Séance du conseil municipal du 26 septembre 2013

CONSEIL MUNICIPAL DU 26/09/2013

ORDRE DU JOUR
M. LE MAIRE
Communications diverses
: annonce de la venue du président de la République à Cherbourg-Octeville
Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal

Administration Générale, développement économique au commerce et à l’artisanat, urbanisme
M. LE MAIRE
    DEL/2013/168     Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu
DEL/2013/194     Enquête publique relative à l'adaptation du port de Cherbourg portant sur l'amélioration des accès nautiques et l'extension des terre-pleins portuaires et la mise en compatibilité du PLU intercommunal de la CUC - Avis du conseil municipal
DEL/2013/232     Extension du Golf des Roches à la Glacerie - Constitution d'une servitude de passage
DEL/2013/191     Politique d'amélioration de l'habitat - Aides aux ravalements de façades
DEL/2013/227     Présence éducative sur le Net - Signature d'une charte départementale et d'une convention avec la Maison des Adolescents de la Manche
DEL/2013/230     dénomination de l'Esplanade du centre culturel

Port de plaisance
Michel LOUISET   
 DEL/2013/231     Ports Normands Associés - Fusion du Conseil Portuaire et du Conseil de Développement du Port de Cherbourg - Désignation des représentants de la Ville dans la nouvelle instance
DEL/2013/200     Convention de partenariat entre la Ville - concession plaisance et le skipper Guillaume Evrard
DEL/2013/204     Port de plaisance Chantereyne - Remise de redevances dans le cadre de l'accueil de la flotte des voiliers Pen Duick - 17 au 22 juin 2013
DEL/2013/228     Port de plaisance - Départ de la Solo-Basse-Normandie 2013 - Prise en charge de la redevance portuaire

Affectation du patrimoine, grands projets urbains
Geneviève GOSSELIN
    DEL/2013/217     Conclusion d'une convention de servitude applicable aux ouvrages de distribution publique d'électricité -extension réseau basse tension pour alimentation d'un pavillon rue du Blanc Ruisseau
DEL/2013/218     Conclusion d'une convention de servitude applicable aux ouvrages de distribution publique d'électricité - déplacement du réseau basse tension rue du Trottebecq
DEL/2013/219     Conclusion d'une convention de servitude applicable aux ouvrages de distribution publique d'électricité - Pose d'un nouveau départ haute tension (HTA) boulevard Mendès France
DEL/2013/221     Résiliation du bail conclu avec l'Etat concernant l'occupation par le CIO de l'immeuble sis 78 rue de la Duché
DEL/2013/222     Local square Phelippot Lecat - renouvellement du bail commercial conclu avec Presqu'île Habitat
DEL/2013/223     Rétrocession de parcelles sises rue du Blanc Ruisseau par l'association syndicale libre résidence du Blanc Ruisseau
DEL/2013/226     Autorisation d'occupation temporaire du domaine public de la Ville - Conclusion d'une convention avec l'association syndicale du quartier de la Divette

Culture
Lydia THIEULENT
    DEL/2013/176     Concerts de poche : subventions
DEL/2013/180     Les Mercurielles 2013 : demande de subventions
DEL/2013/189     Partenariat en faveur du développement de la lecture à la Maison d'arrêt de Cherbourg-Octeville - avenant annuel de programmation pour 2013
DEL/2013/175     La Brèche Pôle National des arts du cirque - Convention de partenariat 2013/2014 - Signature
DEL/2013/193     Association N et I Nie et Cie - Subvention exceptionnelle
DEL/2013/220     Muséum Emmanuel Liais - Lettre – accord avec l’INRAP pour la documentation des collections archéologiques

Coopération décentralisée, jumelages
Jean-Claude MAGALHAES
    DEL/2013/174     Mise en oeuvre de la Semaine de la Solidarité Internationale 2013 - Actions sur le thème de la gouvernance et de la citoyenneté
DEL/2013/173     Jumelage protocolaire entre les communes de Cherbourg-Octeville et de Somone (Sénégal)

Politique de la ville, cohésion sociale
Liliane LOISEL
DEL/2013/216 Dotation de Solidarité Urbaine - rapport annuel

Education, Enfance et petite enfance, projet éducatif local
Daniel JOUANNE
    DEL/2013/190 Tarification des Centres de Loisirs Sans Hébergement C.L.S.H
DEL/2013/184 Contrat Enfance Jeunesse Définition des actions
DEL/2013/196 P.S.U Modification de la tarification. Tarification des heures réalisées.
DEL/2013/179 Projet Educatif Local (PEL) Subventions du Conseil Général aux associations
DEL/2013/199 Prestations service Ordinaire A.L.S.H
DEL/2013/202 Subvention de fonctionnement Crèche Familiale Fonds d'Accompagnement Complémentaire à l'Enfance et à la Jeunesse avenant n°1 à la convention FACEJ 3 entre la Ville de Cherbourg-Octeville et la Caisse d'Allocations Familiale (CAF)

Relations publiques, délivrance des autorisations d’occupation du domaine public liées aux marchés, aux terrasses des débits de boissons
Guylaine GODIN
DEL/2013/198 Parking Gambetta-Fontaine - Acceptation des moyens de paiement par carte Cotentin - Avenant

Interruption de séance, déclaration de l'intersyndicale de l'hôpital public du Cotentin

Relations publiques, délivrance des autorisations d’occupation du domaine public liées aux marchés, aux terrasses des débits de boissons
Guylaine GODIN

DEL/2013/225 Revitalisation du commerce et de l'artisanat - Subvention pour rénovations de vitrines

Cohésion urbaine et sociale
Frédéric BASTIAN
DEL/2013/205 Programme de promotion de la santé - signature d'une convention cadre avec la CPAM de la Manche

Jeunesse, tourisme, nautisme, prévention spécialisée
Muriel JOZEAU-MARIGNE
DEL/2013/192 Dispositif SPOT 50 convention tripartite entre le Conseil Général de la Manche et la Sociéta Rev et Sens et la Ville de Cherbourg-Octeville
DEL/2013/185 Convention entre le département Techniques de Commercialisation de l'Institut Universitaire de Technologie Cherbourg Manche (I.U.T) et la Ville de Cherbourg Octeville dans le cadre du passeport Jeunes.
DEL/2013/186 Avenant n°1 à la convention entre la Ville de Cherbourg Octeville et l'espace Public Numérique de Basse Normandie 2012-2014
DEL/2013/203  Subvention supplémentaire pour la Maison Pour Tous Léo Lagrange ( M P T-L L)

Sports
Franck TISON
DEL/2013/197 Manifestations Nautiques : Tour des Ports de la Manche
DEL/2013/181 Convention fixant les conditions d'organisation des activités aquatiques scolaires pour les bassins de natation de Chantereyne Maupas et la Butte de Cherbourg-Octeville
DEL/2013/183 Convention de paiement trimestriel pour l'utilisation des piscines avec les communes du canton et les Mairies de Sauxemesnil St Pierre Eglise et Valognes
DEL/2013/187     Subvention aux associations dans le cadre de Sports Vacances été 2013

Embellissement de la ville
Yvan DUPONT
    DEL/2013/171 Concours de fleurissement durable 2013

Marchés
Michel DUREL
    DEL/2013/206 Travaux de rénovation des vestiaires de la Manécierie - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation
DEL/2013/207     Travaux de réhabilitation du CIO et du CLPD - Appel d'offres ouvert- signature des marchés - Autorisation
DEL/2013/208     Travaux de mise en sécurité et de restructuration du centre culturel –

Avenants aux marchés - Signature - Autorisation
Michel DUREL     DEL/2013/211  
   Travaux de restructuration de la capitainerie de port Chantereyne - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation
DEL/2013/212     Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de restructuration de la capitainerie de port Chantereyne - Avenant au marché - Signature - Autorisation
DEL/2013/213     Organisation des activités socio-éducatives - Avenant - Signature - Autorisation
DEL/2013/214     Groupement de commandes VILLE - CCAS - Prestations d'entretien et maintenance des équipements techniques - Signature - Autorisation
DEL/2013/215     Fourniture de matériels mobiliers et consommables de bureau - Avenant au marché - Signature - Autorisation

Personnel municipal
Daniel CHENINA
    DEL/2013/169     Service commun de médecine professionnelle et préventive - retrait de Presqu'ile Habitat
DEL/2013/195     Matériel Informatique Déclassé - Don aux Associations
DEL/2013/209     Autorisation de recruter un agent non titulaire pour accroissement temporaire d'activité
DEL/2013/224     Personnel municipal - Tableau des effectifs

Finances
Geneviève GOSSELIN
    DEL/2013/210     Finances communales - Décision modificative n°2 de l'exercice 2013
DEL/2013/130     Séance à huis clos - Ordre de reversement : demande de décharge de responsabilité du régisseur de recettes des cimetières

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