Séance du conseil municipal du 29 mars 2012

CONSEIL MUNICIPAL DU 29/03/2012

Communications diverses
Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal

M. LE MAIRE
DEL/2012/53 Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu

Administration Générale, Finances et développement urbain
G. GOSSELIN
DEL/2012/83 Enquête publique sur la demande d'autorisation d'allongement du quai et du terre-plein des Flamands au Port de Cherbourg - Avis du Conseil municipal.
Intervention de M. le Maire

G. GOSSELIN
DEL/2012/37 Cession d'une parcelle du square sis à l'angle de la rue de l'Union et de la rue de l'Onglet au bénéfice de la SARL Maison
DEL/2012/69 Cession à la Communauté Urbaine de Cherbourg des parcelles cadastrées 383 AN 127 130 et 131 sises chemin de Beauchamps
DEL/2012/81 Cession de l'immeuble sis 2 quai Alexandre III ancien office de tourisme
DEL/2012/82 Projet d'extension du golf de La Glacerie - Acquisition des terrains et versement d'indemnités d'éviction aux exploitants agricoles
DEL/2012/42 Politique d'amélioration de l'habitat - Aides aux ravalements de façades
DEL/2012/73 Revitalisation du Commerce et de l'Artisanat - Subventions pour rénovations de vitrines

Culture
L. THIEULENT

DEL/2012/35 Restauration de la cheminée de l'ancienne abbaye Notre-Dame du Voeu conservée dans la salle du conseil - avis du conseil - demandes de subventions
DEL/2012/34 Château des Ravalet - poursuite de la restauration des façades - menuiseries façade Nord - demandes de subventions - autorisation de démarrage des travaux
DEL/2012/36 Entretien annuel de l'orgue de l'église Notre-Dame du Voeu - demandes de subventions
DEL/2012/55 Théâtre à l'Italienne - lustres du foyer - avis du conseil - demandes de subventions
DEL/2012/57 Conservatoire à rayonnement communal - convention d'objectifs et de moyens 2011/2012 avec le département de la Manche - Renouvellement - Autorisation
DEL/2012/59 Manifestations culturelles - Subventions exceptionnelles - Autorisation
DEL/2012/63 Associations culturelles - Convention d'objectifs - Renouvellement
DEL/2012/58 Travaux du centre culturel - Tranche 2 - Déplacement provisoire de l'administration du Musée Thomas Henry - convention
DEL/2012/64 Musée d'Art Thomas Henry - Donation - Autorisation
DEL/2012/72 Exposition le Musée fait le mur - Recherches de partenariats - Autorisations

Relations Internationales
J.C. MAGALHAES

DEL/2012/70 Appui à la gouvernance et aux échanges avec la Communauté Rurale de Coubalan - Sénégal
DEL/2012/71 Appui aux échanges avec Poole
DEL/2012/77 Remboursement des frais médicaux liés aux missions de la ville à l'étranger

Jeunesse-Evènements
M. JOZEAU-MARIGNE

DEL/2012/39 Avenant n°2 à la convention d'objectifs et Avenant n°1 à la convention de locaux de l'A.S.C.A.Q
DEL/2012/78 Presqu'Ile en Fleurs : convention La Presse de la Manche

Développement durable, politique de la ville
L. LOISEL

DEL/2012/44 Convention de mise à disposition par la SA HLM Cités cherbourgeoises d'un local pour l'association Jardin de Cultures

Animations sociales du territoire, insertion sociale
F. BASTIAN
(délibérations présentées par Muriel Jozeau-Marigné)
DEL/2012/61 Fonds de Solidarité pour le Logement - participation financière pour l'année 2012
DEL/2012/65 Convention d'objectifs avec l'association pour la Gestion des Foyers de Jeunes Travailleuses et de Jeunes Travailleurs - année 2012

Mme GOSSELIN
N° DEL/2012/75
Comité Français Yad Vashem :
comité d’honneur des villes et villages

Réussite scolaire, jeunesse
D. JOUANNE

DEL/2012/84 Harmonisation des tarifs Temps du soir - Centre de Loisirs Sans Hébergement et Etudes Surveillées.
DEL/2012/51 Avenant n°1 Convention avec la S.N.C.F Indemnités de garde de crèche
DEL/2012/28 Avenant n°1 à la convention d'objectifs et de financement relative à la prestation de service E A J E de la Crèche Familiale
DEL/2012/52 Subventions aux associations dans le cadre des ARVEJ 2ème Trimestre et sports vacances de février 2012
DEL/2012/40 Subvention à l'association étudiante du département GEA de l'IUT de Cherbourg-Octeville pour l'organisation des entrepreneuriales des GEA

Sports
F. TISON

DEL/2012/43 Convention annuelle de paiement pour l'utilisation des piscines avec la commune de La Glacerie.
DEL/2012/38 Championnat de France Open de Match Racing - Redevance due au port de plaisance.
DEL/2012/74 Ecole de voile - subvention exceptionnelle -Avenant n°1 à la convention d'objectifs du 15 décembre 2011.

Espaces verts
Y. DUPONT

DEL/2012/41 Signature de la charte bas-normande d'entretien des espaces publics
DEL/2012/79 Presqu'île en Fleurs 2012 : indemnisation du propriétaire des champs autour du domaine des Ravalet
DEL/2012/68 Création d'un système de transfert d'eau écologique - Convention avec RESOTEC - Signature - Autorisation

Travaux,Voirie, circulation, port de plaisance
M. LOUISET

DEL/2012/48 Convention de partenariat entre la Ville-concession plaisance et les skippers Alexis Loison et Eric D'Hooghe
DEL/2012/60 Subvention à la Société Nationale de Sauvetage en Mer remplacement de son canot semi-rigide
DEL/2012/47 Port de plaisance: prise en charge des frais de port et mise à disposition de voiles pour le Trophée de l'Ile Pelée 2012
DEL/2012/67 Organisation du salon nautique de Cherbourg - Cherbourg Nauting

Travaux, commande publique et sécurité
M. DUREL

DEL/2012/22 Travaux de mise en sécurité du centre culturel - théâtre et café du théâtre - 2ème tranche - Prestation de désamiantage - Appel d'offres ouvert - Signature du marché - Autorisation.
DEL/2012/54 Commande publique - Code des marchés publics - Actualisation des règles de procédures internes et du règlement intérieur
DEL/2012/46 Exploitation et maintenance des installations de chauffage du patrimoine communal - Avenant au marché pour le lot n°3 - Signature - Autorisation
DEL/2012/45 Aménagement des espaces publics paysagers de l'Amont Quentin - Avenant au marché - Signature - Autorisation
 
Personnel (en remplacement de Monsieur Chenina)
G. GOSSELIN
          DEL/2012/66 Personnel municipal - Tableau des effectifs
DEL/2012/56 Personnel municipal - Contrat - Autorisation - Responsable du service Organisation Méthode Qualité

Finances
G. GOSSELIN 
         DEL/201262   Fixation du taux des taxes directes locales
Administration Générale (en remplacement de Monsieur Chenina)
DEL/2012/32 Séance à huis clos - Demande de remise gracieuse suite mise en fourrière automobile

Conclusion des débats par le maire

Contactez-nous

Vous avez une question, une suggestion ? Laissez nous un message !

Ville de Cherbourg-Octeville