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Séance du conseil municipal du 29 novembre 2013

CONSEIL MUNICIPAL DU 29/11/2013
ORDRE DU JOUR
Communications diverses

Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal
M. LE MAIRE

DEL/2013/239     Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu
DEL/2013/234     Exploitation des jeux de casino et fourrière automobile - Présentation du rapport du délégataire pour l'exercice 2011/2012- Avis du Conseil Municipal
DEL/2013/246     Politique d'amélioration de l'habitat - Aides aux ravalements de façades
DEL/2013/264     Revitalisation du commerce et de l'artisanat - Reconduction du protocole d'accord d'aide à la rénovation de vitrine pour l'année 2014

Michel LOUISET

DEL/2013/235     Prolongation de la convention liant le Yacht-Club de Cherbourg et la Ville de Cherbourg-Octeville-concession plaisance
DEL/2013/238     Port de plaisance - Tarification 2014

M. Le Maire en l'absence de Geneviève GOSSELIN
DEL/2013/237     Espace d'activités économiques des Vindits - 2ème tranche - signature d'un bail commercial avec la société Euroscript services
DEL/2013/236     Conclusion d'une convention de servitude applicable aux ouvrages de distribution publique d'électricité - Pose d'une ligne électrique souterraine boulevard Mendès France
DEL/2013/262     Exploitation agricole la ferme du Rocher à Hardinvast - renouvellement du bail à ferme avec Monsieur Jean-Claude Leterrier
DEL/2013/240     Chapitre com - Avenant au bail commercial au bénéfice de la SA

Lydia THIEULENT

DEL/2013/243     Musée Thomas Henry - Restaurations d'oeuvres - Acquisition d'une oeuvre - demande de subvention
DEL/2013/244     Musée de la Libération - acquisitions par voie de donation
DEL/2013/245     Musée de la Libération - programmation pour le 70ème anniversaire de la bataille de Normandie
DEL/2013/256     Basilique de la Trinité : extension de la protection (Monuments Historiques)
DEL/2013/257     Eglise Saint Martin : extension de la protection (Monuments Historiques)
DEL/2013/250     Convention de partenariat entre la ville de Cherbourg-Octeville et la Cité de la Mer pour l'utilisation d'images du fonds Coriallo - signature

Guylaine GODIN
DEL/2013/260     Convention d'objectif avec l'association Cherbourg-Ensemble
DEL/2013/263     Revitalisation du commerce et de l'artisanat - Subvention pour rénovations de vitrines

Daniel JOUANNE
DEL/2013/252     Règlement de fonctionnement du Relais Assistantes Maternelles (R.A.M) Charte en annexe
DEL/2013/253     Ecole élémentaire Gibert-Zola - Participation au projet THEA - Attribution d'une subvention exceptionnelle

Muriel JOZEAU-MARIGNE
DEL/2013/251     Subvention supplémentaire à la Maison des Jeunes et de la Culture (M.J.C) afin d'accompagner la cessation du Point Information Jeunesse (P.I.J.) Avenant à la convention d'objectifs
DEL/2013/233     Presqu'île en Fleurs 2014

Franck TISON
DEL/2013/247     Organisation du Championnat de France professionnel de boxe des poids moyens - Subvention exceptionnelle à l'Association Sportive Cherbourg Boxe (ASC)
DEL/2013/242     Convention de paiement pour l'utilisation des piscines avec la Mairie de La Glacerie et la coopérative de l'école primaire de Brix

Michel DUREL

DEL/2013/254     Location et entretien des vêtements de travail - Avenant - Signature – Autorisation
DEL/2013/249     Travaux de réhabilitation du CIO et du CLPD - Marchés négociés - signature des marchés - Autorisation

Daniel CHENINA
DEL/2013/261     Matériel Informatique Déclassé - Don aux Associations
DEL/2013/258     Charte de la vie nocturne - modification du réglement intérieur du comité de médiation et de conseil

M. le Maire en l'absence de Geneviève GOSSELIN
DEL/2013/248     Finances communales - Taxes et produits irrécouvrables - Admissions en non valeurs
DEL/2013/266     Débat d'orientations budgétaires

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