Séance du conseil municipal du 30 novembre 2012

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 NOVEMBRE 2012
Ordre du jour

Présentation livre blanc de la solidarité : chapitre 1, chapitre 2, chapitre 3, chapitre 4, distribution du livre blanc


Approbation du compte rendu de la séance précédente du conseil municipal

Administration générale
M. LE MAIRE  DEL/2012/240  Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu
DEL/2012/252  1ère Commission permanente d'études - nouvelle désignation
DEL/2012/251  Casino de Cherbourg - Présentation du rapport du délégataire pour l'exercice 2010/2011 - Avis du Conseil Municipal
Développement économique, Commerce et Artisanat
M. LE MAIRE  DEL/2012/248  Politique d'amélioration de l'habitat - Aides aux ravalements de façades

Patrimoine
Geneviève GOSSELIN  DEL/2012/250  Cession de parcelles au lieu dit la Roche qui Pend au bénéfice de Monsieur Jacques Dubost

Port de Plaisance - Travaux
Michel LOUISET  DEL/2012/239  Port de plaisance Chantereyne - Tarification 2013
DEL/2012/231  Adhésion à l’Association The Yacht Harbour Association (TYHA) et labellisation Gold Anchor
Michel LOUISET  DEL/2012/249  Convention de prestation CUC/Ville pour les travaux d'aménagement des squares du 8 mai 1945 et du 11 novembre 1918

Education - Enfance – Petite enfance -
Daniel JOUANNE  DEL/2012/229  13 ème Edition des INTER IUT NORMANDS - Attribution d'une subvention
DEL/2012/238  Avenant n°1 au contrat Enfance Jeunesse (CEJ) entre la Ville de Cherbourg-Octeville et la Caisse d'Allocations Familiales de la Manche (CAF). 
DEL/2012/230  Conseils d'écoles et Conseil d'Administration du Lycée Jean François Millet - Désignation de nouveaux représentants

Jeunesse
Muriel JOZEAU-MARIGNE  DEL/2012/228  Subvention exceptionnelle à l'association Shakespeare danse le rock
DEL/2012/237  Dispositif SPOT 50 convention tripartite entre le Conseil Général de la Manche la Société Rev et Sens et la Ville de Cherbourg-Octeville

Embellissement de la ville
Yvan DUPONT  DEL/2012/245  Création d'un système de transfert d'eau écologique au jardin public - Convention avec RESOTEC - Signature - Autorisation

Marchés
Michel DUREL  DEL/2012/234  Prestations de services de télécommunications - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés - Autorisation
DEL/2012/235  Travaux de mise en sécurité et de restructuration du centre culturel - Avenant au marché - Signature - Autorisation
DEL/2012/247  Travaux de bâtiment sur le patrimoine communal - Lot n°5 Electricité - Avenant au marché - Signature - Autorisation
DEL/2012/246  Salle de gymnastique - Terrain Halley - Avenant au marché de maitrise d'oeuvre - Signature - Autorisation
DEL/2012/242  Fourniture de papier - Avenant au marché - Signature - Autorisation

Ressources Humaines et qualité de service public
Daniel CHENINA  DEL/2012/214  don de matériel informatique et téléphonique à l'association TERANGA

Finances
Geneviève GOSSELIN  DEL/2012/244  Convention d'engagement partenarial avec la trésorerie
DEL/2012/243  Débat d'orientations budgétaires

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