Séance du conseil municipal du 30 juin 2011

Témoignages de parents d'élèves : scolarisation des enfants handicapés (16"46)

Approbation des comptes-rendus des séances des 26 mai et 17 juin 2011

Présentation par le cabinet LD
DEL/2011/126     Contrat de Plan Etat-Région 2011-2013 - Attractivité du centre historique de Cherbourg - Présentation de l'étude de programmation urbaine - Arrêt du programme - Approbation du plan de financement
Madame Gosselin donne lecture de la délibération.

Présentation par le cabinet Boisroux
DEL/2011/138     Travaux de mise en sécurité du centre culturel - théâtre et café du théâtre - 2ème tranche - Permis de construire - Dépôt - Autorisation.
Monsieur Durel donne lecture de la délibération.

DEL/2011/127     Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu


DEL/2011/146     Schéma de coopération intercommunale - Avis du Conseil du 30 juin 2011
Monsieur le Maire donne lecture de la délibération.


DEL/2011/147 Animation du Quai de Caligny : point d’étape
Madame Gosselin donne lecture de la délibération.

DEL/2011/121     Politique d'amélioration de l'habitat - Aides aux ravalements de façades
Madame Gosselin donne lecture de la délibération.

DEL/2011/142     Revitalisation du commerce et de l'artisanat - Subventions pour rénovations de vitrines
Madame Gosselin donne lecture de la délibération.

DEL/2011/143     Travaux du centre culturel - Déplacement provisoire des bureaux du Trident - avenants aux conventions
Madame Gosselin donne lecture de la délibération.


DEL/2011/134     Fonctionnement de l'esam c² - Conventions avec la ville - Autorisation
Madame Thieulent donne lecture de la délibération.

DEL/2011/132     Conservatoire à rayonnement communal - convention d'objectifs et de moyens 2010/2011 avec le département de la Manche - Renouvellement - Autorisation
Madame Thieulent donne lecture de la délibération.

DEL/2011/112     Bibliothèque Jacques Prévert - restauration de documents iconographiques et acquisition de documents patrimoniaux - demande de subvention
Madame Thieulent donne lecture de la délibération.

DEL/2011/123     Château des Ravalet - signature d'une convention pour un dépôt-vente de livres - liste des ouvrages et prix
Madame Thieulent donne lecture de la délibération.


DEL/2011/141     Régie Educative du service municipal de Prévention Spécialisée de la Ville de Cherbourg-Octeville.
Madame Jozeau-Marigné donne lecture de la délibération.

DEL/2011/124     Passeport Jeunes 2011-2012
Madame Jozeau-Marigné donne lecture de la délibération.

DEL/2011/130     Avenant n°1 à la convention d'objectifs de la Maison Pour Tous Léo Lagrange M.P.T.L.L avec la Ville de Cherbourg-Octeville pour l'année 2011.
Madame Jozeau-Marigné donne lecture de la délibération.

DEL/2011/129     Avenant n°2 à la convention d'objectifs de la Maison des Jeunes et de la Culture MJC avec la Ville de Cherbourg-Octeville pour l'année 2011.
Madame Jozeau-Marigné donne lecture de la délibération.


DEL/2011/125     Subvention aux associations dans le cadre des ARVEJ du 3e trimestre et de Sport Vacances de printemps.
Monsieur Jouanne donne lecture de la délibération.


DEL/2011/140     Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale - rapport d'utilisation 2010
Madame Loisel donne lecture de la délibération.

DEL/2011/98     Agenda 21 : Point d'étape
Madame Loisel donne lecture de la délibération.


DEL/2011/100     Rapports d'activités des contrats de concession électricité et gaz
Monsieur Louiset donne lecture de la délibération.

DEL/2011/135     Régie du port de plaisance - Autorisation de remboursement
Monsieur Louiset donne lecture de la délibération.

DEL/2011/136     Port de plaisance : prise en charge des droits de port pour les navigateurs bas-normands préparant la Solitaire du Figaro 2011
Monsieur Louiset donne lecture de la délibération.


DEL/2011/108     Fourniture de livres aux services de la ville - Appel d'offres ouvert - Marchés à bons de commande - Signature des marchés - Autorisation
Monsieur DUREL donne lecture de la délibération.

DEL/2011/110     Prestations de transports - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation
Monsieur DUREL donne lecture de la délibération.

DEL/2011/111     Travaux de mise en sécurité du Centre Culturel - Théâtre - Café du Théâtre - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation
Monsieur Durel donne lecture de la délibération.

DEL/2011/116     Travaux de mise en sécurité des parties classées monument historique du théâtre - Avenant au marché - Signature - Autorisation
Monsieur Durel donne lecture de la délibération.

DEL/2011/139     Attractivité du centre historique de Cherbourg-Octeville - Groupement de commande avec la Communauté Urbaine - Convention - Signature - Autorisation - Election du représentant de la commune au sein de la CAO du groupement
Monsieur Durel donne lecture de la délibération.

DEL/2011/113     Travaux d'aménagement des espaces publics avenue de Normandie et parc Mendès France - Appel d'offes ouvert - Signature des marchés - Autorisation
Monsieur Durel donne lecture de la délibération.

DEL/2011/114     Exploitation et maintenance des installations de chauffage du patrimoine communal - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation
Monsieur Durel donne lecture de la délibération.

DEL/2011/118     Alimentation par débordement du canal d'amené aux douves du chateau des Ravalet sur le ruisseau du Trottebecq - Etude et réalisation d'un ouvrage - Partenariat avec l'agence de l'eau et la fédération des associations agréées pour la pêche et la protection du milieu aquatique de la Manche - Signature de la convention
Monsieur Durel donne lecture de la délibération.


DEL/2011/131     Tableau des effectifs
Monsieur Chenina donne lecture de la délibération.

DEL/2011/102     Politique de santé au travail - Sollicitation d'une subvention auprès du Fonds National de Prévention
Monsieur Chenina donne lecture de la délibération.

DEL/2011/128     Personnel municipal - Contrat - Autorisation - Ingénieur en organisation
Monsieur Chenina donne lecture de la délibération.

DEL/2011/122     Médecine professionnelle et préventive - intégration de l'ESAM C²
Monsieur Chenina donne lecture de la délibération.

DEL/2011/85     Tarifs municipaux - Additif à la délibération 2010/289 du 16/12/2010
Madame Gosselin donne lecture de la délibération.

DEL/2011/106     Finances communales - Compte de gestion de l'exercice 2010
Madame Gosselin donne lecture de la délibération.

DEL/2011/105     Finances communales - Compte administratif de l'exercice 2010
Madame Gosselin donne lecture de la délibération.

DEL/2011/107     Finances communales - Affectation des résultats de l'exercice 2010
Madame Gosselin donne lecture de la délibération.

DEL/2011/101     Finances communales - Budget supplémentaire de l'exercice 2011
Madame Gosselin donne lecture de la délibération.

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