Séance du conseil municipal du 27 septembre 2012

CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2012
Ordre du jour

M. LE MAIRE DEL/2012/223 Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu  voir la vidéo

Administration générale, Développement économique et artisanat, programmation de mandat, urbanisme
M. LE MAIRE
DEL/2012/220 ORU- entre terre et mer - subvention FISAC dans le cadre du réaménagement de l'avenue de Normandie et du Parc Mendès France voir la vidéo

DEL/2012/221 Attractivité du Centre Ville - subvention FISAC dans le cadre du réaménagement du centre ville  voir la vidéo

Question sur la ligne Grande vitesse, réponse de Bernard Cazeneuve  voir la vidéo

DEL/2012/201 Revitalisation du Commerce et de l'Artisanat - Subventions pour rénovations de vitrines  voir la vidéo

DEL/2012/210 Politique d'amélioration de l'habitat - Aides aux ravalements de façades  voir la vidéo

Port de plaisance
Michel LOUISET
DEL/2012/226           Extension du port en grande rade - modalités de la concertation voir la vidéo

Affectation du patrimoine
Geneviève GOSSELIN
DEL/2012/209           Cession d'une parcelle du square sis rue de l'Union à la SARL Maison Toulorge - Modification de la contenance voir la vidéo

Fourrière animale
Daniel CHENINA
DEL/2012/153           Convention entre la ville de Cherbourg Octeville et la Société protectrice des animaux pour le refuge et la fourrière des animaux Avenue Amiral Lemonnier à Cherbourg-Octeville voir la vidéo

Culture
Lydia THIEULENT voir la vidéo
DEL/2012/185           Convention d'occupation de locaux avec le Centre d'art contemporain - Avenant
DEL/2012/189           Projet Musiques actuelles en Cotentin - Création d'une entente intercommunale
DEL/2012/204           Conservatoire de musique - Projet éducatif et artistique avec le collège des Provinces - Demandes de subventions
DEL/2012/206           Compagnie Les trois sentiers - subvention exceptionnelle
DEL/2012/207           Convention de prêt d'oeuvres d'art entre la Ville de Cherbourg-Octeville et la Ville du Havre - Autorisation
DEL/2012/212           Groupe Astronomique Hague-Querqueville - Participation aux Journées européennes du Patrimoine 2012 - Subvention exceptionnelle - Autorisation

Citoyenneté, coopération décentralisée, jumelages
MICHEL LOUISET en l'absence de Jean-Claude MAGALHAES voir la vidéo
DEL/2012/205           Etats Généraux Démocratie de proximité de CAEN
DEL/2012/198           Mise en oeuvre des actions de sensibilisation dans le cadre de la Semaine de la Solidarité Internationale 2012
DEL/2012/200           Convention d'objectifs avec l'association Kadjamor pour 2012

Politique de la ville – cohésion sociale
Liliane LOISEL voir la vidéo
DEL/2012/180           dotation de solidarité urbaine - rapport d'utilisation 2011

Relations publiques – Autorisations d’occupation du domaine public
Geneviève GOSSELIN en l'absence de Guylaine GODIN  voir la vidéo  
DEL/2012/190           Parking GAMBETTA-FONTAINE : Remboursement exceptionnel d'un abonnement annuel de stationnement

Manifestations et cérémonies patriotiques
Daniel LERECULEY voir la vidéo
DEL/2012/225           Association « Manche 1944-2014 » : adhésion et représentation

L’enfance et la petite enfance
Daniel JOUANNE     voir la vidéo
DEL/2012/188           Subvention aux associations dans le cadre de l'Aménagement du Rythme de Vie des Enfants et des Jeunes (ARVEJ ) de juin et Sports vacances été 2012.
DEL/2012/194           Projet Educatif Local (P.E.L) Subvention de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale (D.D.C.S)
DEL/2012/179           Projet Educatif Local (PEL) Subventions du Conseil Général aux associations

Cohésion sociale – Politique d’insertion et de solidarité
Frédéric BASTIAN voir la vidéo
DEL/2012/215           IREPS-BN - Avenant n°2 à la convention de partenariat
DEL/2012/211           Appels à projet de la CAF - signature des conventions de financement
DEL/2012/208           Plan de promotion de la santé - Conventions de partenariat avec la Mutualité Française de Normandie les services départementaux de l'Education Nationale et le CESU Saint Lô
DEL/2012/187           Maison Françoise Giroud - Subvention d'investissement pour la rénovation de la salle polyvalente - convention de partenariat avec la CAF
DEL/2012/184           Accessibilité au spectacle vivant - Convention avec le Trident - avenant 2012/2013

Jeunesse, espace public numérique, tourisme, nautisme
Franck TISON et DANIEL JOUANNE en l'absence de Muriel JOZEAU-MARIGNE voir la vidéo
DEL/2012/219           Redevances dues au port de plaisance à l'occasion de la Solitaire du Figaro 2012
DEL/2012/202           Avenant n°1 à la convention d'objectifs de l'année 2012 entre la Maison Pour Tous Léo Lagrange (M.P.T-L.L) et la Ville de Cherbourg-Octeville.
DEL/2012/156           convention de partenariat entre la Ville de Cherbourg-Octeville et la SARL Moncherbourg exploitant du cinéma Méga CGR de Cherbourg-Octeville.
DEL/2012/157           Conventions de partenariat entre la Ville de Cherbourg-Octeville et la SAS cinémascope ODEON.

Sports
Franck TISON voir la vidéo
DEL/2012/192           Convention de paiement trimestriel pour l'utilisation des piscines avec les communes du canton et les Mairies de St Pierre Eglise Brix et Sauxemesnil

Embellissement de la ville
Yvan DUPONT voir la vidéo
DEL/2012/203           Concours de fleurissement durable 2012

Marchés – Commissions d’appel d’offres
Michel DUREL voir la vidéo
DEL/2012/222           Attractivité du centre historique de Cherbourg-Octeville – Groupement de commande avec la Communauté Urbaine pour la réalisation des travaux - Convention - Signature - Autorisation - Election du représentant de la commune au sein de la CAO du groupement
DEL/2012/216           Travaux de restructuration de la capitainerie de port Chantereyne - Démolition / Dépollution - Avenant au marché - Signature - Autorisation
DEL/2012/217           Travaux d'aménagement des espaces publics Avenue de Normandie - Parc Mendès France - Avenant au marché - Signature - Autorisation
DEL/2012/218           Aménagement des espaces publics paysagers de l'Amont Quentin - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation
DEL/2012/149           Travaux de mise en sécurité du complexe sportif Chantereyne - Charpente - fondation - cloison - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation

Ressources humaines
Daniel CHENINA voir la vidéo
DEL/2012/183           Mise à disposition de fonctionnaires territoriaux - Modification –

Information du Conseil municipal
Daniel CHENINA  voir la vidéo
DEL/2012/193           Réussite éducative - Prise en charge du personnel - Avenant n° 2 à la convention avec la Caisse des Ecoles
DEL/2012/191           Personnel municipal - Tableau des effectifs

Finances
Geneviève GOSSELIN voir la vidéo
DEL/2012/195           Convention relative au recouvrement de la taxe additionnelle à la taxe de séjour

Contactez-nous

Vous avez une question, une suggestion ? Laissez nous un message !

Ville de Cherbourg-Octeville