Séance du conseil municipal du 21 décembre 2012

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2012
Ordre du jour

Voir le conseil dans son intégralité

Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal

M. LE MAIRE    
DEL/2012/288     Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu
DEL/2012/277     Charte de la vie nocturne - Désignation des représentants de la ville et adoption du réglement intérieur du comité de médiation et de conseil

Patrimoine
Geneviève GOSSELIN     DEL/2012/272     Bilan des opérations immobilières de la Ville de Cherbourg-Octeville réalisées ou en cours en 2011

Culture
Lydia THIEULENT     DEL/2012/292     Cinquantenaire des Parapluies de Cherbourg. Demande de subvention

Coopération décentralisée et jumelages
Jean-Claude MAGALHAES     DEL/2012/297     Coopération décentralisée Cherbourg-Octeville Coubalan Mise en place de jardins maraîchers dans les écoles
DEL/2012/291     Mission exploratoire en vue de la mise en place d’un jumelage avec le village d’Al-Aqaba en Palestine

Relations publiques - Commerce
Guylaine GODIN     DEL/2012/289     Convention d'objectif avec l'association Cherbourg-Ensemble
DEL/2012/311  Versement de la subvention et signature de la convention d'objectif avec l'association Cherbourg-animations.
DEL/2012/290     Revitalisation du Commerce et de l'Artisanat - Subventions pour rénovations de vitrines

Education – enfance – petite enfance
Daniel JOUANNE     DEL/2012/266     Aide à la sécurisation des abords des écoles - Dénonciation de la convention passée avec la FCPE et signature d'une nouvelle convention avec l'association
DEL/2012/227     Convention de partenariat Eveil Culturel entre les villes d'Equeurdreville Hainneville Tourlaville et la Glacerie
DEL/2012/273     Convention d'objectifs et de locaux avec les associations : Domi Kid - Etape les Petits Pas - Les Petits Marmots - A.C.J.M - O.C.L.V.O - Sol'Air.
DEL/2012/275     Subventions aux associations dans le cadre du Sports Vacances d'automne et ARVEJ 3ème Trimestre.
DEL/2012/283     Convention de partenariat entre la Ville de Cherbourg-Octeville le Collège des Provinces et la Caisse des Ecoles dans le cadre de l'exclusion accompagnée
DEL/2012/285     Cartes de stationnement prépayées pour les Assistantes Maternelles pour nécessité de service et de sécurité.
DEL/2012/284     Valorisation photographique et pédagogique des métiers de la pêche et de la conchyliculture au Lycée Professionnel Maritime et Aquacole de Cherbourg. Subvention.

Jeunesse, espaces public numérique – prévention spécialisée
Muriel JOZEAU-MARIGNE     DEL/2012/253     Convention avec le Fonds de coopération de la Jeunesse et de l'Education Populaire (FONJEP) pour le financement des postes à la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C) et à la Maison Pour Tous Léo Lagrange (M.P.T-L.L)
DEL/2012/295     Convention de mise à disposition de locaux à titre précaire et révocable avec la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC)
DEL/2012/278     Attribution de subventions au titre de l'année 2013 pour la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C) la Maison pour Tous Léo Lagrange (M.P.T-L.L) et l'Association Sportive et Culturelle de l'Amont Quentin (A.S.C.A.Q)

Cohésion urbaine et sociale
Frédéric BASTIAN     DEL/2012/261     Projet de création d’un Pôle de Santé Libéral Ambulatoire sur le territoire de Cherbourg-Octeville –
DEL/2012/260     Porteur de Bourse Solidarité Vacances - Convention de partenariat avec l'Agence nationale des Chèques vacances
DEL/2012/280     Utilisation des défibrillateurs automatiques - Convention tripartite entre l'association Coeur et cancer la croix rouge et la ville de Cherbourg-Octeville
DEL/2012/274     Délocalisation de la PASS (Passerelle d'Accès aux Soins de Santé) du Centre Hospitalier Public du Cotentin - convention de partenariat

Sports
Franck TISON     DEL/2012/279     Convention d'objectifs avec les associations sportives

Embellissement de la ville
Yvan DUPONT     DEL/2012/271     Action de formation - Découverte Second Oeuvre B.T.P - Convention partenariale - Signature - Autorisation

Marchés
Michel LOUISET     DEL/2012/281     Fourniture de papier - Avenant au marché - Signature - Autorisation
DEL/2012/270     Prestations de services d'assurances pour la ville - Avenant - Signature - Autorisation
DEL/2012/269     Travaux de mise en sécurité et de restructuration du centre culturel - Avenant au marché - Signature - Autorisation
DEL/2012/267     Travaux de restructuration de la capitainerie de port Chantereyne - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation
DEL/2012/268     Salle de gymnastique - Terrain Halley - Avenant au marché de maitrise d'oeuvre - Signature - Autorisation

Personnel
M. LE MAIRE     DEL/2012/265     Logement de fonction - Mise à jour de la liste des bénéficiaires
DEL/2012/264     Personnel municipal - Régime indemnitaire
DEL/2012/258     Définition du périmètre de l’action sociale en direction des agents de la collectivité
DEL/2012/255     Renouvellement de conventions Objectifs et locaux - CASCS
DEL/2012/259     Règlement intérieur de promotion des agents
DEL/2012/294     Mise à disposition de fonctionnaires territoriaux
DEL/2012/254     Personnel municipal - Tableau des effectifs
DEL/2012/287     Matériel Informatique Déclassé - Don aux Associations

Finances
Geneviève GOSSELIN     DEL/2012/257     Finances communales - Décision modificative n° 2 de l'exercice 2012
DEL/2012/282     Amortissement des subventions d'équipement versées en 2012
DEL/2012/262     Finances communales - Budget primitif de l'exercice 2013
DEL/2012/286     Dissolution du budget annexe des pompes funèbres
DEL/2012/256     Tarifs municipaux de l'exercice 2013
DEL/2012/263     Séance à huis clos - Remise gracieuse de dette concernant un emplacement de terrasse sur le domaine public

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