Séance du conseil municipal du 24 novembre 2011

Communications diverses

Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal

M. LE MAIRE    
DEL/2011/226     Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu

G. GOSSELIN     
DEL/2011/231     Cession des immeubles communaux sis 2 et 4 rue Emile Combes
DEL/2011/238     Subvention pour rénovation de vitrine
DEL/2011/221     Politique d'amélioration de l'habitat - Aides aux ravalements de façades

D. JOUANNE    
DEL/2011/235     Conseil d'Ecole de Malakoff - Désignation d'un nouveau représentant du Conseil Municipal

M. LOUISET   
DEL/2011/232     Port de plaisance Chantereyne - Tarification 2012

F. TISON    
DEL/2011/252     A.S. Cherbourg basket-ball : subvention de fonctionnement - Avenant n°1 à la convention d'objectifs de l'année 2011.

M. DUREL    
DEL/2011/228     Travaux de mise en sécurité des parties classées monument historique du théâtre - Avenant au marché - Signature - Autorisation
DEL/2011/227     Travaux de mise en sécurité du Centre Culturel - Théâtre - Café du Théâtre - Avenants aux marchés- signature - Autorisation

M. DUREL    

DEL/2011/241     Travaux d'aménagement des espaces publics avenue de Normandie et parc Mendès France - marché négocié - Signature du marché pour le lot n°3 - Autorisation -

D. CHENINA    
DEL/2011/245     Diminution du taux de cotisation versée au CNFPT
DEL/2011/218     Personnel municipal - Contrat - Autorisation - Responsable du département des Affaires juridiques et domaniales
DEL/2011/219     Personnel municipal - Contrat - Autorisation - Directeur de la Maison Olympe de Gouges
DEL/2011/220     Personnel municipal - Contrat - Autorisation - Chargé de mission Développement durable Patrimoine et Energies

G. GOSSELIN
DEL/2011/244
Piscines - Autorisation de remboursement des usagers

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