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Séance du conseil municipal du 23 mai 2014

CONSEIL MUNICIPAL DU 23/05/2014
ORDRE DU JOUR

Communications diverses
Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal

M. Le Maire
DEL/2014/149  Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu 
DEL/2014/126  Conseils de vie sociale - Désignation des représentants de la ville 
DEL/2014/156  Commission de délégation de service public - élection des membres 
DEL/2014/95  Commission consultative des services publics locaux - Désignation des représentants d'associations d'usagers 
DEL/2014/121  Association pour la fondation et la gestion de la Maison de Retraite pour personnes âgées René et Lucile Schmitt - Désignation d'un représentant au conseil d'administration 
DEL/2014/116  Association cherbourgeoise pour la Gestion des Foyers de Jeunes Travailleuses et de Jeunes Travailleurs - Désignation des membres du Conseil d'Administration 
DEL/2014/104  Associations d'Economie Solidaire 
DEL/2014/128  Association de Coordination de l'Accueil d'Urgence (ACAU) - Désignation d'un représentant de la ville au Conseil d'Administration 
DEL/2014/118  Conseil Intercommunal de Sécurité et Prévention de la Délinquance (CISPD) - Désignation des délégués de la Ville de Cherbourg-Octeville 
DEL/2014/122  Association Les Petits Marmots - Désignation des représentants de la Ville de Cherbourg-Octeville 
DEL/2014/106  Oeuvres Communales Laïques de Vacances d'Octeville (OCLVO) - Désignation des représentants de la Ville de Cherbourg-Octeville 
DEL/2014/109  Association Sol Air - Désignation des représentants de la Ville de Cherbourg-Octeville 
DEL/2014/136  Commission Communale des Impôts directs (CCID) - Désignation des commissaires 

Barzin Bonyadi
DEL/2014/150  Convention de partenariat entre la Ville de Cherbourg-Octeville et l'association du Festival du Livre de la Jeunesse et de la Bande Dessinée dans le cadre du Passeport Jeunes. 
DEL/2014/151  Convention de partenariat entre la Ville de Cherbourg-Octeville et la Ville de Tourlaville dans le cadre de la programmation Le Circuit à l'Espace Buisson 

Frédéric Bastian
DEL/2014/64  Lieu d’accueil enfants parents « le Temps des Petits » de l’Espace Solidaire Maison Françoise Giroud – Convention de partenariat avec le Conseil Général de la Manche et la Caisse d’Allocations Familiales de la Manche. 
DEL/2014/65  Fonds de Solidarité pour le Logement - Participation 2014 

Guylaine Godin
DEL/2014/110  Occupation du domaine public - Remboursement Droit de Terrasse 

Sébastien Fagnen
DEL/2014/119  Cession d'une parcelle sise rue du Blanc Ruisseau au bénéfice de Monsieur et Madame LAMOTTE et Monsieur et Madame BAZABAS 
DEL/2014/53  Bail commercial immeuble sis place Centrale - Cession du fonds de commerce à la société CPR 

Catherine Gentile
DEL/2014/113  Convention de partenariat en faveur de l'accès à l'art et à la culture entre le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de la Manche et la ville de Cherbourg-Octeville - avenant n°1 - autorisation 
DEL/2014/112  Musée Thomas Henry - Restaurations d'oeuvres - demande de subvention 
DEL/2014/146  Renouvellement du partenariat avec l'Ecole du Louvre pour la mise en oeuvre d'un cycle de conférences en 2015 - Convention - Signature 
DEL/2014/152  Communs du château des Ravalet - salon de thé - signature d'une convention - autorisation 
DEL/2014/159  Exposition Le Musée fait le Mur 3ème édition - recherches de partenariats - Autorisations 

Anna Pic
DEL/2014/142  Appui aux échanges avec Poole 
DEL/2014/114  Coopération décentralisée Cherbourg-Octeville-Coubalan - Projet d'appui au dévelopement local et à la gouvernance et échanges au niveau santé 

Christian Bernard
DEL/2014/87  Groupements de commandes VILLE – CCAS - Fourniture de produits d'entretien - Prestations d'entretien et maintenance des équipements techniques - Fournitures de matériels et consommables informatiques - Fournitures de carburants - Désignation des représentants de la ville au sein des CAO du groupement 

Michel Louiset laissant pouvoir à M. Le Maire
DEL/2014/47  Contrats de concession ERDF-GRDF - Approbation des rapports 2012 
DEL/2014/157  Port de plaisance Chantereyne - Contrat d'occupation conclu avec M Nicolas LEMIERE et Mme Sylvie MARIE - Substitution de titulaire - Signature d'un avenant n°2 
DEL/2014/154  Port de plaisance : Attribution d'une subvention aux stations SNSM de Fermanville et Urville-Nacqueville 

Nicolas Vivier
DEL/2014/67  Mise à disposition de fonctionnaires territoriaux - Modification - Information du Conseil municipal 
DEL/2014/82  Personnel municipal - Tableau des effectifs 
DEL/2014/155  Personnel municipal - Mise à jour des tarifs des Vacations 
DEL/2014/148  Finances communales - Taxes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeurs 

Questions diverses


Guylaine Godin
DEL/2014/68  Séance à huis clos Fourrière automobile

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