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Séance du conseil municipal du 26 novembre 2015


CONSEIL MUNICIPAL DU 26/11/2015

Le conseil dans son intégralité en vidéo

ORDRE DU JOUR
Communications diverses
Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal

Monsieur le Maire
DEL/2015/303     Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu
DEL/2015/353     Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Avis de la commune de Cherbourg-Octeville

POLITIQUES EDUCATIVES, LE TEMPS DE L’ENFANT ET LA JEUNESSE
Lydia THIEULENT

DEL/2015/307     Subvention supplémentaire pour la Maison Pour Tous Léo Lagrange (MPT-LL)
DEL/2015/317     Avenant n°1 à la convention d'objectifs de la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) pour l'opération cartable
DEL/2015/354     Avenant n° 2 à la convention d'objectifs de la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C)

ACTION SOCIALE ET INSERTION SOCIALE, CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE ET POLITIQUE DE LA VILLE
Frédéric BASTIAN
    DEL/2015/304     Porteur de Bourse Solidarité Vacances (BSV) -Convention de partenariat avec l'Agence Nationale des Chèques Vacances

COMMERCE, ARTISANAT, RELATIONS PUBLIQUES
Guylaine GODIN  
   DEL/2015/276     Convention d'objectifs avec l'association Cherbourg Animations
DEL/2015/311     Revitalisation du commerce et de l'artisanat - Subvention pour rénovations de vitrine
DEL/2015/325     Gratuité ponctuelle du stationnement sur le parking Gambetta Fontaine et institution du stationnement payant par horodateur sur une partie du quai Alexandre III

ADMINISTRATION GENERALE, URBANISME ET CITOYENNETE
Sébastien FAGNEN
    DEL/2015/312     Approbation du Schéma Directeur de Renouvellement Urbain (SDRU) - Action n° 6 du PLH 2013 - 2018
DEL/2015/313     Autorisation du Maire à signer le protocole de préfiguation du projet de renouvellement urbain quartier les Fourches/Charcot Spanel de Cherbourg-Octeville
DEL/2015/352     Fort du Roule Musée de la Libération - Convention de transfert de gestion
DEL/2015/299     Enquête publique sur la demande d'autorisation d'exploiter une installation de transit et regroupement de déchets dangereux et non dangereux présentée par la SAS Saninord assainissement à Tourlaville - Avis du conseil municipal
DEL/2015/265     Cession d'une parcelle de terrain située boulevard de l'Atlantique en faveur de Monsieur François SCHAIBLE
DEL/2015/314     Cession de l'immeuble sis 20 rue Roger Salengro au bénéfice de Monsieur et Madame LEVEEL
DEL/2015/315     Conclusion d'une servitude applicable aux ouvrages de distribution d'électricité - restructuration du réseau moyenne tension quai Alexandre III
DEL/2015/310     Acquisition d'un immeuble sis avenue de Paris pour constitution d'un accès à un parc de stationnement public
DEL/2015/302     Accompagnement des ravalements de façades sur la ville : attribution d'aides suite à la réalisation des travaux

CULTURE
Catherine GENTILE
    DEL/2015/275     Musée Thomas Henry - Conception et réalisation d'un guide numérique mobile d'aide à la visite - Demande de subvention
DEL/2015/278     Biennale du 9e art - Convention de coproduction de l'exposition - Autorisation de signature et de demandes de subventions
DEL/2015/279     Bibliothèques - Convention de participation à la carte documentaire régionale de Basse-Normandie - Autorisation de signature
DEL/2015/280     Bibliothèques - Règlement intérieur - Adoption
DEL/2015/281     Bibliothèques - Charte des collections - Adoption
DEL/2015/282     Musées - Tarifs - Adoption


VIE ASSOCIATIVE ET RELATIONS INTERNATIONALES
Anna PIC
    DEL/2015/300     Appel à projets internationaux 2015 - subventions aux associations et établissements scolaires

POLITIQUE DE LA PETITE ENFANCE, DE L’ENFANCE ET DE LA FAMILLE
Muriel JOZEAU-MARIGNE     DEL/2015/309     Association Amarrage - Subvention exceptionnelle pour les animations des 25 années d'existence

SPORTS
Franck TISON
    DEL/2015/306     Subventions aux associations dans le cadre de sport vacances automne 2015

TRAVAUX, PORT DE PLAISANCE
Michel LOUISET
    DEL/2015/277     Port de plaisance Chantereyne - Tarification 2016
DEL/2015/308     Port de plaisance – création d’un groupement de commande pour une mission de conseil et d’assistance juridique pour l’extension de port Chantereyne – autorisation de signature

ESPACES VERTS, PARCS ET JARDINS, CIMETIERE
Christian BERNARD
    DEL/2015/293     Fourniture de produits d'entretien - Avenant au marché - Signature - Autorisation
DEL/2015/294     Fournitures de matériels et mobiliers pour le Quasar - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation
DEL/2015/296     Prestation de services de télécommunication - Avenant au marché - Signature - Autorisation
DEL/2015/286     Travaux de remise à niveau du parc éclairage public en vue de la réalisation d'économies d'énergie - Appel d'offres ouvert - Signature du marché - Autorisation
DEL/2015/287     Travaux de terrassement - voirie - assainissement - Appel d'offres ouvert - signature de accords cadres - Autorisation
DEL/2015/289     Travaux d'entretien et de grosses réparations sur le patrimoine communal - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation
DEL/2015/288     Travaux de bâtiment sur le patrimoine communal - Appel d'offres ouvert - Signature des accords cadres - Autorisation
DEL/2015/292     Travaux de construction d'une maison d'artistes sur le site de la Brèche (pôle national des arts du cirque de Basse-Normandie) - Désignation du maître d'oeuvre - Signature du marché - Autorisation
DEL/2015/295     Travaux de mise en sécurité et de restructuration du café du théâtre - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation
DEL/2015/318     Travaux d'étanchéité de la toiture terrasse et aménagement du niveau 6 du centre culturel - Avenant au marché - Signature - Autorisation
DEL/2015/319     Travaux de mise en sécurité et de restructuration du centre culturel - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation
DEL/2015/297     Travaux de construction d'un gymnase sur les terrains Halley - Remise gracieuse de pénalités

PERSONNEL ET FINANCES
Nicolas VIVIER
    DEL/2015/301     Personnel municipal - Tableau des effectifs
DEL/2015/316     Autorisation de recruter du personnel non titulaire du fait d'un accroissement temporaire d'activité
DEL/2015/283     Finances communales - Décision modificative n°1 de l'exercice 2015
DEL/2015/320     Amortissement des subventions d'équipement versées en 2015
DEL/2015/284     Séance à huis clos - Demande de remise gracieuse du régisseur de recettes des droits de stationnement
DEL/2015/285     Séance à huis clos - Demande de remise gracieuse du régisseur de recettes du parking Gambetta Fontaine

Examen des motions et questions diverses

Motion sur la cohérence liée aux énergies carbones
Questions diverses : le recrutement d'un médecin du travail, la tarification des centres de loisirs le mercredi après-midi, l'accessibilité dans les parcs de stationnement, l'échafaudage autour du socle de la statue de Napoléon


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