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Séance du conseil municipal du 21 février 2014

CONSEIL MUNICIPAL DU 21/02/2014
ORDRE DU JOUR
Communications diverses
Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal

ADMINISTRATION GENERALE, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE AU COMMERCE ET A L’ARTISANAT, URBANISME
M. LE MAIRE
DEL/2014/23     Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu
DEL/2014/25     Code Général des Collectivités Territoriales - Application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Délégation de pouvoirs au Maire - modification du seuil relatif aux marchés publics et accords-cadres
DEL/2014/36     Accompagnement des ravalements de façade sur la ville : attribution d'aides suite à réalisation de travaux
DEL/2014/54     Casino de Cherbourg - Demande de renouvellement d'autorisation d'exploitation de jeux - Avis du conseil municipal

AFFECTATION DU PATRIMOINE, GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA VILLE
Geneviève GOSSELIN     DEL/2014/48     Bail commercial café du Théâtre - Cession du fonds de commerce à la société Maison de famille
DEL/2014/44     Bilan des opérations immobilières de la Ville de Cherbourg-Octeville réalisées ou en cours en 2013

PORT DE PLAISANCE, TRAVAUX,
Michel LOUISET     DEL/2014/43     Port Chantereyne - Remise tarifaire accordée aux plaisanciers visiteurs du Port Chantereyne dans le guide de l'escale 2014
DEL/2014/40     Port de plaisance Chantereyne - Convention d'occupation du domaine public conclue avec l'association Yacht Club de Cherbourg
DEL/2014/41     Port de plaisance Chantereyne - Convention d'occupation du domaine public conclue avec la SARL L'équipage

CULTURE
Lydia THIEULENT     DEL/2014/4     Musée d'art Thomas-Henry - Donation - Autorisation
DEL/2014/26     Bibliothèque Jacques Prévert et Raymond Queneau - révision des modalités tarifaires
DEL/2014/50     Tour observatoire du Parc Liais : demande de protection MH. Autorisation
DEL/2014/51     Convention de partenariat en faveur de l'accès à l'art et à la culture entre le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de la Manche et la ville de Cherbourg-Octeville - autorisation

CITOYENNETE, COOPERATION DECENTRALISEE ET JUMELAGES
Jean-Michel Houllegatte en l'absence de Jean-Claude MAGALHAES     DEL/2014/52     Conventions COMEDEC Etat-Civil

RELATIONS PUBLIQUES, ORGANISATION DE MANIFESTATIONS, FETES POPULAIRES
Guylaine GODIN     DEL/2014/14     Revitalisation du commerce et de l'artisanat - Subvention pour rénovations de vitrines
DEL/2014/49     Carnaval 2014 - Convention d'objectif COCCUC

ENFANCE ET PETITE ENFANCE
Daniel JOUANNE
DEL/2014/10     Convention concernant les modalités de concours des médecins attachés aux Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE)
DEL/2014/1     Aide à l'investissement-Aménagement d'un coin bébé dans la cour de la crèche familiale
DEL/2014/38     Subvention aux associations dans le cadre des ARVEJ de janvier et février 2014
DEL/2014/45     Subvention à l'intention de 3 écoles de la Ville pour la mise en place d'un projet dans le cadre de l'action d'ouverture internationale

COHESION URBAINE ET SOCIALE
Frédéric BASTIAN     DEL/2014/13     accessibilité au spectacle vivant - Convention avec le Trident - Avenant 2013/14
DEL/2014/8     Convention d'objectifs et de moyens entre la ville de Cherbourg Octeville et l'Association pour la Maison de l'Emploi et de la Formation
DEL/2014/31     Instances Régionales d'Education et de Promotion de la Santé de Basse-Normandie (IREPS-BN) - Convention d'objectifs et de moyens - année 2014
DEL/2014/3     Festival Femmes dans la Ville 2014 - Convention d'objectif avec l'association big Walter
DEL/2014/30     Contrat Local de Santé - signature
DEL/2014/12     Convention d'objectifs avec l'Association pour la Gestion des Foyers de Jeunes Travailleurs et de Jeunes Travailleuses - Année 2014

JEUNESSE, ESPACE PUBLIC NUMERIQUE, TOURISME, GRANDS EVENEMENTS NAUTIQUES
Muriel JOZEAU-MARIGNE     DEL/2014/22     Attribution de subventions au titre de l'année 2014 pour la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C) la Maison pour Tous Léo Lagrange (M.P.T.L.L)
DEL/2014/46     Avenant convention Solitaire du Figaro
DEL/2014/9     Règlement intérieur de l'Espace Public Numérique (EPN) de la Ville de Cherbourg-Octeville

MARCHES PUBLICS
Michel DUREL     DEL/2014/27     Commande publique - Code des marchés publics - Actualisation des règles de procédures internes et du règlement intérieur
DEL/2014/39     Château des Ravalet - Travaux de restauration des façades - Avenant aux marchés - Signature - Autorisation
DEL/2014/17     Travaux de mise en sécurité et de restructuration du centre culturel - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation
DEL/2014/18     Travaux de restructuration de la capitainerie de port Chantereyne - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation
DEL/2014/29     Travaux de réhabilitation du CIO et du CLPD - Avenant au marché - Signature - Autorisation
DEL/2014/19     Organisation des activités socio-éducatives - Avenant - Signature - Autorisation
DEL/2014/37     Changement de raison sociale - Société CEGELEC - Avenant divers marchés - Signature - Autorisation
DEL/2014/21     Location et entretien des vêtements de travail - Avenant - Signature- Autorisation
DEL/2014/33     Fournitures de produits d'entretien - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation
DEL/2014/32     Groupement de commandes VILLE - CCAS - Fournitures de matériels et consommables informatiques - Convention - Signature - Autorisation
DEL/2014/34     Création d'un skatepark - Appel d'offres ouvert - Signature du marché - Plan de financement - Approbation - Autorisation

PERSONNEL
Daniel CHENINA     DEL/2014/16     Définition du périmètre de l'action sociale en direction des agents de la collectivité- modification
DEL/2014/24     CASCS - avenant n°3 à la convention d’objectif - entretien locaux
DEL/2014/7     Personnel municipal - Mise à jour des tarifs des Vacations
DEL/2014/5     Personnel municipal - Tableau des effectifs
DEL/2014/6     Personnel municipal - Régime indemnitaire

FINANCES
Geneviève GOSSELIN     DEL/2014/42     Tarifs municipaux 2014 - Additif à la délibération 277 du 20 décembre 2013
DEL/2014/15     Finances communales - Décision modificative n° 1 de l'exercice 2014
DEL/2014/28     Régies de recettes - Acceptation de la carte bancaire comme moyen de paiement

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