My-Meteo.fr

Marées

Séance du conseil municipal du 21 juin 2013

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 juin 2013

Ordre du jour

 

Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal

 

Administration Générale - Urbanisme

 

M. LE MAIRE

DEL/2013/136 Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 – Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu

DEL/2013/135 Nombre et répartition des sièges des conseillers communautaires au conseil de la Communauté Urbaine de Cherbourg

DEL/2013/157 Politique d'amélioration de l'habitat - Aides aux ravalements de façades

 

Circulation, stationnement, éclairage public, mobilier urbain

Michel LOUISET

DEL/2013/167 Mise en valeur des espaces publics portuaires Chantereyne - Lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre

 

Affectation du patrimoine

Geneviève GOSSELIN

DEL/2013/159 Subvention au Comité de gestion de la Maison des Syndicats - Présentation du bilan d'activité et comptable 2012

DEL/2013/160  Subvention au Comité de gestion de la Maison des syndicats - Conclusion d'une convention d'objectifs 2013

DEL/2013/164 Conclusion d'une convention de servitude avec ERDF - poste transformateur rue d'Alsace

DEL/2013/165 Conclusion d'une convention de servitude applicable aux ouvrages de distribution publique d'électricité - Implantation borne électrique rue Roger Salengro

DEL/2013/166 Cession de l'ex-école des Jonquilles à la société Normandie

 

Aménagement

Geneviève GOSSELIN

DEL/2013/162 ORU - Opération d’aménagement Alsace Bourgogne - Description Calendrier et Plan de Financement

 

Culture

Lydia THIEULENT

DEL/2013/142  Musée de la Libération - Acquisitions d'objets et de documents - demande de subvention

DEL/2013/143 7e Biennale du 9e art - signature d'une convention pour un dépôt-vente de produits - autorisation - liste des produits et prix

 

Enfance et petite enfance

Daniel JOUANNE

DEL/2013/37 Règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant - Crèche familiale crèche Jean Levalois crèche des P'tits Loups Halte garderie Talluau

DEL/2013/138 Subventions aux associations dans le cadre des ARVEJ de mars à juin 2013.

DEL/2013/161 Centre de Loisirs Sans Hébergement (CLSH) Tarification spécifique

 

Jeunesse, espace numérique

DEL/2013/139 Passeport Jeunes 2013-2014

DEL/2013/140 Convention relative à la mise en place d'un travailleur social au profit de la Direction Départementale de la Sécurité Publique de la Manche pour l'année 2012 et 2013

DEL/2013/141 Convention de partenariat entre la Ville de Cherbourg-Octeville et la SARL Moncherbourg exploitant le cinéma Méga CGR de Cherbourg-Octeville

DEL/2013/145 Conventions de partenariat entre la Ville de Cherbourg-Octeville et la SAS cinémascope Odéon.

DEL/2013/146 Convention de Partenariat entre la Ville et le Conseil Régional cart'@too Partenaire Local

 

Relations publiques

Guylaine GODIN

DEL/2013/154 Revitalisation du commerce et de l'artisanat - Subventions pour rénovations de vitrines

 

Sports

Franck TISON

DEL/2013/156 A.S.Cherbourg Blanc Ruisseau subvention de fonctionnement Avenant n°1 à la convention d'objectifs de l'année 2013

DEL/2013/152  Subvention aux associations dans le cadre du Sports vacances de Pâques 2013

 

Cohésion urbaine et sociale

Frédéric BASTIAN

DEL/2013/133  Instance Régionale d'Education et de Promotion de la Santé (IREPS) de Basse-Normandie - Convention d'objectifs et de moyens

 

Marchés

Michel DUREL

DEL/2013/147 Travaux de réhabilitation du CIO et du CLPD - Appel d'offres ouvert- signature des marchés - Autorisation

DEL/2013/148 Fourniture de papier - Avenant au marché - Signature - Autorisation

DEL/2013/149 Travaux de mise en sécurité et de restructuration du centre culturel - Avenant au marché pour le lot n°10 - Signature - Autorisation

DEL/2013/150 Gymnase Halley- Marché de maîtrise d'oeuvre – Avenant Signature - Autorisation

DEL/2013/151 Travaux de rénovation des vestiaires de la Manécierie – Appel d’offres ouvert – Signature des marchés - Autorisation

DEL/2013/137 Location de matériels d'illuminations - appel d'offre ouvert - signature du marché - autorisation

 

Personnel municipal

Daniel CHENINA

DEL/2013/153 Personnel municipal - Tableau des effectifs

DEL/2013/158 Personnel municipal - Contrat - Autorisation - Chargée de promotion Port Chantereyne

 

Finances

Geneviève GOSSELIN

DEL/2013/125 Finances communales - Compte de gestion de l'exercice 2012

DEL/2013/126 Finances communales - Compte administratif de l'exercice 2012

DEL/2013/127 Finances communales - Affectation des résultats de l'exercice 2012

DEL/2013/128 Finances communales - Budget supplémentaire de l'exercice 2013

DEL/2013/155 Finances communales - Taxes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeurs

Contactez-nous

Vous avez une question, une suggestion ? Laissez nous un message !

Ville de Cherbourg-Octeville