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Séance du conseil municipal du 25 juin 2015

CONSEIL MUNICIPAL DU 25/06/2015

ORDRE DU JOUR

M. LE MAIRE
Communications diverses

Débat autour du projet de Commune nouvelle

Intervention de Mme Varenne sur les salariés exposés à l'amiante

Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal
DEL/2015/176 Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu

POLITIQUES EDUCATIVES, LE TEMPS DE L’ENFANT ET LA JEUNESSE
Lydia THIEULENT

Présentation du projet éducatif local. Nouvelle organisation des rythmes scolaires.
DEL/2015/177 Conseils d'écoles - Désignation des représentants municipaux
- Annule et remplace la délibération n° 2014-200 du 27 juin 2014
DEL/2015/178 Proposition de dénomination d'école suite à la fusion des écoles maternelle Malakoff et élémentaire Tourville
DEL/2015/134 Carte scolaire-Fermeture de l'école Jacques Prévert-Transfert
des effectifs sur les écoles Gibert-Zola et Asselin Dujardin et désaffectation de l'école-Autorisation
DEL/2015/165 Tarifs Municipaux - Accueil périscolaire du matin -
Modification de la délibération n° 230-2014 du 9 octobre 2014
DEL/2015/105 Règlements intérieurs de la restauration scolaire des
accueils périscolaires maternels et élémentaires et temps d'activités
périscolaires

Politique jeunesse
Barzin BONYADI

DEL/2015/166 Conseil Local de la Jeunesse


SOLIDARITE
Frédéric BASTIAN 

DEL/2015/68 Contrat de Ville 2015-2020 - Convention
DEL/2015/69 Contrat de Ville 2015 - Attribution de subvention

COMMERCE, ARTISANAT, RELATIONS PUBLIQUES, FETES ET RECEPTIONS PUBLIQUES Guylaine GODIN 
DEL/2015/179 Charte de la vie nocturne - modification de la composition du Comité de Médiation et de Conseil

ADMINISTRATION GENERALE, URBANISME ET CITOYENNETE
Sébastien FAGNEN 

DEL/2015/181 Délégation de Service Public pour l'exploitation du Casino de Cherbourg - Prolongation de l'actuel contrat DEL/2015/170 Espace d'activités économiques des Vindits - Validation bail commercial type - conclusion d'un bail commercial avec la société DEKRA
DEL/2015/125 cession de l'immeuble 20-22 place de la Révolution en faveur de Monsieur Lemière
DEL/2015/171 Réserves foncières - signature d'une convention cadre avec la SAFER
DEL/2015/156 Politique d'amélioration de l'habitat - Evolution du dispositif d'aide au ravalement de façade - Application d'un nouveau règlement à compter du 1er septembre 2015
DEL/2015/174 Subvention au comité de gestion de la maison des syndicats - conclusion d'une convention d'objectifs 2015
DEL/2015/175 Subvention au comité de gestion de la maison des syndicats - Présentation du bilan d'activité et comptable 2014

POLITIQUE CULTURELLE Catherine GENTILE  
DEL/2015/157 Bibliothèque Jacques Prévert - Restauration et acquisition d'ouvrages patrimoniaux - demande de subvention

POLITIQUES DE LA PETITE ENFANCE, DE L’ENFANCE ET DE LA FAMILLEMuriel JOZEAU-MARIGNE
DEL/2015/180 Association voiles écarlates - Soutien financier pour la manifestation de retour du Croix du Sud III
DEL/2015/152 Les rencontres de la mer 19 et 20 juin 2015 - subvention apportée à la CCI pour l'organisation de la manifestation

PATRIMOINE MUNICIPAL, TRAVAUX ET MOYENS TECHNIQUES, PORT DE PLAISANCE Michel LOUISET
DEL/2015/154 Appel à projets - Réaffectation sanitaires Plage verte
DEL/2015/168 Port Chantereyne : Accueil de manifestations nautiques pour la saison 2015

ESPACES VERTS, COMMANDE PUBLIQUE
Christian BERNARD

DEL/2015/173 Fournitures de matériels et mobiliers pour le Quasar - Avenants aux marchés - Signatures - Autorisation
DEL/2015/159 Travaux de réhabilitation et mise en conformité du gymnase Jean Tesson - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation
DEL/2015/160 Travaux de mise en sécurité et de restructuration du café du théâtre - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation
DEL/2015/161 Travaux d'étanchéité de la toiture terrasse et aménagement du niveau 6 centre culturel - Signature des marchés - Autorisation
DEL/2015/162 Fournitures de matériels et consommables informatiques - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation
DEL/2015/163 Fourniture - pose et exploitation de mobilier urbain publicitaire - Avenant - Signature - Autorisation

FINANCES ET PERSONNEL Nicolas VIVIER
DEL/2015/139 gratification des stagiaires de l'enseignement
DEL/2015/172 Gestion statutaire des astreintes
DEL/2015/149 Mise à disposition de fonctionnaires territoriaux - Modification - Information du Conseil municipal
DEL/2015/148 Logements de fonction - Mise à jour de la liste des bénéficiaires
DEL/2015/145 Personnel municipal - Tableau des effectifs
DEL/2015/147 Personnel municipal - Mise à jour des tarifs des Vacations
DEL/2015/153 Autorisation de reversement de l'aide du FIPH
DEL/2015/155 Matériel Informatique Déclassé - Don aux Associations
DEL/2015/141 Finances communales - Compte de gestion du receveur de l'exercice 2014
DEL/2015/142 Finances communales - Compte administratif de l'exercice 2014

DEL/2015/143 Finances communales - Affectation des résultats de l'exercice2014
DEL/2015/144 Finances communales - Budget supplémentaire de l'exercice 2015
DEL/2015/146 séance à huis clos - Fonds d'Indemnisation des Victimes de
l'Amiante (FIVA) - Demande d'indemnisation

Examen des motions et questions diverses

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