Séance du conseil municipal du 28 mai 2015

CONSEIL MUNICIPAL DU 28/05/2015

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal

M. LE MAIRE         communications diverses : présentation du projet de création de commune nouvelle.


DEL/2015/88     Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu

SOLIDARITE
Frédéric BASTIAN
    DEL/2015/28     Réalisation d'une stèle en mémoire des victimes de l'amiante - Plan de financement
DEL/2015/132     Association 40 en chats - attribution de subventions
DEL/2015/131     Fonds de Solidarité pour le Logement - Participation 2015
DEL/2015/91     Convention d'objectifs avec l'Association pour la Gestion des Foyers de Jeunes Travailleurs et de Jeunes Travailleuses - Année 2015

POLITIQUES EDUCATIVES, LE TEMPS DE L’ENFANT ET LA JEUNESSE
Lydia THIEULENT 
DEL/2015/135     Lycée Professionnel Maritime et Aquacole-Désignation des représentants au Conseil d'Administration
Lydia THIEULENT     DEL/2015/136     Renouvellement des conventions de prestation de service ALSH périscolaire avec la CAF pour la période 2015-2018

COMMERCE, ARTISANAT, RELATIONS PUBLIQUES, FETES ET RECEPTIONS PUBLIQUES
Guylaine GODIN
    DEL/2015/119     Revitalisation du commerce et de l'artisanat - Subvention pour rénovations de vitrine

ADMINISTRATION GENERALE, URBANISME ET CITOYENNETE
Sébastien FAGNEN
    DEL/2015/100     Convention entre la ville de Cherbourg-Octeville et la Société protectrice des animaux pour le refuge et la fourrière des animaux Avenue Amiral Lemonnier à Cherbourg-Octeville - prorogation
DEL/2015/93     Transfert de propriété du lycée Jean François Millet de la communauté urbaine de Cherbourg à la Région - régularisation concernant la Ville de Cherbourg-Octeville
DEL/2015/123     Cession d'une emprise de terrain situé sur la parcelle sise lieu dit Quincampoix en faveur de Monsieur Samuel Teinturier et Madame Anne Guingand
DEL/2015/150     Retrocession de terrains boulevard de l'Atlantique - cession en faveur de Monsieur Jean-Michel Jacquette et Madame Marjorie Wacquiez
DEL/2015/128     Location aux entreprises - Espace d'activités économiques des Vindits 1ère tranche - Conclusion d'un bail commercial au bénéfice de la SAS NFM Technologie

POLITIQUE CULTURELLE
Catherine GENTILE
    DEL/2015/94     Animations estivales au château des Ravalet. Projet A fleur de mots. Subvention exceptionnelle
DEL/2015/96     Entretien des orgues du Voeu. Demande de subventions
DEL/2015/97     Restauration des façades et des toitures du théâtre à l'italienne. Autorisations. Subventions.
DEL/2015/109     Renouvellement du partenariat avec l'Ecole du Louvre pour la mise en oeuvre d'un cycle de conférences en 2015/2016 - Signature
DEL/2015/106     Musée Thomas Henry – Acquisition d’oeuvres – demande de subvention
DEL/2015/137     Musée Thomas Henry - Restaurations d'oeuvres - Demande de subventions
DEL/2015/138     Musée Thomas Henry - Restaurations d'oeuvres de Francisco Herrera - Demande de subventions
DEL/2015/120     Portail de l’abbaye du Vœu : mise en sécurité. Demande de subvention.
DEL/2015/121     Ensemble MAGNETIS - Co-production d'un CD promotionnel - Attribution d'une subvention exceptionnelle au Trident Scène nationale de Cherbourg
DEL/2015/122     Contrat d'objectifs et de moyens de la scène nationale Le Trident - avenant modificatif n°1 - Signature
DEL/2015/126     Convention de partenariat avec l'Ensemble Magnétis. Avenant
DEL/2015/127     Projet de Street Art de l'association 3Angles. Convention. Subvention exceptionnelle

POLITIQUES DE LA PETITE ENFANCE, DE L’ENFANCE ET DE LA FAMILLE
Muriel JOZEAU-MARIGNE
    DEL/2015/102     Lycée professionnel maritime et aquacole Daniel Rigolet - aide à la participation de deux élèves à un projet de mobilité internationale
DEL/2015/130     Convention concernant les modalités du concours du médecin référent attaché à la Halte Garderie Paul Talluau


PATRIMOINE MUNICIPAL, TRAVAUX ET MOYENS TECHNIQUES, PORT DE PLAISANCE
Michel LOUISET

DEL/2015/99     Port de plaisance - Contrat d'occupation du domaine public portuaire conclu avec la SCI Toréador (Hotel Chantereyne)- autorisation de travaux et prorogation du contrat - avenant n°8
DEL/2015/103     Port de plaisance - Intégration de deux pontons au sein de la concession du port de plaisance - Avenant n° 11 au traité de concession
DEL/2015/118     Convention de partenariat entre la Ville - Concession plaisance et les skippers Alexis Loison et Sophie Faguet
DEL/2015/95     Convention relative à l'étude prospective pour le développement du pôle d'échange multimodal de Cherbourg-Octeville

SPORTS
M. Le Maire en l'absence de Franck TISON
    DEL/2015/108     Subvention aux associations dans le cadre du Sport Vacances printemps 2015
DEL/2015/107     Avenant n°1 à la convention d'objectifs de l'année 2015 entre l'Ecole de Voile et la Ville - Attribution d'une subvention exceptionnelle
DEL/2015/117     Avenant n°1 à la convention d'objectifs de l'année 2015 entre la Ville et l'ASAM - Attribution d'une subvention exceptionnelle
DEL/2015/133     Rénovation du gymnase Jean Tesson - adoption de programme - demande de subventions

ESPACES VERTS, COMMANDE PUBLIQUE
Christian BERNARD 
   DEL/2015/164    Aménagement du Parc de la Roche Fauconnière – Détail des travaux envisagés
DEL/2015/49     Travaux de réhabilitation et mise en conformité du gymnase Jean Tesson - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation
DEL/2015/110     Exploitation et maintenance des installations de chauffage du patrimoine communal - Avenant au marché pour le lot n°2
DEL/2015/111     Travaux de mise en sécurité et de restructuration du centre culturel - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation
DEL/2015/112     Travaux de mise en sécurité et de restructuration du café du théâtre - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation
DEL/2015/113     Fournitures de matériels et mobiliers pour le Quasar - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation
DEL/2015/114     Fourniture de produits d'entretien - Avenant au marché - Signature - Autorisation
DEL/2015/115     Fourniture de carburant - Avenant au marché - Signature - Autorisation
DEL/2015/116     Travaux d'étanchéité de la toiture terrasse et aménagement du niveau 6 centre culturel - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation

FINANCES ET PERSONNEL
Nicolas VIVIER
    DEL/2015/92     Personnel municipal - Tableau des effectifs
DEL/2015/129     Personnel municipal - Régime indemnitaire
DEL/2015/104     Tarifs municipaux 2015 - Additif aux délibérations 2014/133 et 2015/30
DEL/2015/98     Finances communales - Taxes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeurs

Examen des motions et questions diverses

Questions de la Gauche debout : Place Jean Moulin quartier Sud Est
Aires de jeux - école des beaux arts - évolution de la carte scolaire - demande de soutien à l'association France Palestine Nord Cotentin

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