Séance du conseil municipal du 21 juin 2013

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 juin 2013

Ordre du jour

 

Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal

 

Administration Générale - Urbanisme

 

M. LE MAIRE

DEL/2013/136 Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 – Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu

DEL/2013/135 Nombre et répartition des sièges des conseillers communautaires au conseil de la Communauté Urbaine de Cherbourg

DEL/2013/157 Politique d'amélioration de l'habitat - Aides aux ravalements de façades

 

Circulation, stationnement, éclairage public, mobilier urbain

Michel LOUISET

DEL/2013/167 Mise en valeur des espaces publics portuaires Chantereyne - Lancement d'un concours de maîtrise d'oeuvre

 

Affectation du patrimoine

Geneviève GOSSELIN

DEL/2013/159 Subvention au Comité de gestion de la Maison des Syndicats - Présentation du bilan d'activité et comptable 2012

DEL/2013/160  Subvention au Comité de gestion de la Maison des syndicats - Conclusion d'une convention d'objectifs 2013

DEL/2013/164 Conclusion d'une convention de servitude avec ERDF - poste transformateur rue d'Alsace

DEL/2013/165 Conclusion d'une convention de servitude applicable aux ouvrages de distribution publique d'électricité - Implantation borne électrique rue Roger Salengro

DEL/2013/166 Cession de l'ex-école des Jonquilles à la société Normandie

 

Aménagement

Geneviève GOSSELIN

DEL/2013/162 ORU - Opération d’aménagement Alsace Bourgogne - Description Calendrier et Plan de Financement

 

Culture

Lydia THIEULENT

DEL/2013/142  Musée de la Libération - Acquisitions d'objets et de documents - demande de subvention

DEL/2013/143 7e Biennale du 9e art - signature d'une convention pour un dépôt-vente de produits - autorisation - liste des produits et prix

 

Enfance et petite enfance

Daniel JOUANNE

DEL/2013/37 Règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant - Crèche familiale crèche Jean Levalois crèche des P'tits Loups Halte garderie Talluau

DEL/2013/138 Subventions aux associations dans le cadre des ARVEJ de mars à juin 2013.

DEL/2013/161 Centre de Loisirs Sans Hébergement (CLSH) Tarification spécifique

 

Jeunesse, espace numérique

DEL/2013/139 Passeport Jeunes 2013-2014

DEL/2013/140 Convention relative à la mise en place d'un travailleur social au profit de la Direction Départementale de la Sécurité Publique de la Manche pour l'année 2012 et 2013

DEL/2013/141 Convention de partenariat entre la Ville de Cherbourg-Octeville et la SARL Moncherbourg exploitant le cinéma Méga CGR de Cherbourg-Octeville

DEL/2013/145 Conventions de partenariat entre la Ville de Cherbourg-Octeville et la SAS cinémascope Odéon.

DEL/2013/146 Convention de Partenariat entre la Ville et le Conseil Régional cart'@too Partenaire Local

 

Relations publiques

Guylaine GODIN

DEL/2013/154 Revitalisation du commerce et de l'artisanat - Subventions pour rénovations de vitrines

 

Sports

Franck TISON

DEL/2013/156 A.S.Cherbourg Blanc Ruisseau subvention de fonctionnement Avenant n°1 à la convention d'objectifs de l'année 2013

DEL/2013/152  Subvention aux associations dans le cadre du Sports vacances de Pâques 2013

 

Cohésion urbaine et sociale

Frédéric BASTIAN

DEL/2013/133  Instance Régionale d'Education et de Promotion de la Santé (IREPS) de Basse-Normandie - Convention d'objectifs et de moyens

 

Marchés

Michel DUREL

DEL/2013/147 Travaux de réhabilitation du CIO et du CLPD - Appel d'offres ouvert- signature des marchés - Autorisation

DEL/2013/148 Fourniture de papier - Avenant au marché - Signature - Autorisation

DEL/2013/149 Travaux de mise en sécurité et de restructuration du centre culturel - Avenant au marché pour le lot n°10 - Signature - Autorisation

DEL/2013/150 Gymnase Halley- Marché de maîtrise d'oeuvre – Avenant Signature - Autorisation

DEL/2013/151 Travaux de rénovation des vestiaires de la Manécierie – Appel d’offres ouvert – Signature des marchés - Autorisation

DEL/2013/137 Location de matériels d'illuminations - appel d'offre ouvert - signature du marché - autorisation

 

Personnel municipal

Daniel CHENINA

DEL/2013/153 Personnel municipal - Tableau des effectifs

DEL/2013/158 Personnel municipal - Contrat - Autorisation - Chargée de promotion Port Chantereyne

 

Finances

Geneviève GOSSELIN

DEL/2013/125 Finances communales - Compte de gestion de l'exercice 2012

DEL/2013/126 Finances communales - Compte administratif de l'exercice 2012

DEL/2013/127 Finances communales - Affectation des résultats de l'exercice 2012

DEL/2013/128 Finances communales - Budget supplémentaire de l'exercice 2013

DEL/2013/155 Finances communales - Taxes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeurs

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