Séance du conseil municipal du 27 novembre 2014

ORDRE DU JOUR
Communications diverses :
Hommage à Marcel Arnaud, réunification des Normandie

Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal

Monsieur le Maire
DEL/2014/319     Conseil municipal - Démission de Madame Emmanuelle DUCLOS - Installation de Madame Camille ROUSVOAL en tant que conseillère municipale
DEL/2014/295     Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu
DEL/2014/288     Modification de nom de la place des Justes
DEL/2014/320     Dénomination de la nouvelle salle de gymnastique
DEL/2014/289     Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations

Lydia Thieulent
DEL/2014/310     Convention avec l'agence Nationale de lutte contre l'illettrisme d'accompagnement dans le cadre du déploiement de la démarche des actions éducatives familiales - Autorisation de signature
DEL/2014/317     Avenant n°2 à la convention entre la Ville de Cherbourg Octeville et L'Espace Public Numérique de Basse Normandie (EPN-BN) 2012-2014

Frédéric Bastian
DEL/2014/231     Convention relative à la décence des logements entre la Caisse d'Allocations Familiales et le Service Intercommunal d'Hygiène et de Santé - Avenant 2014
DEL/2014/352     Convention relative à l'hébergement d'urgence de demandeurs d'asiles célibataires hors du CADA
DEL/2014/203     Convention de partenariat avec le lycée Tocqueville - renouvellement

Sébastien Fagnen
DEL/2014/291     Convention de transfert de gestion de la parcelle AR 487 jouxtant le réservoir du Cauchin - Autorisation de signature
DEL/2014/294     Renouvellement de la convention avec la Communauté Urbaine concernant l'instruction des autorisations d'occupation des sols
DEL/2014/301     Conclusion d'une convention de servitude applicable aux ouvrages de distribution publique d'électricité - Extension du réseau basse tension pour l'alimentation d'un immeuble impasse Coisnard
DEL/2014/303     Rétrocession d'espaces verts rue de Bougainville au bénéfice de la Région Basse Normandie
DEL/2014/305     Mise en oeuvre d'une passerelle en franchissement du bassin du commerce - adoption de l'avenant à la convention tripartite PNA/CUC/Ville de Cherbourg-Octeville
DEL/2014/306     Accompagnement des ravalements de façades sur la ville : attribution d'aides suite à la réalisation des travaux

Catherine Gentile
DEL/2014/307     Entente intercommunale de musiques actuelles Le Circuit - Fixation des participations financières des membres - Avenant n°2 à la convention cadre

Anna Pic
DEL/2014/299     Subventions aux associations dans le cadre de l'appel à projets internationaux
DEL/2014/300     Appui aux actions de sensibilisation et d'échanges avec la Palestine

Michel Louiset
DEL/2014/298     Gratuité taxes de port lors des tests de sélection du jeune talent bas-normand de course en solitaire
DEL/2014/302     Plan Local de Revitalisation - Construction d'un espace d'activité sur Port Chantereyne
DEL/2014/304     Port de plaisance - Tarification 2015

Muriel Jozeau-Marigné
DEL/2014/287     Redevances dues au port de plaisance à l'occasion de la Solitaire du Figaro 2014

Christian Bernard
DEL/2014/241     Travaux de mise en sécurité et de restructuration du centre culturel - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation
DEL/2014/296     Travaux de mise en sécurité et de restructuration du café du théâtre - Avenants aux marchés- Signature - Autorisation

Franck Tison
DEL/2014/293     Reconversion du site de la Polle pour aménagement tennistique et rénovation du stade des Fourches - Adoption du programme - Demande de subventions - Autorisation de lancement du concours de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signature et de dépôt du permis de construire.

Dominique Vayer
DEL/2014/309     Fichier central de la demande HLM

Le Maire en l'absence de Daniel Lereculey
DEL/2014/292     ADIF - reversement de don à une association

Nicolas Vivier
DEL/2014/312     Personnel municipal - Tableau des effectifs
DEL/2014/358     Personnel municipal - Régime Indemnitaire
DEL/2014/308     Débat d'orientations budgétaires
DEL/2014/318     Indemnités de fonction des élus locaux - rectification d'erreur matérielle de la délibération 2014-58 du 14 avril 2014

Examen des motions et questions diverses
Motion des maires de France
Questions diverses


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