - conventions Objectifs et locaux - CASCS
DEL/2013/306     Gratification des stagiaires de l'enseignement supérieur

M. LE MAIRE
DEL/2013/300     Finances communales - Taxes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeurs

Daniel CHENINA
DEL/2013/293     Séance à huis clos - Mise en fourrière - remise de dette

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