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Marées

Séance du conseil municipal du 29 septembre 2011

Communications diverses

Bernard Cazeneuve Député-maire :
Dossier énergie marine renouvelable (39"03)

G. Gosselin : Emprunts toxiques : la ville n’est pas concernée (08"20)


Yvan Dupont : Parc de la Fauconnière (02"33)

G. Gosselin (02"23)
Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal
DEL/2011/148  Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu  
DEL/2011/202  Casino de Cherbourg - Présentation du rapport du délégataire pour l'exercice 2009/2010 - Avis du Conseil Municipal  
DEL/2011/204  Congrégation des Soeurs de la Miséricorde de la Sée - Avis sur l'abrogation de l'existence légale d'un établissement particulier sis à Cherbourg-Octeville  
DEL/2011/196  Convention d'objectif avec l'association Cherbourg-Ensemble  

L. Thieulent (09"50)
DEL/2011/174  Travaux de mise en sécurité du Centre Culturel - seconde tranche 2012 / 2014 - plan de financement prévisionnel - demandes de subventions - Autorisation  
DEL/2011/197  Travaux de mise en sécurité du théâtre sur les parties classées - modification du plan de financement - demande de subventions au titre des monuments historiques  
DEL/2011/161  Musée Thomas Henry - Partenariat avec l'Ecole du Louvre pour la mise en oeuvre d'un cycle de conférences en 2012 - avenant à la convention  
DEL/2011/165  Musée Thomas Henry - Co-production de l'exposition Manche Romantique - Convention - Signature  
DEL/2011/167  Musée Thomas Henry - Restauration d'oeuvre - demande de subvention  
DEL/2011/184  Donation de Madame Monique Main à travers la Fondation Jérôme Main - Convention avec la Fondation de France et Mme Main - Signature - Autorisation  
DEL/2011/192  Conservatoire à rayonnement communal - Convention d'objectifs et de moyens avec le Département de la Manche - Avenant  
DEL/2011/159  basilique Sainte-Trinité - restauration du portail - demandes de subventions - autorisation démarrage des travaux  
DEL/2011/171  Association O Baïana - Subvention exceptionnelle  
DEL/2011/155  Les Mercurielles 2011 : demande de subventions  
DEL/2011/195  Exposition sur les métiers du port de commerce de Cherbourg - Subvention au CRéCET de Basse-Normandie - Autorisation  

Communications diverses (12"37)
Centres d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) - Diminution des dotations de fonctionnement  Témoignages des centres Louise Michel et Le Cap (Adseam)


L. Thieulent (00"27)
DEL/2011/164  Tarifs municipaux - Additif aux délibérations 2010/289 du 16/12/2010 et 2011/85 du 30/06/2011 - Musée de la Libération  


D. Chenina  (00"52)
DEL/2011/208  Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association Jazz sur les quais  

M. Jozeau-Marigné (03"56)
DEL/2011/200  Convention d'objectif avec l'association Dreknor  
DEL/2011/201  Gratuité des places de port pour les navires ayant participé au rassemblement des vieux gréements à Dielette les 8 - 9 et 10 juillet 2011  
DEL/2011/166  Convention de partenariat Passeport Jeunes entre la Ville de Cherbourg-Octeville et la SAS Objectifs Cinémascope exploitant du cinéma  
DEL/2011/153  Convention de partenariat entre la Ville de Cherbourg-Octeville et la SARL Moncherbourg exploitant du cinéma Méga CGR de Cherbourg-Octeville.  
DEL/2011/152  Convention de Partenariat entre la Ville et le Conseil Régional cart'@too Partenaire Local.  
DEL/2011/193  Participation de l'animateur E.P.N. aux Assises de la Médiation Numérique. Contrat.  
DEL/2011/157  Avenant n°2 à la convention d'objectifs 2011 entre la M.P.T.L.L et la Ville de Cherbourg-Octeville.  

D. Jouanne (11"46)
DEL/2011/206  Rentrée scolaire 2011-2012 - Information du Conseil Municipal et Motion  
DEL/2011/160  Projet Educatif Local (PEL) subventions du Conseil Général à reverser aux associations.  
DEL/2011/170  Subvention de fonctionnement de la Crèche Familiale : Fonds d'Accompagnement Complémentaire à l'Enfance et à la Jeunesse.  
DEL/2011/182  Avenant n°1 au Contrat de Projet Relais Assistantes Maternelles.  
DEL/2011/154  Subvention aux associations dans le cadre de Sports vacances de l'été 2011.  
DEL/2011/187  Tableau des périmètres scolaires - Modificatif  
DEL/2011/149  Conseil d'école Arc-en-ciel Désignation d'un nouveau représentant du conseil municipal  
DEL/2011/150  Ecoles Batavia et Jonquilles - Désaffectation des terrains et locaux  
DEL/2011/151  MOBILER SCOLAIRE DECLASSE - DON A UNE ASSOCIATION  

L. Loisel (32"11)
DEL/2011/176  Agenda 21 : Validation du programme d'actions  
DEL/2011/89  Prolongation du contrat urbain de cohésion sociale 2011-2014  
DEL/2011/173  Remboursement de l'association Nord Cotentin Mountain Bike  


F. Bastian (01"19)
DEL/2011/169  Convention de partenariat avec l'IREPS de Basse-Normandie - Avenant n° 1  

M. Louiset (05"07)
DEL/2011/203  Port de plaisance Chantereyne - Contrats d'occupation conclus avec les sociétés passion développement - SCI la Pile Mermoz et SCI les Mielles - Substitutions de titulaires et autorisation d'exploitation par un tiers - Signature d'avenants et contrat  
DEL/2011/198  Prolongation de la convention liant le Yacht-Club de Cherbourg et la Ville de Cherbourg-Octeville-concession plaisance  
DEL/2011/180  Urbanisation de la ZAC des bassins - Dénomination des nouvelles voies  
DEL/2011/158  Voie de contournement sud-ouest de l'agglomération - Procédure de concertation du public - Avis de la Ville de Cherbourg-Octeville  
DEL/2011/156  Convention de partenariat entre la Ville-concession plaisance et le skipper Alexis Loison  


F. Tison (06"22)

DEL/2011/183  Manifestation Quai en Fête de juillet 2011. Participation de la JSC handball aux journées d'animation des 15 et 16 juillet sur la Plage Verte. Subvention exceptionnelle - Avenant n°1 à la convention d'objectifs du 16 décembre 2010.  
DEL/2011/185  Salle de gymnastique - Construction - Adoption du programme - Demande de subventions - Autorisation de lancement du concours de maîtrise d'oeuvre - Autorisation de signature et de dépôt du permis de construire.  
DEL/2011/181  Boulodrome couvert réalisé en Intercommunalité avec la Ville de Tourlaville. Changement du revêtement de sol. Participation financière de la Ville de Cherbourg-Octeville.  
DEL/2011/179  Ecole de Voile - Subvention exceptionnelle - avenant n°1 à la convention d'objectifs du 16 décembre 2010.  
DEL/2011/178  Manifestations Nautiques : Tour des Ports de la Manche - Traversée de l'atlantique  

Y. Dupont  (00"35)
DEL/2011/177  Concours de fleurissement durable 2011  


M. Durel (00"47)
DEL/2011/190  Travaux de mise en sécurité du Centre Culturel - Théâtre - Café du Théâtre - Avenant au marché - Signature - Autorisation  
DEL/2011/189  Fourniture et livraison de carburants et combustibles - Appel d'offres ouvert - Signature du marché - Autorisation  
DEL/2011/188  Travaux de terrassement - voirie - assainissement - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande - Signature du marché - Autorisation  


D. Chenina (01"43)

DEL/2011/194  Tableau des effectifs  
DEL/2011/191  Mise à disposition d'agents territoriaux - Information - Demande d'autorisation  
DEL/2011/186  Personnel municipal - Contrat - Autorisation - Organisateur/Responsable Qualité

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