Séance du conseil municipal du 31 mai 2013

CONSEIL MUNICIPAL DU 31 mai 2013
Ordre du jour

M. LE MAIRE

Intervention concernant le centre hospitalier Pasteur.

DEL/2013/120 Code Général des Collectivités Territoriales - Article 2122-22 - Délégation de pouvoirs au Maire - Compte rendu

Affectation du Patrimoine
Geneviève GOSSELIN

DEL/2013/119     Rétrocession de terrains boulevard de l'Atlantique
DEL/2013/107     Conclusion d'une convention de servitude applicable aux ouvrages de distribution publique d'électricité rue d'Alsace

Culture
Lydia THIEULENT

DEL/2013/96     Entretien des orgues de l'église ND du Voeu
DEL/2013/76     Scène Nationale de Cherbourg-Octeville - convention de mise à disposition de locaux - signature
DEL/2013/104     Théâtre à l'Italienne - Etude de réhabilitation structurelle et patrimoniale - demande de subventions
DEL/2013/118     Musée de la Libération - Exposition temporaire 2013 - Demande de subvention
DEL/2013/106     Renouvellement du partenariat avec l'Ecole du Louvre pour la mise en oeuvre d'un cycle de conférences en 2014 - Convention - Signature
DEL/2013/116     Convention de partenariat en faveur de l'accès à l'art et à la culture entre le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation de la Manche et la ville de Cherbourg-Octeville - autorisation
DEL/2013/109     Salon de thé du Château des Ravalet - Avenant à la convention d'occupation du domaine public - Autorisation
DEL/2013/110     Pôle national des arts du cirque - Autorisation du Maire à signer un acte de vente du chapiteau autostable avec la Ville de Saint-Lô
DEL/2013/103     Cinquantenaire du tournage du film Les parapluies de Cherbourg. Subvention de la Communauté de communes de la Hague
DEL/2013/105     Bibliothèque Jacques Prévert - Restauration acquisition et numérisation d'ouvrages patrimoniaux - Demandes de subventions

Politique de la Ville
Liliane LOISEL

DEL/2013/97     Subventions accordées dans le cadre de la programmation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2013

Enfance et Petite enfance
Muriel JOZEAU-MARIGNE en l'absence de Daniel JOUANNE
DEL/2013/29     Règlement des conditions d'admission dans les Etablissements d'Accueil des Jeunes Enfants (EAJE)
DEL/2013/113     Aide à la sécurisation des abords des écoles - Attribution d'une subvention annuelle

Jeunesse, espace numérique
Muriel JOZEAU-MARIGNE

DEL/2013/115     Convention de partenariat entre le Comité Régional Olympique et Sportif de Basse Normandie et la Ville de Cherbourg-Octeville dans le cadre de l'organisation Quartier Raid

Cohésion urbaine et sociale
Frédéric BASTIAN
DEL/2013/132  Erection d'une stèle en mémoire des victimes de l'amiante - plan de financement
DEL/2013/98     Fonds de Solidarité pour le Logement - Participation financière pour l'année 2013
DEL/2013/93     Convention de partenariat entre la ville de Cherbourg-Octeville et le Lycée Jean-François Millet
DEL/2013/129     Convention d'objectifs avec l'association pour la Gestion des Foyers de Jeunes Travailleurs et de Jeunes Travailleuses - Année 2013.

Circulation, stationnement, éclairage public, mobilier urbain
Michel LOUISET
DEL/2013/117     Contrats de concession des réseaux d'électricité et de gaz : approbation des compte rendu d'activité pour l'année 2011

Marchés
Michel DUREL
DEL/2013/122     Travaux de restructuration de la capitainerie de port Chantereyne - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation
DEL/2013/121     Travaux de mise en sécurité et de restructuration du centre culturel - Avenants aux marchés - Signature - Autorisation

Personnel municipal
Daniel CHENINA
DEL/2013/112     Personnel municipal - Régime indemnitaire
DEL/2013/100     Autorisation de signature Convention de transfert de Compte Epargne Temps
DEL/2013/124     Création d'Emplois d'Avenir

Finances
Geneviève GOSSELIN
DEL/2013/101     Indemnité de conseil allouée au comptable public de la commune
DEL/2013/123     FRPA du Vieux Château - Garantie d'emprunt
DEL/2013/144    Budget primitif 2013 – Budget annexe des cimetières
DEL/2013/131    Séance à huis clos – ordre de reversement : demande de décharge de responsabilité du régisseur de recettes

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