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Marées

Séance du conseil municipal du 26 janvier 2012

Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal
M. LE MAIRE
DEL/2012/26
    Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu

Administration Générale, Finances et développement urbain
G. GOSSELIN
DEL/2012/20
Cession d'une parcelle de terrain sis rue Cachin au bénéfice de la SCCV Ti'Hameau Cherbourg-Octeville pour la construction d'une résidence
Présentation du projet de résidence les domiciles Ti’Hameau par la Fédération autonomie et habitat et l’APF
Accessibilité – Résultat du diagnostic – Présentation par Monsieur Bastian (power-point)
DEL/2012/9     DSP - chauffage urbain du quartier des Provinces - Subvention au titre du FEDER pour l'installation de deux chaudières bois - Autorisation de signature de convention
DEL/2012/12     Fourrière automobile - Signature d'une convention de délégation de service public
DEL/2012/7     SMEL – Résiliation de l’adhésion
DEL/2012/3     ORU - Démolition de l'ex-école maternelle de l'Amont Quentin - Programme - Calendrier et Plan de Financement


Culture
L. THIEULENT
DEL/2012/15     Production et diffusion de données culturelles numériques sur Wikimanche - convention de partenariat - autorisation

Relations publiques, cérémonies et manifestations patriotiques
G. GODIN
DEL/2012/30     Carnaval 2012

Relations internationales, Citoyenneté
J.C. MAGALHAES
DEL/2012/27     Protocole d'intention de coopération entre la ville de Cherbourg-Octeville et la province de Païlin (Cambodge)
DEL/2012/1     Convention-cadre de coopération entre la ville de Cherbourg-Octeville et la ville de Vélès (ancienne République Yougoslave de Macédoine)
DEL/2012/10     Conseils de quartier. Bilan du fonctionnement en 2011 et mise à jour de la liste des participants
Présentation du bilan par Madame Morin

Jeunesse et Grands évènements nautiques
M. JOZEAU-MARIGNE
DEL/2012/14     Convention entre la Ville de Cherbourg-Octeville et Manche Numérique pour l'Espace Public Numérique (E.P.N.)
DEL/2012/5     Arrivée de la Solitaire du Figaro 2012 - Organisation

Réussite scolaire
D. JOUANNE     DEL/2012/19     Désaffectation de mobilier dans les écoles de la ville - Cession d'une partie de ce mobilier à l'association Alfred Rossel

Voirie, circulation, port de plaisance
M. LOUISET     
DEL/2012/2     Port de plaisance - Autorisation d'extension de l'Armoire à Délices et prorogation du contrat d'occupation
DEL/2012/18     Tarification 2012 du port de plaisance : additif et modification à la délibération 2011/232
DEL/2012/8     Participation de la ville aux travaux d'assainissement collectif entrepris par la Communauté Urbaine au Hameau Maresquier

Travaux, commande publique et sécurité
M. DUREL
DEL/2012/29     Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de restructuration de la capitainerie de port Chantereyne - Avenant au marché - Signature - Autorisation
DEL/2012/21     Port de plaisance Chantereyne - Aménagement et renouvellement des pontons - Appel d'offres ouvert - Signature du marché - Autorisation
DEL/2012/4     Travaux de mise en sécurité du complexe sportif Chantereyne - Charpente - fondation - cloison - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation
DEL/2012/24     Travaux d'aménagement des espaces publics Avenue de Normandie - Parc Mendès France - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation
DEL/2012/23     Aménagement des espaces publics paysagers de l'Amont Quentin - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation
DEL/2012/25     Exploitation et maintenance des installations de chauffage du patrimoine communal - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation

Personnel municipal
D. CHENINA     DEL/2012/13     Mise à disposition d'agents territoriaux - Modification - Information
DEL/2012/6     Personnel municipal - Mise à jour des tarifs des Vacations

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