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Séance du conseil municipal du 27 juin 2014

CONSEIL MUNICIPAL DU 27/06/2014
ORDRE DU JOUR

M. LE MAIRE     
Communications diverses
Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal
DEL/2014/192  Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu 

Lydia THIEULENT
DEL/2014/147  Carte scolaire - Fermeture de l'école Arc-En-Ciel - Transfert des effectifs sur les écoles Alma et Asselin/Dujardin - Autorisation- 
DEL/2014/186  Liaison école - collège - Subvention attribuée au collège ferronay dans le cadre d'un projet mené avec les écoles Bayet Goubert Fraternité et Baquesne 
DEL/2014/187  Réseau de réussite scolaire - subvention attribuée au collège Cachin dans le cadre d'un projet mené avec les écoles Jean Jaurès maternelle et élémentaire 
DEL/2014/193  Réhabilitation du Centre d’Information et d’Orientation rue de la Duché et regroupement avec le Centre Local de Documentation Pédagogique – adoption du plan de financement 
DEL/2014/184  Passeport Jeunes 2014 2015 
DEL/2014/183  Subventions aux associations dans le cadre des Activités du Rythme de Vie des Enfants et des Jeunes (ARVEJ) de mars à juin 2014 

Frédéric BASTIAN 
DEL/2014/168  Service Intercommunal d'Hygiène et de Santé - Convention sur la lutte collective contre les rongeurs aquatiques nuisibles avec la Fédération Départementale de Défense contre les Organismes nuisibles de la Manche (FDGDON) 
DEL/2014/164  Politique de la ville - attribution de subventions dans le cadre du contrat urbain de cohésion sociale 2014 

Guylaine GODIN 
DEL/2014/129  Réaménagement du centre-ville : exonération des droits d’occupation du domaine public à des fins commerciales pour les commerçants se trouvant dans le périmètre des travaux de réaménagement du centre-ville 
DEL/2014/56  Tarification -Perte de badge à l'espace d'activités les Vindits 
DEL/2014/191  Comité Consultatif du Commerce - Désignation des représentants de la Ville de Cherbourg-Octeville 
DEL/2014/144  Convention d'objectifs avec l'association Office du Commerce et de l'Artisanat de Cherbourg-Octeville 
DEL/2014/158  Convention d'objectifs avec l'association Cherbourg Animations 

Sébastien FAGNEN 
DEL/2014/198  Enquête publique relative à la demande d'autorisation d'exploiter une usine de fabrication de pales d'éoliennes offshore sur le terre-plein des Mielles 
DEL/2014/196  Adoption du règlement intérieur 
DEL/2014/190  ORU - Amont Quentin - Ilot Marine - Création d'une liaison piétonne - Programme Calendrier et Plan de financement 
DEL/2014/125  Espace d'activités économiques des Vindits - 1ère tranche - Signature d'un bail commercial avec la SAS Régie Networks 

Catherine GENTILE 
DEL/2014/57  Conservatoire à rayonnement communal - Convention d'objectifs et de moyens 2013/2014 avec le Département de de la Manche - Renouvellement - Autorisation 
DEL/2014/194  Bibliothèque Jacques Prévert - Restauration acquisition et numérisation d'ouvrages patrimoniaux - Demandes de subventions 
DEL/2014/59  Entretien annuel des orgues de l'église Notre Dame du Voeu. Demande de subventions. 

Anna PIC 
DEL/2014/145  Comité consultatif des relations internationales - désignation des membres et remboursement des frais de mission 

Michel LOUISET 
DEL/2014/153  Port Chantereyne : Programme d'actions de promotion pour la saison 2014 

Muriel JOZEAU-MARIGNE 

DEL/2014/182  Solitaire du Figaro - Défraiement pour la mise en ligne de l’application Apple - CherbourgMLaSolitaire 
DEL/2014/185  Convention de partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales pour le cofinancement de la réalisation d'une étude prospective sur la Petite Enfance 
DEL/2014/197  Signature des conventions d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales CAF pour les multi-accueils Jean Levalois Les P'tits Loups la crèche familiale et la Halte garderie Paul Talluau 

Franck TISON 
DEL/2014/165  Subvention aux associations dans le cadre de sport vacances d'hiver et de printemps 2014 

Christian BERNARD 
DEL/2014/170  PEF 2014 prise en charge des frais de journalistes 
DEL/2014/63  Organisation des activités socio-éducatives - Avenant - Signature - Autorisation 
DEL/2014/189  Convention de prestations entre la commune de Cherbourg - Octeville et le CCAS - Signature - Autorisation 
DEL/2014/174  Château des Ravalet - Travaux de restauration des façades - Avenant aux marchés - Signature - Autorisation 
DEL/2014/175  Travaux de mise en sécurité et de restructuration du centre culturel - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation 
DEL/2014/176  Travaux de restructuration du bureau du port Chantereyne - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation 
DEL/2014/178  Travaux de mise en sécurité et de restructuration du café du théâtre - Marchés négociés - Signature des marchés - Autorisation. 
DEL/2014/179  Travaux de rénovation des vestiaires de la Manécierie - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation 
DEL/2014/89  Travaux de construction d'un gymnase sur les terrains Halley - Avenant - Signature - Autorisation 
DEL/2014/90  Travaux de réhabilitation du CIO et du CLDP - Avenant au marché - Signature - Autorisation 
DEL/2014/177  Changement de dénomination commerciale - Société CEGELEC - Avenant divers marchés - Signature - Autorisation 
DEL/2014/181  Attractivité du centre historique de Cherbourg-Octeville – Groupement de commande avec la Communauté Urbaine - Election du représentant de la commune au sein de la CAO du groupement 

Nicolas VIVIER 
DEL/2014/172  Personnel - Instances paritaires CTP CHSCT CAP – communes Ville et CCAS - composition 
DEL/2014/171  Personnel municipal - Tableau des effectifs 
DEL/2014/169  Personnel municipal - Mise à jour des tarifs des vacations 
DEL/2014/199  Statut de l'élu local - Fomation en début et en cours de mandat - Définition des orientations et fixation du montant de l'enveloppe 
DEL/2014/160  Finances communales - Compte de gestion du receveur de l'exercice 2013 
DEL/2014/161  Finances communales - Compte administratif de l'exercice 2013 
DEL/2014/162  Finances communales - Affectation des résultats de l'exercice 2013 
DEL/2014/163  Finances communales - Budget supplémentaire de l'exercice 2014 
DEL/2014/180  Finances communales - Taxes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeurs

Nicolas VIVIER
DEL/2014/173  Séance à huis clos- Protection fonctionnelle - Agression d'un collaborateur occasionnel du service public 

Lydia THIEULENT 
DEL/2014/200  Conseils d'écoles - annule et remplace la délibération n° 84 du 14 avril 2014 

Questions diverses

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